Arrêté du 10 janvier 2017

• Date du texte: 10 janvier 2017
• Articles: 4

Article 1

Le présent arrêté définit les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole.

Article 2

Les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 20 juin 2016 susvisé sont supprimés.

Ils sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe 1 du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté sont applicables le lendemain du jour de leur publication et pour la première session d'examen du diplôme national du brevet de juin 2017 et les suivantes.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.