Arrêté du 8 juillet 2024

• Date du texte: 8 juillet 2024
• Articles: 10

Article 1

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de synthèse activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions de l'annexe III a de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions de l'annexe III b de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Article 4

Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 5

Les dispositions de l'annexe III d de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

Article 6

A l'annexe IV b de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relative au stage en milieu professionnel, les mots « Sous-épreuve E62 » sont remplacés par les mots : « épreuve E8 ».

Article 7

Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

Article 8

A l'article 6 de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé, après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques ».

Article 9

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.

Article 10

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.