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Texte réglementaire

Arrêté du 1er septembre 2025

Numéro
Date du texte
1 septembre 2025
Articles
2
Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique « Kirsch d'Alsace » est homologué.

Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-3a446e1a-3bc6-4337-89d4-6c7aff731bf9 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 1er septembre 2025 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000052206450

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