Arrêté du 8 septembre 2025

• Date du texte: 8 septembre 2025
• Articles: 4

Article 1

La nomenclature des mentions du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » prévue à l'article D. 812-70 du code rural et de la pêche maritime est la suivante :

Alimentation et agroalimentaire durables ;

Elevage et transitions ;

Entreprendre, accompagner et manager en agriculture ;

Génie agronomique et transitions ;

Sciences et techniques de l'agronomie pour la formation ;

Systèmes robotiques et numériques pour l'agriculture.

Article 2

Chaque mention de diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » est définie par un référentiel de diplôme qui comporte :

a) Un référentiel d'activités ;

b) Un référentiel de compétences ;

c) Un référentiel d'évaluation.

Les référentiels de diplôme de chaque mention sont publiés au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture.

Article 3

Au 3.1 de la section 3 diplômes, titres et certificats de niveau 6 de l'annexe de l'arrêté du 24 avril 2023 pris en application du 3° de l'article D. 614-2 du code rural et de la pêche maritime, sont insérés les diplômes suivants :

- diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » mention Elevage et transitions ;

- diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » mention Entreprendre, accompagner et manager en agriculture ;

- diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » mention Génie agronomique et transitions ;

- diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » mention Systèmes robotiques et numériques pour l'agriculture.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.