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La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent la classe de troisième.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe non reproduite.
A modifié les dispositions suivantes :
Sect. Ann.
du Arrêté du 9 février 2024 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000049206547
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