Arrêté du 15 avril 2024

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Texte réglementaire

Arrêté du 15 avril 2024

Numéro

—

Date du texte

15 avril 2024

Articles

Source

Légifrance (DILA)

Voir sur Légifrance

Article 1

Le présent arrêté concerne les spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, qui sont les suivantes :
- agroéquipement ;
- aménagements paysagers ;
- conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin ;
- conduite et gestion de l'entreprise agricole ;
- conduite et gestion d'une entreprise vitivinicole ;
- conduite et gestion de l'entreprise hippique ;
- conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;
- conduite de productions aquacoles ;
- forêt ;
- gestion des milieux naturels et de la faune ;
- services aux personnes et animation dans les territoires ;
- laboratoire contrôle qualité ;
- technicien conseil vente en animalerie ;
- technicien conseil vente univers jardinerie ;
- technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) ;
- technicien en expérimentation animale.
La liste et les volumes horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance des spécialités du baccalauréat professionnel susvisées sont fixés conformément aux tableaux figurant en annexe 1.
Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.

Article 2

Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux et des enseignements à l'initiative de l'établissement. Certains de ces enseignements sont organisés sous forme de deux stages collectifs thématiques : l'un relatif à l'éducation à la santé et au développement durable et l'autre relatif à la valorisation du vécu pendant les périodes de formation en milieu professionnel, qui met l'accent sur la santé et la sécurité au travail.

Article 3

Au volume horaire total des enseignements dispensés à tous les élèves, s'ajoute un volume complémentaire d'heures enseignant précisé en annexe 2.

Article 4

Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité et des enseignements organisés sous forme de stages collectifs est précisé en annexe 3.

Article 5

Le volume horaire des enseignements obligatoires est dispensé sur 55 semaines d'enseignements et 3 semaines d'enseignements organisés sous forme de stages collectifs, soit 58 semaines au total d'enseignements obligatoires dispensés à tous les élèves. Sur chacune de ces semaines, les enseignants sont mobilisés à hauteur des volumes d'heures enseignant et selon les fléchages disciplinaires résultant de l'application des annexes 1, 2 et 3.

La durée totale des périodes de formation en milieu professionnel est de 14 à 16 semaines dont 11 semaines prises sur la scolarité.

Article 6

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2024. A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2022
Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 6,  Art. 7,  Sct. ANNEXES,  Art. null,  Sct. Agroéquipement,  Sct. Annexe 1,  Art. null,  Sct. Annexe 2,  Art. null,  Sct. Annexe 3,  Art. null
- Arrêté du 22 mars 2023
Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 7,  Art. 8,  Art. 9,  Sct. ANNEXES,  Sct. Agroéquipement,  Sct. Annexe 1,  Sct. Annexe 2,  Sct. Annexe 3
- Arrêté du 7 janvier 2022
Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 6,  Art. 7,  Art. 8,  Art. 9,  Sct. Annexes,  Art. ANNEXE 1,  Art. ANNEXE 2,  Art. ANNEXE 3
- Arrêté du 10 janvier 2022
Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 6,  Art. 7,  Art. 8,  Art. 9,  Sct. Annexe,  Art. null,  Sct. Annexe,  Art. null,  Sct. Annexe,  Art. null
- Arrêté du 7 janvier 2022
Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 6,  Art. 7,  Art. 8,  Art. 9,  Sct. Annexe,  Art. null,  Sct. Annexe,  Art. null,  Sct. Annexe,  Art. null
- Arrêté du 4 avril 2022
Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 7,  Art. 8,  Art. 9,  Sct. Annexe,  Art. null,  Sct. Annexe,  Art. null,  Sct. Annexe,  Art. null

Article 7

Le présent arrêté s'applique dans les îles de Wallis et Futuna.

Article 8

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-9

ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE ET VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
Spécialité agroéquipement
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
1,25
27 seuil indicatif
68,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
2,75
27 seuil indicatif
151,25
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
1,50
27 seuil indicatif
82,50
STA/ Productions végétales
Travaux pratiques renforcés
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
STA/ Productions végétales
1,25
19 seuil indicatif
68,75
STA/ Productions végétales
0,25
27 seuil indicatif
13,75
Sc et techno des équip
Travaux pratiques renforcés
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc et techno des équip
5,00
19 seuil indicatif
275,00
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-10

Spécialité aménagements paysagers
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,75
27 seuil indicatif
151,25
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,50
27 seuil indicatif
137,50
STAE/ Aménagement paysager
Travaux pratiques renforcés
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
STAE/ Aménagement paysager
5,00
19 seuil indicatif
275,00
Sc techno équip/ Agroéquip
Travaux pratiques renforcés
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
0,75
19 seuil indicatif
41,25
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-11

Spécialité conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,25
27 seuil indicatif
123,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,25
27 seuil indicatif
68,75
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,00
27 seuil indicatif
110,00
SESG/ Gest commerciale
1,50
27 seuil indicatif
82,50
STA/ Productions animales
Pratiques encadrées
0,75
16 seuil obligatoire
41,25
STA/ Productions animales
4,50
19 seuil indicatif
247,50
Sc techno équip/ Agroéquip
Pratiques encadrées
0,25
16 seuil obligatoire
13,75
Sc techno équip/ Agroéquip
0,50
19 seuil indicatif
27,50
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-12

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise agricole
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
1,25
27 seuil indicatif
68,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
3,50
27 seuil indicatif
192,50
STA/ Production végétales
0,75
41,25
STA/ Productions animales
0,75
41,25
Sc techno équip/ Agroéquip
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
1,00
19 seuil indicatif
55,00
Sc et tech pro
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Sc et tech pro
2,75
19 seuil indicatif
151,25
Sc et tech pro
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-13

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
1,75
27 seuil indicatif
96,25
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
3,50
27 seuil indicatif
192,50
STA/ Productions végétales
0,75
27 seuil indicatif
41,25
PS/ Hippologie
Pratiques encadrées (MP6)
1,00
16 seuil obligatoire
55,00
PS/ Hippologie
Hippologie équitation
4,25
19 seuil indicatif
233,75
Sc techno équip/ Agroéquip
0,75
19 seuil indicatif
41,25
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MA P)
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-14

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E.P.S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
1,25
27 seuil indicatif
68,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/Gest entreprise
3,50
27 seuil indicatif
192,50
STA/Productions végétales
0,50
27,50
Sces et tech vigne vin
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sces et tech vigne vin
4,75
19 seuil indicatif
261,25
Sc techno équip/Agroéquip
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/Agroéquip
1,00
19 seuil indicatif
55,00
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-15

Spécialité conduite de productions aquacoles
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,25
27 seuil indicatif
123,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,75
27 seuil indicatif
96,25
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,50
27 seuil indicatif
137,50
PS/ Aquaculture
1,75
19 seuil indicatif
96,25
PS/ Aquaculture
2,75
27 seuil indicatif
151,25
PS/ Aquaculture
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
1,00
19 seuil indicatif
55,00
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-16

Spécialité conduite de productions horticoles
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,50
27 seuil indicatif
137,50
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,00
110,00
STA/ Productions végétales
0,75
41,25
STA/ Production horticole
1,00
27 seuil indicatif
55,00
STA/ Production horticole
3,75
19 seuil indicatif
206,25
STA/ Production horticole
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Sc techno équip/ Agroéquip
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-17

Spécialité forêt
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,75
27 seuil indicatif
151,25
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,50
27 seuil indicatif
137,50
STAE/ aménagement forestier
4,50
19 seuil indicatif
247,50
STAE/ aménagement forestier
Travaux pratiques renforcés
0,75
16 seuil obligatoire
41,25
Sc techno équip/ Agroéquip
Travaux pratiques renforcés
0,75
16 seuil obligatoire
41,25
Sc techno équip/ Agroéquip
0,75
41,25
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-18

Spécialité gestion des milieux naturels et de la faune
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
2,25
27 seuil indicatif
123,75
Biologie-Ecologie
0,75
19 seuil indicatif
41,25
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,75
27 seuil indicatif
151,25
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,25
27 seuil indicatif
123,75
STAE/ gest aménag esp nat.
4,00
19 seuil indicatif
220,00
STAE/ gest aménag esp nat.
Travaux pratiques renforcés
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
Travaux pratiques renforcés
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc techno équip/ Agroéquip
0,50
27,50
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-19

Spécialité laboratoire contrôle qualité
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
3,00
27 seuil indicatif
165,00
Mathématiques
2,50
27 seuil indicatif
137,50
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
1,00
55,00
Physique-Chimie
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Physique-Chimie
4,00
19 seuil indicatif
220,00
Bioch. Microbioch. Biotech
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Bioch. Microbioch. Biotech
2,50
19 seuil indicatif
137,50
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-20

Spécialité services aux personnes et animation dans les territoires
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
2,50
137,50
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
2,50
27 seuil indicatif
137,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,50
27 seuil indicatif
137,50
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
1,25
19 seuil indicatif
68,75
SESG/ Gest entreprise
2,00
27 seuil indicatif
110,00
SESG/ Gest entreprise
Pratique encadrée
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
SESG/ ESF
5,00
19 seuil indicatif
275,00
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 567,50
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 737,50
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-21

Spécialité technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
1,75
27 seuil indicatif
96,25
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest commerciale
2,00
27 seuil indicatif
110,00
SESG/ Gest commerciale
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
SESG/ Gest commerciale
3,50
19 seuil indicatif
192,50
GP IAA/ genie alimentaire
1,00
19 seuil indicatif
55,00
Sc et tech pro
Viti-oeno et ou GA
0,25
19 seuil indicatif
13,75
Sc et tech pro
Viti-oeno et ou GA
0,25
27 seuil indicatif
13,75
Sc et tech pro
Viti-oeno et ou GA Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
Sc et tech pro
Viti-oeno et ou GA
1,75
19 seuil indicatif
96,25
Bioch. Microbioch, Biotech
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-22

Spécialité technicien conseil vente en animalerie
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,25
27 seuil indicatif
123,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,50
27 seuil indicatif
82,50
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
1,00
27 seuil indicatif
55,00
SESG/ Gest commerciale
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
SESG/ Gest commerciale
3,50
19 seuil indicatif
192,50
PS/ Animalerie
4,25
19 seuil indicatif
233,75
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
27 seuil indicatif
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-23

Spécialité technicien conseil univers jardinerie
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
1,75
27 seuil indicatif
96,25
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
1,00
27 seuil indicatif
55,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest commerciale
1,50
27 seuil indicatif
82,50
SESG/ Gest commerciale
Pratiques encadrées
0,50
16 seuil obligatoire
27,50
SESG/ Gest commerciale
4,00
19 seuil indicatif
220,00
STA/ Production horticole
3,00
19 seuil indicatif
165,00
STA/ Production horticole
0,50
27 seuil indicatif
27,50
STA/ Production horticole
Pratiques encadrées
0,25
16 seuil obligatoire
13,75
Sc techno équip/ Agroéquip
0,25
19 seuil indicatif
13,75
Sc techno équip/ Agroéquip
Pratiques encadrées
0,25
16 seuil obligatoire
13,75
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-24

Spécialité technicien en expérimentation animale
1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines
Disciplines
Commentaire
Volume horaire
hebdomadaire indicatif
Seuils
Volume horaire
total obligatoire
Lettres modernes
2,00
110,00
Histoire-Géographie
1,75
96,25
Langue vivante
1,75
20 seuil indicatif
96,25
Education socioculturelle
1,50
27 seuil indicatif
82,50
E. P. S.
2,00
110,00
Documentation
0,50
27 seuil indicatif
27,50
Biologie-Ecologie
2,25
27 seuil indicatif
123,75
Mathématiques
2,00
27 seuil indicatif
110,00
Physique-Chimie
2,00
27 seuil indicatif
110,00
TIM
0,50
19 seuil indicatif
27,50
SESG/ Gest entreprise
2,00
27 seuil indicatif
110,00
STA/ Productions animales
Pratiques encadrées
1,00
16 seuil obligatoire
55,00
STA/ Productions animales
5,75
19 seuil indicatif
316,25
Sc et tech pro
Module d'adaptation professionnelle (MAP)
1,00
55,00
Non affecté
Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)
2,00
110,00
Non affecté
Pluridisciplinarité
110,00
2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines
Voir fléchage précisé en annexe 3
60,00
Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs
1 540,00
Total général parties 1 et 2 dans l'établissement
1 710,00
3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité
Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.

Article annexe-25

ANNEXE 2
VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT
Spécialité agroéquipement
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines. ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 565,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité aménagements paysagers
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 565,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 174 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 232 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité conduite et gestion de l'entreprise agricole
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 174 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 232 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 464 heures sur 58 semaines.
Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 464 heures sur 58 semaines.
Spécialité conduite de productions aquacoles
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité conduite de productions horticoles
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,50 heures sur 58 semaines.
Spécialité laboratoire contrôle qualité
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- Pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- Pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- Pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 478,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité forêt
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 87 heures sur 58 semaines. ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 174 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 290 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 348 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 594,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité gestion des milieux naturels et de la faune
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 565,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité services aux personnes et animation dans les territoires
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité technicien vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité technicien conseil vente en animalerie
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité technicien conseil univers jardinerie
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
Spécialité technicien en expérimentation animale
Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
- pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
- pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
- pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.
ANNEXE 3
FLÉCHAGE HORAIRE DISCIPLINAIRE
Cette annexe s'applique à l'ensemble des spécialités.
1. Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité :
- histoire-géographie/EMC : 14,5 heures ;
- physique-chimie : 14,5 heures.
2. Fléchage horaire disciplinaire pour les enseignements organises sous forme de stages collectifs :
- les heures enseignant dédiées aux enseignements organisés sous forme de stages collectifs, y compris les volumes complémentaires précisés en annexe 2, sont réparties entre disciplines, MAP, EIE et pluridisciplinarité au prorata des horaires totaux fixés dans la partie 1 du tableau de l'annexe 1.

25 articles en vigueur

Citer ce texte

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