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Arrêté du 8 septembre 2025

命令・公布 2025-09-08・全 30 條

Titre Ier : La participation des élèves au concours
Chapitre Ier : Les élèves autorisés à concourir
Chapitre II : Les catégories de participation au concours
Titre II : L'ORGANISATION DU CONCOURS
Chapitre Ier : La phase académique du concours
Section 1 : Le rôle du recteur d'académie
Section 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuelles
Section 3 : Le jury académique
Chapitre II : La phase nationale du concours
Section 1 : Le comité stratégique
Sous-section 1 : Composition
Sous-section 2 : Missions
Sous-section 3 : Fonctionnement
Section 2 : Le jury national
Sous-section 1 : Composition
Sous-section 2 : Missions
Sous-section 3 : Fonctionnement
Section 3 : Le rôle de la direction générale de l'enseignement scolaire
Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.