Arrêté du 20 avril 2026

• Date du texte: 20 avril 2026
• Articles: 3

Article 1

Les biens culturels de Claude MONET (1840-1926) repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :

- Museum Folkwang, Essen, Allemagne ;

- Museum Barberini, Potsdam, Allemagne ;

- Museum of Fine Arts, Boston, MA, Etats-Unis ;

- The National Gallery, Londres, Royaume-Uni ;

- Tate, Londres, Royaume-Uni ;

- Kunsthaus Zürich, Zurich, Suisse,

prêtés à l'établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, Paris, organisateur de l'exposition « MONET. PEINDRE LE TEMPS » présentée au musée de l'Orangerie, Paris, du 29 septembre 2026 au 25 janvier 2027, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 24 août 2026 au 25 février 2027.

Article 2

La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.