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Texte réglementaire

Arrêté du 3 avril 2026

Numéro
Date du texte
3 avril 2026
Articles
7
Article 1

En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les chocs mécaniques des vagues, les inondations et coulées de boue, les inondations par remontée de nappe phréatique, les mouvements de terrain, les séismes, les vents cycloniques et les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.

Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.

Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.

Article 2

L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.

En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

Article 3

La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté dans les conditions prévues par les articles L. 125-2 et D. 125-5-9 du code des assurances. Le nombre de ces constatations figure dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, mais aussi la présente constatation.

Article 4

La décision des ministres peut faire l'objet d'un recours administratif dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 411-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration et l'article D. 125-1-2 du code des assurances. Elle peut également être contestée devant le tribunal administratif territorialement compétent par les communes ayant sollicité la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, dans un délai de deux mois courant à compter de la notification de la décision des ministres par le représentant de l'Etat dans le département, et par les autres personnes intéressées, dans un délai de deux mois courant à compter de la publication du présent arrêté.

Les documents administratifs préparatoires aux décisions de reconnaissance ou de non reconnaissance d'une commune en état de catastrophe naturelle, notamment les rapports d'expertise, sont communicables, sur demande, auprès du service déconcentré de l'Etat dans le département en charge de l'instruction des demandes communales de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans les conditions prévues par l'article D. 125-1-1 du code des assurances.

Les communes qui ont déposé leur demande de reconnaissance de manière dématérialisée peuvent également accéder directement à l'ensemble des documents administratifs préparatoires en consultant leur demande dans l'application informatique iCatNat ( https://icatnat.interieur.gouv.fr).

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-6

ANNEXES

ANNEXE I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début

de la période

de reconnaissance

Date de fin

de la période

de reconnaissance

Nombre

de reconnaissances

au cours

des 5 dernières années

hors PPRN

(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Allier

Cérilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Allier

Couleuvre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Allier

Limoise

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Allier

Lurcy-Lévis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Allier

Pouzy-Mésangy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Allier

Veurdre (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Vallauris

Inondations et coulées de boue

03/02/2026

03/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardèche

Saint-Marcel-d'Ardèche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Ardennes

Sedan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Quins

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Balzac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Soyaux

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Bazauges

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Beurlay

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Brousse (La)

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Chay (Le)

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Coivert

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Courçon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Charente-Maritime

Cressé

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Saint-Hilaire-du-Bois

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Saint-Jean-d'Angély

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Saint-Jean-de-Liversay

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Saint-Julien-de-l'Escap

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Saujon

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Taugon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Taugon

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Thénac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Villars-en-Pons

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Ardenais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Celle (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Chambon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Chapelle-Saint-Ursin (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Chaumoux-Marcilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Farges-Allichamps

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Givardon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Jouet-sur-l'Aubois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Marmagne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Nérondes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Saint-Doulchard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Saint-Martin-d'Auxigny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Saint-Symphorien

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Subdray (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Thauvenay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Cher

Touchay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Vasselay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Corrèze

Allassac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Corrèze

Saint-Pantaléon-de-Larche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Corrèze

Saint-Solve

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Dordogne

Celles

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour supérieur à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Dordogne

Coursac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Dordogne

Grand-Brassac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour supérieur à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Dordogne

Thenon

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Eure-et-Loir

Jouy

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

11/03/2024

16/03/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Finistère

Locmélar

Inondations et coulées de boue

24/01/2026

28/01/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Finistère

Loctudy

Inondations par choc mécanique des vagues

23/01/2026

23/01/2026

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, des vents et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Finistère

Quimper

Inondations et coulées de boue

15/01/2026

15/01/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Finistère

Sibiril

Inondations et coulées de boue

21/09/2025

21/09/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Beaumarchés

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gers

Faget-Abbatial

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Gimbrède

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Gers

Saint-Arailles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gers

Saint-Orens-Pouy-Petit

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Artigues-près-Bordeaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Ayguemorte-les-Graves

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Bassens

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Gironde

Bègles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Bellebat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Blaye

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Bordeaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Cabara

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Cenon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Cestas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Cudos

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Gradignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Lormont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Loupiac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Martillac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Pineuilh

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Quinsac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Roaillan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Roquille (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Saint-Androny

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Gironde

Saint-Louis-de-Montferrand

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Saint-Morillon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Saint-Sulpice-et-Cameyrac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Gironde

Sainte-Croix-du-Mont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Tresses

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Villenave-d'Ornon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Hérault

Marseillan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Ille-et-Vilaine

Hédé-Bazouges

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Argenton-sur-Creuse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Bazaiges

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Bouesse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Ceaulmont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Lignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Lys-Saint-Georges

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Mers-sur-Indre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Montipouret

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Mosnay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Neuillay-les-Bois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Nohant-Vic

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Indre

Thevet-Saint-Julien

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Vigoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre-et-Loire

Azay-sur-Cher

Inondations et coulées de boue

19/02/2026

25/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Indre-et-Loire

Ballan-Miré

Inondations et coulées de boue

15/02/2026

25/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Indre-et-Loire

Charentilly

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

10/01/2025

11/01/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux déplacés.

Indre-et-Loire

Joué-lès-Tours

Inondations et coulées de boue

16/02/2026

25/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Indre-et-Loire

Savonnières

Inondations et coulées de boue

10/02/2026

27/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Indre-et-Loire

Tours

Inondations et coulées de boue

01/02/2026

28/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Loir-et-Cher

Angé

Inondations et coulées de boue

06/02/2026

26/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Loir-et-Cher

Saint-Aignan

Inondations et coulées de boue

18/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Loir-et-Cher

Saint-Romain-sur-Cher

Inondations et coulées de boue

16/02/2026

27/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Loir-et-Cher

Selles-sur-Cher

Inondations et coulées de boue

16/02/2026

23/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire

Savigneux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Loire-Atlantique

Orvault

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Pornic

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Saint-Étienne-de-Montluc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Loire-Atlantique

Vallons-de-l'Erdre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Lot-et-Garonne

Caudecoste

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Lot-et-Garonne

Cuq

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Lot-et-Garonne

Lauzun

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Montpouillan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Lot-et-Garonne

Moustier

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Nomdieu

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Passage (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Savignac-de-Duras

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Villeréal

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Manche

Aucey-la-Plaine

Inondations et coulées de boue

19/02/2026

23/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Manche

Pontorson

Inondations et coulées de boue

19/02/2026

23/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Manche

Saint-Hilaire-du-Harcouët

Inondations et coulées de boue

18/02/2026

20/02/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour supérieur à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Haute-Marne

Changey

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Haute-Marne

Chaudenay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Nord

Aubers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Bambecque

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Blaringhem

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Boeschepe

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Cartignies

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Drincham

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Esquelbecq

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Gorgue (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Hondschoote

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Marchiennes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Mérignies

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Moncheaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Noordpeene

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Ostricourt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Radinghem-en-Weppes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Sercus

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Socx

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Wattrelos

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

West-Cappel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Winnezeele

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Oise

Milly-sur-Thérain

Inondations par remontée

de nappe phréatique

01/01/2025

31/01/2025

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Orne

Cour-Maugis sur Huisne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Orne

Ventes-de-Bourse (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Pas-de-Calais

Bourlon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Busnes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Calonne-sur-la-Lys

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Clairmarais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Desvres

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Éperlecques

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Lestrem

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Maisnil-lès-Ruitz

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Muncq-Nieurlet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Outreau

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Pernes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Sailly-sur-la-Lys

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Saint-Tricat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Géronce

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Pyrénées-Atlantiques

Saint-Jean-Pied-de-Port

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Pyrénées-Orientales

Perpignan

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Port-Vendres

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Irais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Deux-Sèvres

Loretz-d'Argenton

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Deux-Sèvres

Louzy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Deux-Sèvres

Saint-Jean-de-Thouars

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Somme

Démuin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Var

Carqueiranne

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

09/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Crau (La)

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

10/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Cuers

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

10/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Garde (La)

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

10/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Hyères

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

09/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Pradet (Le)

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

09/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Solliès-Pont

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

10/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Valette-du-Var (La)

Inondations et coulées de boue

09/03/2026

10/03/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Angles

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

20/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Bernard (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Foussais-Payré

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Grues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Longeville-sur-Mer

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Saint-Vincent-sur-Jard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Talmont-Saint-Hilaire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Beaumont Saint-Cyr

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Buxerolles

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Chasseneuil-du-Poitou

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Chiré-en-Montreuil

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Vienne

Fontaine-le-Comte

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Ingrandes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Le critère météorologique est satisfait : au moins une commune limitrophe a subi un épisode anormal ou une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols.

Vienne

Ligugé

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Poitiers

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Saint-Benoît

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Vivonne

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Val-d'Oise

Boissy-l'Aillerie

Inondations et coulées de boue

13/02/2026

15/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Val-d'Oise

Montmagny

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

15/10/2024

15/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Petite-Île

Inondations par remontée

de nappe phréatique

28/01/2024

29/01/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Article annexe-7

ANNEXE II

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début

de la période

de reconnaissance

Date de fin

de la période

de reconnaissance

Motivations de la décision

Ain

Bâgé-Dommartin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Bresse Vallons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Château-Gaillard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Courmangoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Douvres

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Feillens

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Massieux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Mézériat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Montrevel-en-Bresse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Perrex

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Priay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ain

Saint-André-le-Bouchoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Abrest

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Bagneux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Billy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Bourbon-l'Archambault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Bresnay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Bressolles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Cosne-d'Allier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Creuzier-le-Neuf

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Meillers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Neuvy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Saint-Germain-des-Fossés

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Saint-Menoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Souvigny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Trévol

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Vaumas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Vernet (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Allier

Yzeure

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Alpes-de-Haute-Provence

Saint-Étienne-les-Orgues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Ailhon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Balazuc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Joyeuse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Lemps

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Privas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Ruoms

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Saint-André-de-Cruzières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Saint-Julien-du-Serre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Saint-Péray

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Saint-Sernin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Tauriers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Tournon-sur-Rhône

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ardèche

Vans (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Alaigne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Castelnaudary

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Castelreng

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Conques-sur-Orbiel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Cuxac-d'Aude

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Douzens

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Greffeil

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Labécède-Lauragais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Narbonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Ornaisons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Paraza

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Portel-des-Corbières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Puichéric

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Rieux-Minervois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Saint-André-de-Roquelongue

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Saint-Couat-d'Aude

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Saint-Papoul

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Serviès-en-Val

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Souilhe

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Tourouzelle

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Val-de-Dagne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Villasavary

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Villemoustaussou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Villesèque-des-Corbières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aude

Villetritouls

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Aveyron

Ayssènes

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Aveyron

Belmont-sur-Rance

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Aveyron

Saint-Beaulize

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Aveyron

Saint-Beauzély

Inondations et coulées de boue

29/01/2026

20/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Aveyron

Saint-Sever-du-Moustier

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Aveyron

Vabres-l'Abbaye

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bouches-du-Rhône

Aix-en-Provence

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Allauch

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Châteaurenard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Fontvieille

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Fuveau

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Gardanne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Gignac-la-Nerthe

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bouches-du-Rhône

Istres

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

19/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bouches-du-Rhône

Mallemort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Mallemort

Vents cycloniques

14/02/2026

15/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Bouches-du-Rhône

Marseille

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Martigues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Mimet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Trets

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Velaux

Vents cycloniques

14/02/2026

15/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Bouches-du-Rhône

Venelles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Ventabren

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Calvados

Bayeux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Barbezières

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente

Bazac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Bréville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Mons

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente

Taponnat-Fleurignac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Bedenac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Breuillet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Cabariot

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Chaillevette

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Chaniers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Château-d'Oléron (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Chepniers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Ciré-d'Aunis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Clisse (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Courcoury

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Dolus-d'Oléron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Églises-d'Argenteuil (Les)

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Étaules

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Jonzac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Lagord

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Marennes-Hiers-Brouage

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Moëze

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Mung (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Plassay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Pons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Rétaud

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Rioux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Rochefort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Royan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saint-André-de-Lidon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saint-Georges-d'Oléron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saint-Georges-des-Coteaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saint-Palais-sur-Mer

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saint-Pierre-d'Oléron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saint-Porchaire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Saujon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Sousmoulins

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Taillant

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Thors

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Trizay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente-Maritime

Vervant

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Villedoux

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Virson

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique n'est pas satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols n'est pas avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Cher

Bannay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Belleville-sur-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Blancafort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Boulleret

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Civray

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Corquoy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Dampierre-en-Crot

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Foëcy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Mehun-sur-Yèvre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Morthomiers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Plou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Saint-Baudel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cher

Vignoux-sur-Barangeon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Corrèze

Ligneyrac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Côte-d'Or

Courlon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2023

31/12/2023

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.

Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.

Dordogne

Champcevinel

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/01/2024

31/12/2024

Le phénomène est mal caractérisé : les désordres sont la conséquence de mouvements de terrain différentiels provoqués par la sécheresse et la réhydratation des sols.

La commune a déjà sollicité une reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour ce phénomène et n'a pas été reconnue par l'arrêté n° INTE2519693A du 10/07/2025 publié au JO le 12/07/2025.

Dordogne

Eyraud-Crempse-Maurens

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Dordogne

Grun-Bordas

Inondations et coulées de boue

10/01/2026

15/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Dordogne

Montagnac-la-Crempse

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Dordogne

Saint-Aquilin

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Dordogne

Saint-Julien-Innocence-Eulalie

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Dordogne

Singleyrac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Drôme

Aouste-sur-Sye

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Bézaudun-sur-Bîne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Charpey

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Gigors-et-Lozeron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Hauterives

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Mirabel-et-Blacons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Montbrun-les-Bains

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Mornans

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Motte-Fanjas (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Piégros-la-Clastre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Propiac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Puygiron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Roussas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Saint-Thomas-en-Royans

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Drôme

Suze

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure

Bois-Normand-près-Lyre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure

Vexin-sur-Epte

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Boutigny-Prouais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Chartres

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Coltainville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Coudray (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Droue-sur-Drouette

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Épernon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Laons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Luisant

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Mainvilliers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Nogent-le-Roi

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Santilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Vald'Yerre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Eure-et-Loir

Yermenonville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Finistère

Quimper

Inondations et coulées de boue

20/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gard

Aubais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Bagard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Boisset-et-Gaujac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Calvisson

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Clarensac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Foissac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Fons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Laudun-l'Ardoise

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Massillargues-Attuech

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gard

Saint-Gilles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Haute-Garonne

Cazères

Vents cycloniques

12/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Ardizas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Beaumarchés

Vents cycloniques

11/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Biran

Vents cycloniques

12/02/2026

14/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Caillavet

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Cazaux-d'Anglès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Duran

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Gazaupouy

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Gimont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Houga (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Isle-Jourdain (L')

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Lannux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Magnan

Vents cycloniques

11/02/2026

13/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Manciet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Maumusson-Laguian

Vents cycloniques

11/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Mauvezin

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Montpezat

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Nogaro

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Ponsan-Soubiran

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Pujaudran

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Pujaudran

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Riguepeu

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Saint-Élix-Theux

Vents cycloniques

12/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Saint-Germé

Vents cycloniques

11/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Saint-Lary

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Saint-Mont

Vents cycloniques

12/02/2026

13/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gers

Sauvimont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Savignac-Mona

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Tournan

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Valence-sur-Baïse

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gers

Viella

Vents cycloniques

12/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Gironde

Ambès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Bieujac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Blaye

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Bourg

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Bouscat (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Carbon-Blanc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Carignan-de-Bordeaux

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Gironde

Cartelègue

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Jau-Dignac-et-Loirac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Massugas

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Mérignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Montussan

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Ordonnac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Porte-de-Benauge

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Saint-André-de-Cubzac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Saint-Émilion

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Saint-Médard-de-Guizières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Saint-Médard-en-Jalles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Saint-Seurin-sur-l'Isle

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Talence

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Tauriac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Teste-de-Buch (La)

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gironde

Verdon-sur-Mer (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Agonès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Aires (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Alignan-du-Vent

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Baillargues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Bouzigues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Caussiniojouls

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Cazouls-d'Hérault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Cébazan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Clermont-l'Hérault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Cruzy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Frontignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Ganges

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Jacou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Lagamas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Lattes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Lespignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Lézignan-la-Cèbe

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Mas-de-Londres

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Nébian

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Oupia

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Popian

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Puech (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Puimisson

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Puissalicon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Roquebrun

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Roujan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-André-de-Sangonis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Bauzille-de-Putois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Chinian

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Gély-du-Fesc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Geniès-de-Fontedit

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Guiraud

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Jean-de-Védas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Pargoire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Servian

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Tourbes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Vailhauquès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Villeveyrac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Viols-le-Fort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ille-et-Vilaine

Irodouër

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Ille-et-Vilaine

Pont-Péan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ille-et-Vilaine

Verger (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Ille-et-Vilaine

Vivier-sur-Mer (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Châteauroux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Déols

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Guilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Levroux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Liniez

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Mâron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Orville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Poinçonnet (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Rouvres-les-Bois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Ségry

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Villegouin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Vineuil

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre-et-Loire

Azay-le-Rideau

Inondations et coulées de boue

15/02/2026

27/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Indre-et-Loire

Chouzé-sur-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre-et-Loire

Pocé-sur-Cisse

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/01/2025

31/01/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle mais ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : absence de facteurs de déclenchement météorologiques anormaux, quantité de matériaux mobilisés ou déplacés limitée, absence de risques d'évolution anormaux.

Indre-et-Loire

Reignac-sur-Indre

Inondations et coulées de boue

16/02/2026

26/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Jura

Beaufort-Orbagna

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Jura

Chaussin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Jura

Chilly-le-Vignoble

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Jura

Lons-le-Saunier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Jura

Trois-Châteaux (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Landes

Biscarrosse

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

16/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Landes

Créon-d'Armagnac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Landes

Losse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Baillou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Blois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Candé-sur-Beuvron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Chapelle-Montmartin (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Cheverny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Chitenay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Choue

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Controis-en-Sologne (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Cormeray

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Cour-Cheverny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Crucheray

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Dhuizon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Faye

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Gault-du-Perche (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Mer

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Monteaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Pruniers-en-Sologne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Saint-Gervais-la-Forêt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Saint-Ouen

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Sainte-Anne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Sargé-sur-Braye

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Sassay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Vallières-les-Grandes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Vendôme

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loir-et-Cher

Vineuil

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire

Chalain-le-Comtal

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire

Coteau (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire

Ouches

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire

Perreux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire

Saint-Galmier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Haute-Loire

Brioude

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Haute-Loire

Ceyssac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Haute-Loire

Monastier-sur-Gazeille (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire-Atlantique

Bouaye

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Loire-Atlantique

Carquefou

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Chaumes-en-Retz

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Loire-Atlantique

Machecoul-Saint-Même

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Rezé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire-Atlantique

Rouans

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Loire-Atlantique

Saffré

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire-Atlantique

Saint-Mars-du-Désert

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loire-Atlantique

Sucé-sur-Erdre

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Vue

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Lot

Anglars

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot

Issepts

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot

Martel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot

Salviac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Bajamont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Beauville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Bouglon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Castella

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Clermont-Soubiran

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Condezaygues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Croix-Blanche (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Foulayronnes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Fumel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Grayssas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Houeillès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Marmande

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Masquières

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Monbahus

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Monségur

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Montayral

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Paulhiac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Pont-du-Casse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Rives

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Saint-Urcisse

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Sauvagnas

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Sembas

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Thézac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lozère

Moissac-Vallée-Française

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Marne

Champillon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Bey-sur-Seille

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Dommartin-lès-Toul

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Écrouves

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Erbéviller-sur-Amezule

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Eulmont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Houdemont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Laxou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Maizières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Messein

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Neuves-Maisons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Pont-Saint-Vincent

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Toul

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Vandœuvre-lès-Nancy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meurthe-et-Moselle

Villers-lès-Nancy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meuse

Buxières-sous-les-Côtes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Meuse

Loisey

Inondations et coulées de boue

12/02/2026

12/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Morbihan

Saint-Avé

Séismes

15/03/2024

15/03/2024

Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale :

- sa magnitude est inférieure à 5 ;

- et son intensité macro-sismique (EMS-98) est strictement inférieure à VI sur le territoire de la commune.

Morbihan

Saint-Avé

Séismes

11/10/2024

11/10/2024

Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale :

- sa magnitude est inférieure à 5 ;

- et son intensité macro-sismique (EMS-98) est strictement inférieure à VI sur le territoire de la commune.

Moselle

Argancy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Ars-Laquenexy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Bertrange

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Bettelainville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Bioncourt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Boust

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Coincy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Courcelles-Chaussy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Courcelles-sur-Nied

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Hayange

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Illange

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Lommerange

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Marange-Silvange

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Norroy-le-Veneur

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Orny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Pontoy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Pouilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Rémilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Saint-Hubert

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Silly-sur-Nied

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Thionville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Trémery

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Vitry-sur-Orne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Volstroff

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Nord

Bellignies

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Nord

Haveluy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Oise

Beauvais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Orne

Belforêt-en-Perche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Orne

Saint-Denis-sur-Sarthon

Inondations et coulées de boue

12/02/2026

13/03/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Pas-de-Calais

Oisy-le-Verger

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Bourg-Lastic

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Bouzel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Brenat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Breuil-sur-Couze (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Davayat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Meilhaud

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Ménétrol

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Pessat-Villeneuve

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Pont-du-Château

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Roche-Noire (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Saint-Julien-de-Coppel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Saint-Nectaire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Yssac-la-Tourette

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Pyrénées-Atlantiques

Mouguerre

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

22/12/2025

23/12/2025

Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain.

Pyrénées-Atlantiques

Salies-de-Béarn

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hautes-Pyrénées

Soublecause

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Pyrénées-Orientales

Amélie-les-Bains-Palalda

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Prugnanes

Inondations et coulées de boue

20/01/2026

23/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Rhône

Arnas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Belleville-en-Beaujolais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Brindas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Chasselay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Décines-Charpieu

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Écully

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Francheville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Lentilly

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/05/2025

15/11/2025

Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain.

Rhône

Limas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Saint-Pierre-de-Chandieu

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Paray-le-Monial

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Saint-Agnan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Breil-sur-Mérize (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Étival-lès-le-Mans

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Ferté-Bernard (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Maresché

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Marolles-les-Braults

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Montfort-le-Gesnois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Rouez

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Saint-Denis-des-Coudrais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Saint-Mars-d'Outillé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Saint-Michel-de-Chavaignes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Thorigné-sur-Dué

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Viré-en-Champagne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Annet-sur-Marne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Férolles-Attilly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Moret-Loing-et-Orvanne

Inondations et coulées de boue

16/02/2026

23/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Nanteuil-lès-Meaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Ozoir-la-Ferrière

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Saint-Augustin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Saint-Ouen-en-Brie

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Samoreau

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Sognolles-en-Montois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Tournan-en-Brie

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Voulangis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Ablis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Aubergenville

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Breuil-Bois-Robert

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Élancourt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Favrieux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Flacourt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Gambais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Guyancourt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Meulan-en-Yvelines

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Montigny-le-Bretonneux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Rambouillet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Viroflay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yvelines

Voisins-le-Bretonneux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Augé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Azay-le-Brûlé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Brûlain

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Chauray

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Crèche (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Vouillé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Tarn

Ambres

Vents cycloniques

12/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Tarn

Cordes-sur-Ciel

Vents cycloniques

11/02/2026

17/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Tarn

Itzac

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Tarn

Labastide-Saint-Georges

Vents cycloniques

12/02/2026

13/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Tarn

Lagrave

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Tarn

Lagrave

Vents cycloniques

11/02/2026

16/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Tarn

Penne

Vents cycloniques

11/02/2026

12/02/2026

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h).

NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Tarn

Saint-Michel-de-Vax

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Adrets-de-l'Estérel (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Aups

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Bagnols-en-Forêt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Bandol

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Brue-Auriac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Camps-la-Source

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Châteauvert

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Cuers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Draguignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Entrecasteaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Farlède (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Fayence

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Gassin

Inondations et coulées de boue

23/01/2026

24/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Lorgues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Mons

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Pierrefeu-du-Var

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Pourrières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Régusse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Rougiers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Saint-Julien

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Saint-Paul-en-Forêt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Saint-Raphaël

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Sainte-Anastasie-sur-Issole

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Seyne-sur-Mer (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Signes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Solliès-Pont

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

20/12/2025

21/12/2025

Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain mais par l'éboulement d'un ouvrage anthropique.

Var

Solliès-Toucas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Thoronet (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Val (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Verdière (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Var

Vidauban

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vaucluse

Apt

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vaucluse

Barroux (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vaucluse

Piolenc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vaucluse

Saignon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vaucluse

Sarrians

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vendée

Aizenay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vendée

Chaize-le-Vicomte (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vendée

Essarts-en-Bocage

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vendée

Herbergement (L')

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vendée

Montréverd

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vendée

Sallertaine

Inondations et coulées de boue

10/02/2026

14/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vienne

Availles-Limouzine

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Availles-en-Châtellerault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Avanton

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère géotechnique n'est pas satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols n'est pas avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Vienne

Béruges

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Cenon-sur-Vienne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Chatain

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vienne

Châtellerault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Chaussée (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Cissé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Colombiers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Jazeneuil

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Latillé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Ligugé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Lusignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Migné-Auxances

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Poitiers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Queaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Roches-Prémarie-Andillé

Inondations et coulées de boue

13/02/2026

13/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vienne

Saint-Genest-d'Ambière

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Saint-Martin-la-Pallu

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Thuré

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Villiers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Vouneuil-sous-Biard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vosges

Martigny-les-Bains

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Charny Orée de Puisaye

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Cudot

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Héry

Inondations par remontée

de nappe phréatique

19/07/2025

20/07/2025

Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par une inondation par remontée de nappe phréatique.

Yonne

Lain

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Lainsecq

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Levis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Moutiers-en-Puisaye

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Parly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Perrigny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Pourrain

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Saint-Georges-sur-Baulche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Tharot

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Tonnerre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Yonne

Villiers-Saint-Benoît

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hauts-de-Seine

Suresnes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-Saint-Denis

Coubron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-Saint-Denis

Sevran

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-de-Marne

Boissy-Saint-Léger

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-de-Marne

Haÿ-les-Roses (L')

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-de-Marne

Limeil-Brévannes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-de-Marne

Marolles-en-Brie

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-de-Marne

Plessis-Trévise (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-de-Marne

Queue-en-Brie (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024.

Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

7 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 3 avril 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000053877880

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