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Texte réglementaire

Arrêté du 26 février 2026

Numéro
Date du texte
26 février 2026
Articles
2
Article 1

Les référentiels de certification périodique des professions de santé mentionnées à l'article L. 4022-3 du code de la santé publique, ci-après énumérés, sont annexés au présent arrêté :

1° Référentiels des médecins :

a) Médecins généralistes (annexe 1) ;

b) Autres médecins spécialistes (annexe 2) :

- allergologie ;

- anatomie et cytologie pathologiques ;

- anesthésie-réanimation ;

- biologie médicale ;

- chirurgie pédiatrique ;

- chirurgie maxillo-faciale et chirurgie orale ;

- chirurgie orthopédique et traumatologique ;

- chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;

- chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;

- chirurgie vasculaire ;

- chirurgie viscérale et digestive ;

- dermatologie et vénéréologie ;

- endocrinologie-diabétologie-nutrition ;

- génétique médicale ;

- gériatrie ;

- gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale ;

- hématologie ;

- hépato-gastro-entérologie ;

- maladies infectieuses et tropicales ;

- médecine cardiovasculaire ;

- médecine d'urgence ;

- médecine et santé au travail ;

- médecine intensive-réanimation ;

- médecine interne et immunologie clinique ;

- médecine légale et expertises médicales ;

- médecine nucléaire ;

- médecine physique et de réadaptation ;

- médecine vasculaire ;

- néphrologie ;

- neurochirurgie ;

- neurologie ;

- oncologie ;

- ophtalmologie ;

- oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;

- pédiatrie ;

- pneumologie ;

- psychiatrie ;

- radiologie et imagerie médicale ;

- rhumatologie ;

- santé publique ;

- urologie ;

2° Référentiel de certification périodique pour les chirurgiens-dentistes (annexe 3) ;

3° Référentiel des sages-femmes (annexe 4) ;

4° Référentiel des pharmaciens (annexe 5) ;

5° Référentiels des infirmiers (annexe 6) :

- infirmier diplômé d'Etat ;

- infirmier anesthésiste diplômé d'Etat ;

- infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat ;

- infirmier en pratique avancée ;

- puéricultrice diplômée d'Etat ;

6° Référentiel des masseurs-kinésithérapeutes (annexe 7) ;

7° Référentiel des pédicures-podologues (annexe 8).

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 26 février 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000053588245

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