Article 1
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 13 décembre 2021 susvisé relatives au tableau de synthèse sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 8 juillet 2024
Article 2
Les dispositions de l'annexe 4.a de l'arrêté du 13 décembre 2021 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 4
Les dispositions de l'annexe 4.c de l'arrêté du 13 décembre 2021 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Article 5
Les dispositions de l'annexe 4.d de l'arrêté du 13 décembre 2021 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Article 7
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 13 décembre 2021 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
Article 9
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.
Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.