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L'annexe à l'arrêté du 28 janvier 2021 susvisé portant liste des ouvrages souterrains concourant de manière permanente au commandement des opérations est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021
Art. Annexe
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française sans son annexe.
du Arrêté du 17 septembre 2025 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000052264188
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