Arrêté du 20 février 2026

• Date du texte: 20 février 2026
• Articles: 5

Article 1

Les 9 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/160 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 avril 2015 susvisé, FR5200629. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Maine-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Artannes-sur-Thouet, Bellevigne-les-Chateaux, Blaison-Saint-Sulpice, Brissac Loire Aubance, Coudray-Macouard, Distre, Garennes sur Loire, Gennes Val-de-Loire, Loire-Authion, Menitre, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Parnay, Ponts-de-Cé, Puy-Notre-Dame, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Just-Sur-Dive, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vaudelnay, Villebernier.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 10 avril 2015

Art. Annexe

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 10 avril 2015

Art. Annexe

Article 3

Les cartes visées à l'article 1er ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages visée à l'article 2 peuvent être consultées à la préfecture du Maine-et-Loire, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement des Pays-de-la-Loire, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.

Elles sont également consultables et téléchargeables sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'Histoire naturelle ( https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000).

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-5

ANNEXE

LISTE DES TYPES D'HABITATS NATURELS ET DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES JUSTIFIANT LA DÉSIGNATION DU SITE

1° Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié :

3130

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation des Littorelletea uniflorae et/ou des Isoeto-Nanojuncetea

3140

Eaux oligomésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

3150

Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou de l'Hydrocharition

3270

Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

6430

Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnards à alpin

6510

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

8310

Grottes non exploitées par le tourisme

91E0

*

Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

91F0

Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

2° Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié :

Amphibiens

1166

Triton crêté

Triturus cristatus

Invertébrés

1032

Mulette épaisse

Unio crassus

1037

Gomphe serpentin

Ophiogomphus cecilia

1041

Cordulie à corps fin

Oxygastra curtisii

1044

Agrion de Mercure

Coenagrion mercuriale

1074

Laineuse du Prunellier

Eriogaster catax

1083

Lucane cerf-volant

Lucanus cervus

1084

*

Pique-prune

Osmoderma eremita

1087

*

Rosalie des Alpes

Rosalia alpina

1088

Grand Capricorne

Cerambyx cerdo

Mammifères

1303

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros

1304

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum

1305

Rhinolophe euryale

Rhinolophus euryale

1308

Barbastelle d'Europe

Barbastella barbastellus

1321

Vespertilion à oreilles échancrées

Myotis emarginatus

1323

Vespertilion de Bechstein

Myotis bechsteinii

1324

Grand Murin

Myotis myotis

1337

Castor d'Eurasie

Castor fiber

1355

Loutre d'Europe

Lutra lutra

Plantes

Aucune espèce mentionnée

Poissons

1095

Lamproie marine

Petromyzon marinus

1099

Lamproie de rivière

Lampetra fluviatilis

1102

Grande alose

Alosa alosa

1103

Alose feinte

Alosa fallax

1106

Saumon atlantique

Salmo salar

1149

Loche de rivière

Cobitis taenia

5339

Bouvière

Rhodeus amarus

Reptiles

Aucune espèce mentionnée