Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général des établissements d'enseignement supérieur agricole public suivants :
- Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (l'Institut Agro) ;
- Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
- Ecole nationale vétérinaire d'Alfort ;
- Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ;
- Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro sup) ;
- Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS).
Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général des établissements d'enseignement agricole publics suivants :
- Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES) ;
- Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles (ENSP) ;
- Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA) ;
- Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques (Bordeaux Sciences Agro).
Peuvent accéder au sixième échelon du groupe I de l'emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole public les agents affectés au sein des établissements suivants :
- Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (l'Institut Agro) ;
- Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech).
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
