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Texte réglementaire

Arrêté du 21 juillet 2023

Numéro
Date du texte
21 juillet 2023
Articles
2
Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 06/86 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;

- n° LA 13/88 "Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/89 " Pintade fermière élevée en plein air " ;

- n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/94 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air " ;

- n° LA 15/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 13/95 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;

- n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 11/98 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 04/17 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 05/17 " Poulet jaune fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8880abaf-06e5-4b99-83c1-e5282e467a19.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 21 juillet 2023 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000047907986

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