ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
Département
Commune
Phénomène naturel
Date de début
de la période
de reconnaissance
Date de fin
de la période
de reconnaissance
Nombre de
reconnaissances
au cours
des 5 dernières années hors PPRN
(article 3 de l'arrêté)
Motivations de la décision
Hautes-Alpes
Châteauroux-les-Alpes
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
01/12/2023
04/12/2023
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés.
Hautes-Alpes
Saint-Martin-de-Queyrières
Inondations et coulées de boue
01/12/2023
03/12/2023
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Ardennes
Signy-l'Abbaye
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Ardennes
Villers-Semeuse
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
02/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Calvados
Ablon
Inondations et coulées de boue
04/12/2023
05/12/2023
3
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.
Calvados
Saint-Martin-aux-Chartrains
Inondations et coulées de boue
04/12/2023
05/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Boutiers-Saint-Trojan
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Champmillon
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Graves-Saint-Amant
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Jarnac
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Merpins
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Saint-Fort-sur-le-Né
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
2
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente
Saint-Laurent-de-Cognac
Inondations et coulées de boue
06/12/2023
24/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Charente-Maritime
Château-d'Oléron (Le)
Inondations par choc mécanique des vagues
27/10/2023
28/10/2023
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du vent, du niveau marin et de la situation météorologique lors de l'évènement.
Corse-du-Sud
Tavera
Inondations et coulées de boue
02/11/2023
05/11/2023
1
Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Corse-du-Sud
Vico
Inondations et coulées de boue
02/11/2023
03/11/2023
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Haute-Corse
Aléria
Inondations et coulées de boue
05/11/2023
06/11/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Drôme
Chabeuil
Inondations et coulées de boue
22/05/2023
23/05/2023
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Gironde
Andernos-les-Bains
Inondations par choc mécanique des vagues
27/10/2023
28/10/2023
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, qui présente une durée de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement.
Gironde
Audenge
Inondations par choc mécanique des vagues
27/10/2023
27/10/2023
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, qui présente une période de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement.
Gironde
Saint-Antoine-sur-l'Isle
Inondations et coulées de boue
12/12/2023
17/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Isère
Saint-Christophe-en-Oisans
Inondations et coulées de boue
19/10/2023
28/10/2023
Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans
Landes
Hontanx
Inondations et coulées de boue
20/06/2023
20/06/2023
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Blain
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
03/01/2024
1
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Boussay
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.
Loire-Atlantique
Chapelle-Launay (La)
Inondations et coulées de boue
01/01/2024
02/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Couëron
Inondations et coulées de boue
01/11/2023
05/11/2023
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine.
Loire-Atlantique
Drefféac
Inondations et coulées de boue
01/01/2024
02/01/2024
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Gorges
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
05/01/2024
Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Héric
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
02/01/2024
1
Les cumuls de précipitations lors de l 'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Orvault
Inondations et coulées de boue
01/01/2024
04/01/2024
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Pannecé
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
05/01/2024
1
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.
Loire-Atlantique
Pontchâteau
Inondations et coulées de boue
01/01/2024
04/01/2024
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire-Atlantique
Saint-Étienne-de-Montluc
Inondations et coulées de boue
28/10/2023
29/10/2023
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine.
Loire-Atlantique
Vigneux-de-Bretagne
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
03/01/2024
1
Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Hatrize
Inondations et coulées de boue
03/01/2024
05/01/2024
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.
Meurthe-et-Moselle
Homécourt
Inondations et coulées de boue
03/01/2024
06/01/2024
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.
Morbihan
Locoal-Mendon
Inondations par choc mécanique des vagues
28/10/2023
29/10/2023
1
Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Moselle
Amnéville
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Basse-Ham
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Bertrange
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Beyren-lès-Sierck
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
2
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Buding
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Évrange
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Failly
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
2
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Fixem
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
2
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Gavisse
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Guerstling
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Puttelange-lès-Thionville
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
2
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Moselle
Terville
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Moselle
Thionville
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
04/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Oise
Montataire
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
05/03/2023
05/03/2023
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux.
Pas-de-Calais
Montenescourt
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
02/04/2023
02/04/2023
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.
Pyrénées-Atlantiques
Briscous
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
03/11/2023
03/11/2023
3
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risques d'évolution anormaux.
Bas-Rhin
Betschdorf
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
03/01/2024
2
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Bas-Rhin
Hoffen
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
03/01/2024
1
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Bas-Rhin
Merkwiller-Pechelbronn
Inondations et coulées de boue
02/01/2024
03/01/2024
1
L'intensité anormale du phénomène durant l''évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.
Savoie
Aix-les-Bains
Inondations et coulées de boue
30/11/2023
16/12/2023
La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Bourget-du-Lac (Le)
Inondations et coulées de boue
13/12/2023
16/12/2023
La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Chanaz
Inondations et coulées de boue
12/12/2023
14/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Chindrieux
Inondations et coulées de boue
12/12/2023
21/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Lucey
Inondations et coulées de boue
12/12/2023
14/12/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Marthod
Inondations et coulées de boue
19/01/2024
19/01/2024
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Méry
Inondations et coulées de boue
30/11/2023
02/12/2023
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Sonnaz
Inondations et coulées de boue
30/11/2023
01/12/2023
Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Tresserve
Inondations et coulées de boue
30/11/2023
16/12/2023
Les cumuls de précipitations et la hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Villarembert
Inondations et coulées de boue
14/11/2023
15/11/2023
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
Savoie
Vions
Inondations et coulées de boue
12/12/2023
14/12/2023
La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Viviers-du-Lac
Inondations et coulées de boue
30/11/2023
16/12/2023
Les cumuls de précipitations et la hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Haute-Savoie
Grand-Bornand (Le)
Inondations et coulées de boue
14/11/2023
14/11/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Haute-Savoie
Nâves-Parmelan
Inondations et coulées de boue
14/11/2023
14/11/2023
1
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Haute-Savoie
Saint-Laurent
Inondations et coulées de boue
10/12/2023
16/12/2023
1
L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques et de la quantité de matériaux charriée par la crue.
Seine-et-Marne
Vieux-Champagne
Inondations et coulées de boue
09/12/2023
10/12/2023
1
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Yvelines
Conflans-Sainte-Honorine
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
06/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Deux-Sèvres
Bourdet (Le)
Inondations et coulées de boue
04/11/2023
05/11/2023
1
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Deux-Sèvres
Chizé
Inondations et coulées de boue
05/11/2023
12/11/2023
2
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Deux-Sèvres
Crèche (La)
Inondations et coulées de boue
04/11/2023
06/11/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Deux-Sèvres
Mothe-Saint-Héray (La)
Inondations et coulées de boue
04/11/2023
06/11/2023
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.
Deux-Sèvres
Saint-Maixent-l'École
Inondations et coulées de boue
04/11/2023
05/11/2023
Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Vendée
Barre-de-Monts (La)
Inondations par choc mécanique des vagues
28/10/2023
30/10/2023
Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
Vendée
Maillé
Inondations et coulées de boue
10/11/2023
17/11/2023
1
La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Avirons (Les)
Inondations et coulées de boue
24/01/2024
26/01/2024
3
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Avirons (Les)
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
4
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
La Réunion
Entre-Deux
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
La Réunion
Étang-Salé (L')
Inondations et coulées de boue
24/01/2024
26/01/2024
Les cumuls de précipitations lors l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Étang-Salé (L')
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Petite-Île
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Joseph
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitation lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Leu
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Louis
Inondations et coulées de boue
21/12/2023
21/12/2023
L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
La Réunion
Saint-Louis
Inondations et coulées de boue
24/01/2024
26/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Louis
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Philippe
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Pierre
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Tampon (Le)
Inondations et coulées de boue
28/01/2024
29/01/2024
Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
