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Arrêté du 15 mars 2024 Annexe

annexe-5共 1 條

annexe-5附則

ANNEXE Liste des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (recommandation R. 408 de la Caisse nationale d'assurance maladie et des travailleurs salariés) Type de diplôme Intitulé du diplôme Annexe 5 (utilisation d'un échafaudage) Annexes 4 et 5 (réception/ maintenance et utilisation d'un échafaudage) Annexes 3 et 5 (montage et utilisation d'un échafaudage) Annexes 3, 4 et 5 (montage, réception/ maintenance et utilisation d'un échafaudage) CAP Charpentier bois x CAP Construction d'ouvrages en béton armé (dernière session 2026) x CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé (première session 2027) x CAP Couvreur x CAP Etancheur du bâtiment et des travaux publics x CAP Intervention en maintenance technique du bâtiment x CAP Marbrier du bâtiment et de la décoration x CAP Maçon x CAP Menuisier aluminium-verre x CAP Menuisier installateur x CAP Métiers du plâtre et de l'isolation x CAP Métallier x CAP Peintre-applicateur de revêtement x CAP Tailleur de pierre x MC3 (*) Echafaudeur (première session 2025) x MC3 (*) Plaquiste (dernière session 2023) x MC3 (*) Plâtrier (première session 2024) x MC3 (*) Zinguerie (dernière session 2023) x MC3 (*) Zingueur (première session 2024) x BP Charpentier bois x BP Couvreur x BP Etanchéité du bâtiment et des travaux publics x BP Maçon x BP Menuisier aluminium-verre x BP Métallier x BP Métiers de la pierre x BP Métiers du plâtre et de l'isolation x BP Peinture applicateur de revêtements x BP Tailleur de pierre : monuments historiques (dernière session 2026) x BP Tailleur de pierre/ appareilleur monuments historiques x BCP Aménagement et finition du bâtiment x BCP Intervention sur la patrimoine bâti x BCP Menuiserie aluminium-verre (jusqu'à la session 2024) x BCP Menuiserie aluminium-verre (à partir de la session 2025) x BCP Métiers et arts de la pierre (à partir de la session 2025) x BCP Ouvrages du bâtiment : métallerie x BCP Technicien constructeur bois x BCP Technicien d'études du bâtiment, option A : études et économie x BCP Technicien d'études du bâtiment, option B : assistant en architecture x BCP Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre x BCP Travaux publics (uniquement jusqu'à la session 2025) x MC4 (*) Peinture décoration x MC4 (*) Technicien en énergies renouvelables x (*) A compter du 1er janvier 2025, en application du décret n° 2023-824 du 25 août 2023 susvisé, l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » est remplacé par celui de « certificat de spécialisation ».

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