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Arrêté du 9 février 2024

命令・公布 2024-02-09・全 4 條

Article 1

La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Art. Annexe 3

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent la classe de troisième.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe

Annexe non reproduite. A modifié les dispositions suivantes : Sect. Ann.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

條文目次

接下來可以查