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Texte réglementaire

Arrêté du 28 avril 2026

Numéro
Date du texte
28 avril 2026
Articles
3
Article 1

Les programmes biennaux prévisionnels des commissions professionnelles consultatives créées par le décret du 13 septembre 2019 susvisé annexés au présent arrêté sont approuvés. Ils recensent, pour chaque commission professionnelle consultative, les projets de création, de révision ou de suppression de titres et diplômes à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat examinés en commission en 2026 et 2027.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-3

ANNEXE

PROGRAMMES BIENNAUX PRÉVISIONNELS POUR 2026 ET 2027 DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES (CPC) CHARGÉES D'EXAMINER LES PROJETS DE CRÉATION, DE RÉVISION OU DE SUPPRESSION DE DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE DÉLIVRÉS AU NOM DE L'ÉTAT

Commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement »

instituée auprès du ministre chargé de l'agriculture, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la formation professionnelle,

du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Agroéquipement

Révision sans modification

38384

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Aménagements paysagers

Révision

38857

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Conduite de productions aquacoles

Révision sans modification

36787

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Conduite et gestion de l'entreprise agricole

Révision

38316

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Conduite et gestion de l'entreprise hippique

Révision

38076

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole

Révision

38077

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Forêt

Révision sans modification

36790

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Baccalauréat professionnel

Gestion des milieux naturels et de la faune

Révision sans modification

36789

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Bachelor agro

Bachelor agro - Forêt et transitions (intitulé provisoire)

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Bachelor agro

Bachelor agro - Génie de la bio économie, de la décarbonation et de l'énergétique agricole - volet bio économie (intitulé provisoire)

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Bachelor agro

Bachelor agro - Génie de la bio économie, de la décarbonation et de l'énergétique agricole - volet énergétique (intitulé provisoire)

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Bachelor agro

Bachelor agro - Génie de l'eau en agriculture (intitulé provisoire)

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Bachelor agro

Bachelor agro - Systèmes robotiques et numériques pour l'agriculture

Révision

41509

6

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur agricole

BTSA - Agronomie et cultures durables

Révision sans modification

36936

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur agricole

BTSA - Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)

Révision sans modification

36772

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur agricole

BTSA - Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement

Révision sans modification

36773

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur agricole

BTSA - Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM)

Révision sans modification

36937

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur agricole

BTSA - Viticulture-Œnologie

Révision sans modification

36002

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur agricole

BTSA - Viticulture-Œnologie

Révision

36002

5

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet professionnel

Conducteur de machine agricole

Révision sans modification

37024

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet professionnel

Responsable de l'entreprise agricole

Révision

38093

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat d'aptitude professionnelle agricole

Lad cavalier d'entrainement

Révision

38387

3

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat d'aptitude professionnelle agricole

Maréchal ferrant

Révision

38388

3

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat d'aptitude professionnelle agricole

Opérateur en industries agroalimentaires (conduite de machine ; transformation de produits alimentaires)

Révision

38876

3

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat d'aptitude professionnelle agricole

Palefrenier soigneur

Révision

38389

3

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

C/S conduite d'un élevage ovin lait

Révision sans modification

40795

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

C/Conduite d'un élevage de production avicole

Révision sans modification

39683

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Conduite de production en agriculture biologique

Révision

39681

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

CS/conduite d'un élevage bovin lait

Révision

38332

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

CS/conduite d'un élevage bovin viande

Révision

38333

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

CS/Conduite d'un élevage caprin

Révision

38335

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

CS/Conduite d'un élevage ovin viande

Révision

38330

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

CS/Conduite d'un élevage porcin

Révision

38331

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Jardinier de golf et entretien de sols sportifs engazonnés

Révision

39674

3

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Production, transformation et commercialisation des produits fermiers

Révision

39667

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Restauration collective

Révision

38657

3

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Technicien spécialisé en transformation laitière

Révision

39666

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Tourisme vert : accueil et animation en milieu rural

Révision

39672

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Transformation produits carnés

Révision

39662

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Travaux mécanisés de génie écologique

Révision

36795

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Travaux mécanisés de génie écologique

Révision sans modification

36795

4

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires spécialité Anatomie Pathologie vétérinaire

Révision

37584

7

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires spécialité Elevage et pathologie des équidés - option biomécanique et pathologie locomotrice

Révision

37585

7

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires spécialité Ophtalmologie vétérinaire

Révision

37583

7

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires

Diplômes d'études spécialisées vétérinaires spécialité Sciences et médecine des animaux de laboratoire

Révision

36544

7

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Ouvrier de production horticole

Révision

36954

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Ouvrier du génie écologique

Révision

35934

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien de maintenance d'engins et de matériels « machinisme agricole »

Révision

37278

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Maintenance des matériels, options A et C

Révision

39327

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Production en industries pharmaceutiques, alimentaires et cosmétiques (PIPAC)

Révision sans modification

37699

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Maintenance des matériels, options A et C

Révision

39330

3

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Techniques et services en matériels agricoles

Révision

38191

5

2026

Commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »

instituée auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la culture,

du ministre chargé de la formation professionnelle, du ministre chargé des armées et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la Culture

Diplôme national

Diplôme d'État de professeur de théâtre

Révision

38370

6

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Restaurateur de meubles d'art, anciens et contemporains

Révision

36244

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Tapissier garnisseur

Révision

36258

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Tapissier-couturier d'ameublement

Révision

36245

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Artisanat et métiers d'art option communication visuelle pluri media

Révision sans modification

37232

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Artisanat et métiers d'art option marchandisage visuel

Révision sans modification

36335

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Artisanat et métiers d'art option tapissier d'ameublement

Révision sans modification

39646

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Artisanat et métiers d'art options « verrerie scientifique et technique » et « métiers de l'enseigne et de la signalétique »

Révision sans modification

36425

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Façonnage de produits imprimés, routage

Révision

38422

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Photographie

Révision sans modification

37233

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Réalisation de produits imprimés et

pluri média

Révision

38567

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Armurerie

Révision sans modification

37556

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Art du bijou

Révision sans modification

38649

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Arts graphiques

Révision sans modification

37946

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Céramique

Révision sans modification

37552

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Ebéniste

Révision sans modification

37494

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Ferronnier d'art

Révision sans modification

37557

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Horlogerie

Révision sans modification

37945

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Orfèvrerie

Révision sans modification

38307

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Souffleur de verre

Révision sans modification

38634

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Technicien en facture instrumentale

Révision sans modification

36340

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Verrier décorateur

Révision sans modification

38838

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet des métiers d'arts

Volume staff et matériaux associés

Révision sans modification

37555

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Ameublement tapisserie décoration

Révision sans modification

37236

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Gemmologue

Révision sans modification

37311

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Vêtement sur mesure, option tailleur homme, option tailleur dame, option couture flou

Suppression

37937

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Accessoiriste réalisateur

Révision sans modification

37299

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Accordeur de piano

Révision sans modification

36339

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Art de la reliure

Révision sans modification

37539

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Art et techniques de la bijouterie-joaillerie

Révision sans modification

36336

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Arts du bois

Révision sans modification

37301

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Arts du verre et du cristal

Révision sans modification

36426

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Arts et techniques du verre, option Vitrailliste et option Décorateur sur verre

Révision sans modification

37302

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Assistant technique en instruments de musique

Révision

36255

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Bronzier

Révision

39716

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Cannage et paillage en ameublement

Révision sans modification

39649

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Chaussure

Suppression

37241

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Cordonnier-bottier

Révision sans modification

37366

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Décoration en céramique

Révision sans modification

36338

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Ebéniste

Révision sans modification

37538

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Emailleur sur métal

Révision

39031

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Encadreur

Révision sans modification

37242

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Ferronnier d'art

Révision

38392

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Fourrure

Suppression

37243

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Horlogerie

Révision sans modification

37896

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Menuisier en sièges

Révision sans modification

39648

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Métiers de la gravure

Révision

39808

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Mouleur noyauteur - cuivre et bronze

Suppression

39296

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Orfèvre

Révision

39788

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Ouvrier archetier

Révision sans modification

39711

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Sellerie générale

Révision sans modification

39037

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Sellier harnacheur

Révision sans modification

37905

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Sérigraphie industrielle

Révision

38411

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Signalétique et décors graphiques

Révision sans modification

37305

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Souffleur de verre, options Enseigne lumineuse et Verrerie scientifique

Révision sans modification

39940

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Staffeur ornemaniste

Révision sans modification

36427

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Tapissier d'ameublement en décors

Révision

37247

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Tonnelier

Révision sans modification

37671

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Tournage en céramique

Révision sans modification

36337

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Vannerie

Révision sans modification

37899

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Vêtement de peau

Suppression

37250

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Bijou de mode

Révision sans modification

37381

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Entretien des collections du patrimoine

Révision sans modification

37314

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Fonderie d'art

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Joaillerie

Révision sans modification

36684

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Diplôme

Brevet artistique des techniques du cirque

Suppression

40014

4

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'audiovisuel, option gestion de la production

Révision

37019

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'audiovisuel, option métiers de l'image

Révision

37021

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'audiovisuel, option métiers du montage et de la postproduction

Révision

37020

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'audiovisuel, option métiers du son

Révision

37196

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'audiovisuel, option : techniques d'ingénierie et exploitation des équipements

Révision

37022

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Photographie

Révision sans modification

36970

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Musicien d'orchestre

Révision

35169

6

2026

Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »

instituée auprès du ministre chargé des solidarités, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la santé, du ministre chargé de l'éducation nationale,

du ministre chargé de la formation professionnelle, du ministre chargé de l'agriculture, du ministre chargé des armées et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la santé

Diplôme d'Etat

Ambulancier

Révision

36542

3

2026

Ministre chargé de la santé

Diplôme d'Etat

Psychomotricien

Révision

39924

5

2027

Ministre chargé de la santé

Diplôme d'Etat

Puéricultrice

Révision sans modification

38529

6

2026

Ministre chargé de le formation professionnelle

Titre professionnel

Conseiller en insertion professionnelle

Révision

37274

5

2027

Ministre chargé de le formation professionnelle

Titre professionnel

Médiateur social accès aux droits et services

Révision

34241

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Accompagnement soins et services à la personne

Révision sans modification

37231

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien en appareillage orthopédique

Révision

37947

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Agent accompagnant au grand âge

Révision sans modification

37669

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Agent de prévention et médiation

Révision

37240

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Opérateur en appareillage orthopédique - Spécialité orthoprothèse

Révision

37486

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Opérateur en appareillage orthopédique - Spécialité podo-orthèse

Révision

37487

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Aide à domicile

Révision sans modification

37568

3

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Economie sociale et familiale

Révision sans modification

36938

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Prothésiste dentaire

Révision sans modification

37376

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Services et prestations des secteurs sanitaire et social

Révision sans modification

36939

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Assistant médical

Création

N/C

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Assistant polyvalent de santé en centre médical et milieu professionnel

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chargé des relations employeurs

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Éducateur en internat pour adolescents et jeunes adultes

Révision

35573

4

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Superviseur des éducateurs

Révision

35575

5

2026

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Ingénierie sociale

Révision sans modification

39644

7

2026

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale

Révision

36836

6

2027

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale

Révision

36838

7

2027

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Médiateur familial

Révision sans modification

39645

6

2026

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Moniteur Educateur

Révision

39643

4

2027

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Accompagnant éducatif et social

Révision

36004

3

2026

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Assistant Familial

Révision

39793

3

2027

Ministre chargé des solidarités

Diplôme d'Etat

Technicien de l'intervention sociale et familiale

Révision

39680

4

2027

Commission professionnelle consultative « Commerce »

instituée auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de l'agriculture,

du ministre chargé la formation professionnelle, du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conseiller de vente

Révision

37098

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conseiller relation client à distance

Révision

35304

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Employé commercial

Révision

37099

3

2027

Ministre chargé de l'agriculture

Brevet de technicien supérieur

BTSA Technico-commercial

Révision

36003

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Commercialisation des vins

Révision

2272

4

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Responsable technico-commercial en vins et produits dérivés, orientation commerce

Suppression

2291

5

2026

Ministre chargé de l'agriculture

Certificat de spécialisation

Responsable technico-commercial en vins et produits dérivés, orientation produit

Suppression

2292

5

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Fleuriste

Révision sans modification

36005

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Opérateur de service - relation client - livraison

Révision

38403

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Assistance, conseil, vente à distance

Révision

38402

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Vendeur conseil en produits techniques pour l'habitat

Révision

38404

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Vente conseil en alimentation

Révision sans modification

37105

3

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Communication

Révision sans modification

37198

5

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Conseiller funéraire et assimilé

Révision

36840

3

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Maître de cérémonie

Révision

36839

3

2027

Commission professionnelle consultative « Construction »

instituée auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la formation professionnelle,

du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé des armées et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Aide opérateur en dépollution pyrotechnique

Révision

40315

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Chargé de travaux en réseaux électriques aériens et souterrains

Révision

35825

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Chargé d'opérations en commissionnement du bâtiment

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conducteur d'engins de chantiers urbains

Révision

35824

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conducteur d'engins de grand terrassement

Révision

35827

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conducteur de grue à tour

Révision

35826

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Couvreur- zingueur

Révision

36101

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Dessinateur projeteur d'ouvrages de métallerie

Révision

37293

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Dessinateur projeteur en construction métallique

Révision

37290

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Electricien d'équipement du bâtiment

Révision

37442

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Etancheur toiture bâtiment

Révision

37701

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Géomètre topographe d'entreprise du Bâtiment et des Travaux Publics

Révision

37100

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Installateur de réseaux de télécommunications en fibre optique

Révision

37443

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Menuisier agenceur

Révision

36256

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Menuisier de fabrication bois et dérivés

Révision

35823

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Menuisier installateur

Révision

37120

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Métreur assistant du bâtiment

Révision

34503

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Monteur de réseaux électriques aéro-souterrains

Révision

35828

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Opérateur en dépollution pyrotechnique

Révision

NC

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Opérateur en détection de réseaux

Révision

37101

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Peintre en bâtiment

Révision

36257

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Peintre façadier itéiste

Révision

36260

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Plaquiste

Révision

37122

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Plâtrier traditionnel

Révision

37874

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Responsable de chantier de dépollution pyrotechnique

Révision

NC

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Solier moquettiste

Révision

36259

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien d'études en agencement intérieur

Révision

36239

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien de maintenance et de travaux en systèmes de sécurité incendie

Révision

37294

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien d'équipement et d'exploitation en électricité

Révision

37446

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien d'études en chauffage, ventilation et climatisation

Révision

37292

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien d'installation et de maintenance de piscines

Révision

37291

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien d'intervention de réseaux de télécommunications en fibre optique

Révision

37445

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien en détection et géoréférencement de réseaux

Révision

37102

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien géomètre en cabinet

Révision

37104

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien métreur du bâtiment

Révision

34657

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur du bâtiment option économie de la construction

Révision

34886

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur du bâtiment option étude de prix

Révision

34886

5

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Aménagement et finition du bâtiment

Révision

38229

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Interventions sur le patrimoine bâti

Révision

41014

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Maintenance et efficacité énergétique

Révision

35844

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Menuiserie aluminium - verre

Révision sans modification

39806

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Métiers et art de la pierre

Révision sans modification

38223

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Ouvrage du bâtiment - métallerie

Révision sans modification

39514

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien constructeur bois

Révision

37916

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien d'études du bâtiment

Révision

39033

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien menuisier agenceur

Révision

37917

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Travaux publics

Révision sans modification

37385

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Charpentier bois

Révision

37237

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Couvreur

Révision sans modification

38725

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Couvreur

Révision

38725

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Etanchéité du bâtiment et des travaux publics

Révision sans modification

37892

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Maçon

Révision sans modification

38303

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Menuisier

Révision

37238

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Métiers de la piscine

Révision sans modification

38339

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Peintre applicateur de revêtements

Révision

38740

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Carreleur mosaïste

Révision sans modification

39328

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Etancheur du bâtiment et des travaux publics

Révision sans modification

37892

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Marbrier du bâtiment et de la décoration

Révision sans modification

38393

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Menuiserie aluminium - verre

Révision sans modification

37893

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Tailleur de pierre

Révision sans modification

38310

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Plâtrier

Révision sans modification

37918

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien en énergies renouvelables

Révision sans modification

39297

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Zingueur

Révision sans modification

37920

3

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Fluides-énergies-domotique option A génie climatique et fluidique option C domotique et bâtiments communicant

Révision

38361

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Management économique de la construction

Révision

35802

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers du géomètre - topographe et de la modélisation numérique

Révision

37707

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Travaux publics

Révision sans modification

37199

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'une équipe de plongeurs en milieu atmosphérique et sous-marin

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Conducteur de travaux

Révision

36254

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Opérateur en environnement pyrotechnique et restes explosifs de guerre

Révision

36053

4

2026

Commission professionnelle consultative « Industrie »

instituée auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la formation professionnelle,

du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé des armées et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Agent d'assemblage et de maintenance de batteries d'accumulateurs

Révision

36171

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Agent de fabrication et montage en chaudronnerie

Révision

35937

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Agent de fabrication industrielle

Révision

37397

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Agent de refabrication et de recyclage de batteries d'accumulateurs

Révision

36170

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conducteur d'installation et de machines automatisées

Révision

37398

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Contrôleur technique de véhicules légers

Révision

37320

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Electromécanicien de maintenance industrielle

Révision

37276

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Electronicien de tests et développement

Révision

35992

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Fraiseur en réalisation de pièces mécaniques

Révision

36238

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Inspecteur qualité aéronautique et spatiale

Révision

37399

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Monteur câbleur en aéronautique

Révision

37400

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Monteur dépanneur frigoriste

Révision

37876

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Monteur en calorifuge industriel

Révision

35723

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Monteur, tuyauteur en chaudronnerie sur site sensible et sécurisé

Création

N/C

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Piqueur préparateur en maroquinerie

Révision

37718

3

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Régleur décolleteur

Révision

36539

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Soudeur programmeur de cellules robotisées

Révision

36169

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien de contrôle et de métrologie industrielle

Révision

37318

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien de traitement des eaux

Révision

40313

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien d'études en mécanique

Révision

40215

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien froid embarqué routier

Révision

36242

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien réparateur véhicules industriels hydrogène et nouvelles énergies

Création

N/C

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien respiratoire

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien responsable d'installations hydrogène

Création

N/C

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur de contrôle non destructif

Révision

36317

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur de maintenance industrielle

Révision

36247

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur en conception industrielle de systèmes mécaniques

Révision

37317

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur en fabrication additive

Révision

36168

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur véhicules industriels hydrogène et nouvelles énergies

Création

N/C

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Tourneur en réalisation de pièces mécaniques

Révision

36236

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Aéronautique

Révision

37928

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Aviation générale

Révision

37914

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Carrossier peintre automobile

Révision sans modification

37913

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Cybersécurité, informatique et réseaux, électronique

Révision sans modification

37489

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Maintenance des matériels

Révision

39327

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Métiers du cuir

Révision sans modification

37230

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Métiers du froid et des énergies renouvelables

Révision

35846

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Microtechniques

Révision

38423

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Modélisation et prototypage 3D

Révision sans modification

36191

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Optique Photonique

Révision sans modification

37490

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Pilote de ligne de production

Révision

36428

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Plastiques et composites

Révision

38566

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers cartons

Révision

38499

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien de fabrication bois et matériaux associés

Révision

37308

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien de scierie

Révision

37307

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien en chaudronnerie industrielle

Révision sans modification

38337

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Technicien modeleur

Révision

38313

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Techniques d'interventions sur installations nucléaires

Révision

38573

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Traitement des matériaux

Révision sans modification

39516

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Traitement des matériaux

Révision

39516

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Transport par câble et remontées mécaniques

Révision sans modification

37309

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Installateur, dépanneur en froid et conditionnement d'air

Révision sans modification

38635

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Aéronautique

Révision

37700

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Agent vérificateur d'appareils extincteurs

Révision sans modification

38228

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Armurerie (fabrication et réparation)

Révision sans modification

38394

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Carrossier automobile

Révision sans modification

37601

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Composites, plastiques chaudronnés

Révision

38432

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Conducteur opérateur de scierie

Révision

37304

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Conducteur d'Installations de Production

Révision

36429

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Décolletage : opérateur régleur en décolletage

Suppression

39342

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Industries chimiques

Révision

39699

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Instruments coupants et de chirurgie

Révision

39939

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Maintenance des matériels option B

Révision

39330

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Métiers de la fonderie

Suppression

37898

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Outillages en outils à découper et à emboutir

Suppression

39491

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Peintre automobile

Révision sans modification

37540

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Réalisation industrielle en chaudronnerie ou soudage

Révision sans modification

38568

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Transport par câble et remontées mécaniques

Révision sans modification

37306

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Usinage

Création

N/C

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Aéronautique

Révision

37924

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Affuteur (scierie)

Création

N/C

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Agent de contrôle non destructif

Révision sans modification

39682

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Conducteur de machines de verrerie

Révision

39191

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Cybersécurité

Révision sans modification

37488

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques

Révision

36332

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Maquettes et prototypes

Révision sans modification

38304

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Production et réparation de produits électroniques

Révision sans modification

37569

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien des services à l'énergie

Révision

36334

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien ascensoriste (service et modernisation)

Révision sans modification

39192

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien ascensoriste (service et modernisation)

Révision

39192

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien en chaudronnerie aéronautique et spatiale

Révision

38224

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien en peinture aéronautique

Révision

37923

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien en réseaux électriques

Révision sans modification

37235

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien en soudage

Révision sans modification

38311

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Technicien en tuyauterie

Révision sans modification

38312

4

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Aéronautique

Révision

38576

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Assistance technique d'ingénieur

Révision

37561

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Conception des processus de découpe et d'emboutissage

Révision sans modification

37378

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Conception des processus de réalisation de produits

Révision sans modification

37464

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Conception des produits industriels

Révision

37374

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Conception et réalisation des systèmes automatiques

Révision

37115

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle

Révision

37405

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Cybersécurité, informatique et réseaux, électronique

Révision

37391

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Environnement nucléaire

Révision

40078

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Europlastics et composites à référentiel commun européen

Révision

38416

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Fluides-énergies-domotique option B froid et conditionnement d'air

Révision

38361

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Fonderie

Révision sans modification

37956

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Forge

Révision

37465

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Industries céramiques

Révision

37197

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Innovation textile

Révision

37962

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Maintenance des matériels de construction et de manutention

Révision

38577

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Maintenance des systèmes

Révision sans modification

36968

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de la mode - vêtements

Révision

36777

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'eau

Révision

37964

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Motorisation toutes énergies

Révision sans modification

36966

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Pilotage de procédés

Révision

38217

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Traitements des matériaux

Révision

39569

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Agent de maintenance de véhicules automobiles et industriels

Révision

37703

3

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Analyste en acoustique et vibration

Révision

36184

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'atelier de maintenance armement (petits calibres)

Révision

35041

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'atelier de maintenance de véhicules automobiles et industriels

Révision

35851

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'atelier de maintenance des systèmes automatisés et asservis

Révision

36165

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'équipe de maintenance aéronautique

- option systèmes :

- option avionique ;

- option survie et système d'armes ;

- option aérostructure.

Révision

36783

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'équipe de maintenance des systèmes de détection et de communication

Révision

37407

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Expert navigant d'essais expérimentaux

Révision

36188

7

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Gestionnaire expérimenté en maintien de navigabilité aéronautique

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Mécanicien de maintenance armement (petits calibres)

Révision

35040

4

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Opérateur de maintenance aéronautique

Révision

36770

3

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable de production et de transformation d'énergie de propulsion nucléaire

Révision

36185

7

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable d'exploitation et de maintenance en environnement nucléaire

Révision

36187

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable en maintien de la navigabilité

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable technique en machines thermiques

Révision

36186

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien de maintenance aéronautique :

- option systèmes ;

- option avionique ;

- option survie et système d'armes,

Révision

36784

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien de maintenance des systèmes de détection et de communication

Révision

37408

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien de maintenance en aérostructure

Révision

36771

4

2027

Commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »

instituée auprès du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé des armées,

du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la mer

Baccalauréat professionnel

Baccalauréat professionnel spécialité cultures marines

Révision

40097

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Maintenance nautique

Révision sans modification

37698

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Transport fluvial

Révision sans modification

38570

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Charpentier de marine

Révision sans modification

38410

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Maintenance nautique

Révision sans modification

37670

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Transport fluvial

Révision sans modification

38571

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Mécatronique navale

Révision sans modification

37570

4

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Mécatronique navale

Révision sans modification

36969

5

2026

Ministre de l'Intérieur

Certification professionnelle

Chef de bord

Création

N/C

5

2026

Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »

instituée auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la formation professionnelle,

du ministre chargé des armées, du ministre chargé des transports, du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Enseignant de la conduite et sécurité routière

Révision sans modification

35329

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien en logistique d'entreposage

Révision

36237

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien supérieur en méthodes et exploitation logistique

Révision

37277

5

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Conducteur agent d'accueil en autobus et autocar

Révision sans modification

37598

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Déménageur sur véhicule utilitaire léger

Révision sans modification

37895

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Emballeur professionnel

Suppression

37941

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Opérateur logistique

Révision

37672

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Logistique

Création

N/C

3

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Gestion des transports et logistique associée

Révision

38365

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Agent d'opérations aéronautiques

Révision

35237

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Cadre logistique en transport routier et marchandises dangereuses

Révision

35123

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'équipe d'acheminement par vecteur aérien

Création

N/C

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Expert en gestion du trafic aérien

Révision

37704

7

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Navigant exploitant de systèmes embarqués

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable d'équipes d'acheminement par vecteur aérien

Création

N/C

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien de préparation et de suivi des vols

Révision

35235

5

2027

Commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »

instituée auprès du ministre de l'intérieur, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de la formation professionnelle,

du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé des douanes

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Administrateur d'Infrastructures Sécurisées

Révision

37680

6

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Administrateur réseau NETOPS

Suppression

36163

6

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Administrateur système DEVOPS

Révision

36061

6

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Assistant Import-Export

Révision

36964

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Assistant ressources humaines

Révision

41366

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Comptable assistant

Révision

37121

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Concepteur designer UI

Révision

35634

6

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Concepteur médiatiseur pédagogique

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Formateur professionnel d'adultes

Révision

37275

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Opérateur en télésurveillance et services associés

Révision

38843

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Opérateur en vidéoprotection et en télésurveillance

Suppression

37879

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Secrétaire Comptable

Révision

37123

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien en géomatique

Révision

37103

5

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien réseaux IP

Suppression

35295

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Technicien Supérieur Systèmes et Réseaux

Révision

37682

5

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Assistance à la gestion des organisations et de leurs activités

Révision sans modification

40705

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Métiers de la sécurité

Révision

39133

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Agent technique de prévention et sécurité

Révision

38227

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Agent de la qualité de l'eau

Révision

38741

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Agent de sécurité

Révision

38226

3

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Assurance

Révision

38359

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Collaborateur juriste notarial

Révision sans modification

36685

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Comptabilité-gestion

Révision

39159

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Gestion de la PME

Révision

38363

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Professions immobilières

Révision sans modification

38380

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Services informatiques aux organisations

Révision sans modification

40792

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Support à l'action managériale

Révision

38364

5

2026

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Diplôme

Diplôme d'expert-automobile

Révision

39943

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Agent de maîtrise des secours et soins d'urgence et de la gestion de crise (intitulé temporaire)

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Auditeur en sûreté

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Chargé(e) de la communication territoriale de l'Etat

Création

N/C

6

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Chef d'unité opérationnelle de sécurité

Révision

35276

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Cynotechnicien de recherche et d'intervention

Révision

32149

4

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Directeur ingénierie sécuritaire

Révision

37406

7

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Dirigeant de fonctions soutien et logistique de sécurité intérieure

Révision

32107

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Dirigeant de services opérationnels et fonctionnels de sécurité

Révision

41389

7

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Enquêteur judiciaire de sécurité intérieure

Révision

36751

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Expert en protection des entreprises et en intelligence économique

Révision

37757

7

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Intervenant des secours et soins d'urgence et de la gestion de crise (intitulé temporaire)

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Investigateur en cybercriminalité de sécurité intérieure

Révision

32061

6

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Moniteur en intervention professionnelle

Révision

35880

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Opérateur de centre de commandement, d'assistance et de secours

Révision

35553

5

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Opérateur de vidéosûreté

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Responsable d'unité opérationnelle de sécurité

Révision

41388

6

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Responsable de services administratifs et de soutien opérationnels

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Responsable gestion de crise

Révision

41175

7

2027

Ministre chargé de l'intérieur

Certification professionnelle

Responsable opérationnel de sécurité

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

A définir (BHT CMISPROFOR)

Création

N/C

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Agent de gestion et d'administration du personnel

Création

N/C

3

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Analyste développeur d'applications informatiques

Révision

36166

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Analyste du renseignement stratégique

Révision

37095

7

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Analyste en renseignement des télécommunications

Révision

35708

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Assistant en management opérationnel

Révision

36833

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Assistant-coordinateur en intervention et/ou en situation d'urgence

- option : assurer l'aide à la mobilité terrestre dans une zone de crise ;

- option : gérer et exploiter les télécommunications opérationnelles dans une zone de crise ;

- option : investiguer, traiter puis diffuser l'information dans une zone de crise ;

- option : accueillir les aéronefs tactiques dans une zone de crise

Révision

35849

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chargé d'accueil et d'orientation client en espace multi-services

Création

N/C

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chargé de projets en développement des compétences

Révision

36190

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chargé d'évaluation en recrutement

Révision

36189

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef de cellule d'analyse en renseignement des télécommunications

Révision

35707

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'équipe de protection rapprochée armée en zone hostile

Révision

37404

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'équipe d'interprétation et d'analyse images

Révision

37096

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Chef d'équipe en management opérationnel

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Coordinateur en intervention et/ou en situation d'urgence

- option « anticiper et diriger la collecte, le traitement puis la diffusion de l'information dans une zone de crise »

- option « concevoir et actualiser les plans de contingence d'une intervention dans une zone de crise »

- option « organiser et diriger la logistique opérationnelle d'une intervention dans une zone de crise »

Révision

36834

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Directeur Ingénierie sécuritaire

Révision

37406

7

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Équipier en protection rapprochée armée en zone hostile

Révision

36835

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Expert en management, commandement et stratégie

Révision

8

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Fauconnier opérationnel

Création

N/C

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Formateur en insertion professionnelle

Révision

37125

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Greffier pénaliste

Révision

39319

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Inspecteur de sécurité de la défense

Révision

36341

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Installateur-dépanneur informatique

Création

N/C

3

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Interprète analyste images

Révision

37097

5

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable comptabilité générale et analytique

Révision

35848

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable d'espace clients multi-services

Création

N/C

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable en cybersécurité

Révision

37300

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable en développement de la relation clients et du service à l'usager

Création

N/C

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable en formation et conduite de projets en simulation de vol

Révision

36183

6

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable en management de l'analyse des signaux électromagnétiques

Création

N/C

6

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable en planification et conduite des opérations aéromaritimes

Révision

36993

7

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien des opérations incendie et de lutte contre les sinistres

Création

N/C

4

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien réseaux et télécommunications

Création

N/C

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Technicien veilleur de cybersécurité

Révision

36164

5

2026

Ministre chargé des douanes

Certification professionnelle

Maître de chien

Création

N/C

3

2026

Ministre chargé des douanes

Certification professionnelle

Moniteur de Tir

Création

N/C

3

2026

Ministre chargé des douanes

Certification professionnelle

Moniteur de TPCI (techniques professionnelles de contrôle et d'intervention)

Création

N/C

3

2026

Commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »

instituée auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la formation professionnelle,

du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de l'agriculture et du ministre de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Conseiller vendeur en voyages

Révision

37295

4

2027

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Employé technicien-vendeur en matériel de sport

Révision

35992

3

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Gouvernant en hôtellerie

Suppression

39533

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Gouvernant en hôtellerie

Création

N/C

5

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Réparateur de matériel outdoor

Création

N/C

4

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Responsable de développement touristique territorial

Révision

35706

6

2026

Ministre chargé de la formation professionnelle

Titre professionnel

Serveur en restauration

Révision

39534

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Boucher charcutier traiteur

Révision

37602

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Boulanger pâtissier

Révision

37908

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Commercialisation et services en restauration

Révision

37909

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Cuisine

Révision

37910

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Esthétique Cosmétique Parfumerie

Révision sans modification

36331

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Perruquier posticheur

Révision

38308

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Baccalauréat professionnel

Poissonnier Ecailler Traiteur

Révision

37927

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Boucher

Révision

37310

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Boulanger

Révision

37491

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Charcutier - traiteur

Révision

37559

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Coiffure

Révision

38231

4

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Brevet professionnel

Sommelier

Révision sans modification

37384

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Boucher

Révision sans modification

37535

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Boulanger

Révision

37537

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Crémier fromager

Révision sans modification

37533

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Glacier fabricant

Révision

37534

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Mareyage

Révision

37536

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Poissonnier-écailler

Révision

37383

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat d'aptitude professionnelle

Primeur

Révision sans modification

37604

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Accueil - réception

Révision sans modification

37921

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Boulangerie spécialisée

Révision

37313

3

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Coiffure coupe couleur

Révision

38232

3

2026

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Organisateur de réceptions

Révision sans modification

37922

4

2027

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Sommellerie

Révision sans modification

37382

4

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Management en hôtellerie-restauration

Révision sans modification

37889

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de la coiffure

Révision

37963

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie

Révision sans modification

37375

5

2027

Ministre chargé de l'enseignement supérieur

Brevet de technicien supérieur

Tourisme

Révision sans modification

37890

5

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Cuisinier

Révision

35571

3

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Responsable d'organisme de restauration collective

Création

N/C

6

2027

Commission professionnelle consultative « Sport et animation »

instituée auprès du ministre chargé des sports, du ministre chargé de la jeunesse, du ministre chargé de l'éducation nationale,

du ministre chargé des armées, du ministre de la justice, du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de l'intérieur

Ministère certificateur

Type

de certification

professionnelle

Intitulé de la certification

professionnelle

Type d'examen

(Création/Révision/

Suppression)

Code RNCP

Niveau de qualification

Année d'examen en CPC

Ministre chargé de l'éducation nationale

Certificat de spécialisation

Encadrement secteur sportif, option Activités aquatiques et de la natation

Suppression

36328

4

2026

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Adjoint éducateur sportif opérationnel

Révision

35579

3

2027

Ministre chargé des armées

Certification professionnelle

Conseiller des activités physiques et sportives opérationnelles

Révision

37705

6

2027

Ministre chargé des sports

BPJEPS

Spécialité « éducateur sportif » mention « Activités aquatiques et de la natation »

Suppression en UC

36248

4

2026

Ministre chargé des sports

BPJEPS

Spécialité « éducateur sportif » mention « Activités de la natation » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

4

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Handisport »

Suppression en UC

37364

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Sport automobile »

Suppression en UC

36786

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Squash »

Suppression en UC

39832

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Surf et disciplines associées »

Suppression en UC

37478

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Triathlon et disciplines enchaînées »

Suppression en UC

36830

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Savate, boxe française et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Squash » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Activités d'aviron et disciplines associées (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Activités physiques et sportives adaptées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Aïkido, aïkibudo et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Athlétisme et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Attelages canins »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Badminton »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Baseball, softball et cricket »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Basket-ball »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Boxe anglaise » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Boxe »

Suppression en UC

37113

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Canyonisme »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Char à voile »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Cyclisme »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Disciplines gymniques » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Escalade en milieux naturels » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Escalade »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Football américain » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Glisse aérotractée nautique »(titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Golf »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Haltérophilie, musculation et force athlétique » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Handball » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Handisport » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Hockey »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Luttes olympiques et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Motocyclisme« (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Natation et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Parachutisme » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Pétanque » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Plongée subaquatique » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Polo » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Spéléologie » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Sport automobile »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Sports à roulettes » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « sports de glace »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Sports équestres » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Surf et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Tennis de table »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Tir à l'arc »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Tir sportif »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Triathlon et disciplines enchaînées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Voile » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Vol libre »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Volley-ball »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Escrime »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Squash »

Création en BC

N/C

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » mention « Tennis »

Création en BC

N/C

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Activités d'aviron et disciplines associées »

Suppression en UC

37693

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique »

Suppression en UC

38065

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Activités du cyclisme«

Suppression en UC

40036

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Activités du parachutisme »

Suppression en UC

37192

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Activités physiques et sportives adaptées »

Suppression en UC

37194

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Aïkido, aïkibudo et disciplines associées »

Suppression en UC

37575

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Athlétisme et disciplines associées »

Suppression en UC

39659

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Attelages canins »

Suppression en UC

40452

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Badminton »

Suppression en UC

36252

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Baseball, softball et cricket »

Suppression en UC

39830

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Basket-ball »

Suppression en UC

36822

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Canyonisme »

Suppression en UC

38840

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Char à voile »

Suppression en UC

36974

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Disciplines gymniques »

Suppression en UC

37571

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Escalade en milieux naturels »

Suppression en UC

38891

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Escalade »

Suppression en UC

38890

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Football américain »

Suppression en UC

41221

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Glisse aérotractée nautique »

Suppression en UC

39928

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Golf »

Suppression en UC

37470

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Haltérophilie, musculation et force athlétique »

Suppression en UC

37114

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Handball »

Suppression en UC

38889

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Hockey »

Suppression en UC

37479

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Karaté et disciplines associées »

Suppression en UC

39834

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Lutte et disciplines associées »

Suppression en UC

39286

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Motocyclisme »

Suppression en UC

37388

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Natation et disciplines associées »

Suppression en UC

40035

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Pétanque »

Suppression en UC

39833

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Polo »

Suppression en UC

40211

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Savate, boxe française et disciplines associées »

Suppression en UC

39660

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Spéléologie »

Suppression en UC

37224

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports de glace »

Suppression en UC

36824

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Sports équestres »

Suppression en UC

39573

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Squash »

Suppression en UC

39832

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Tennis de table »

Suppression en UC

37576

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Tennis »

Suppression en UC

37480

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Tir à l'arc »

Suppression en UC

40210

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Tir sportif »

Suppression en UC

38064

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Voile »

Suppression en UC

39285

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Vol libre »

Suppression en UC

37193

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention « Volley-ball »

Suppression en UC

36826

5

2026

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention Escrime

Suppression en UC

40079

5

2027

Ministre chargé des sports

DEJEPS

Spécialité « perfectionnement sportif » mention Sports à roulettes

Suppression en UC

39415

5

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Escrime«

Suppression en UC

40453

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Pentathlon moderne »

Suppression en UC

40432

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Plongée subaquatique »

Suppression en UC

40427

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Volley-ball »

Suppression en UC

36827

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Athlétisme et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Aviron et disciplines associées »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Aviron et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Badminton »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Basket-ball »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Boxe anglaise » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Boxe »

Suppression en UC

37112

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Char à voile »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Cyclisme »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Disciplines d'expression sur glace »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Disciplines gymniques acrobatiques » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Disciplines gymniques d'expression »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Equitation »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Escalade » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Escrime »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Football américain » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Football »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Golf »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Handball » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Hockey sur glace »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Karaté et disciplines associées »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Luttes olympiques et disciplines associées »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Motocyclisme »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Natation et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Pentathlon moderne » (intitulé provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Plongée subaquatique » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Savate boxe française » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Ski nautique, wakeboard et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Spéléologie »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Sport adapté » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Sports à roulettes »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Sports de contact »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Taekwondo et disciplines associées » (titre provisoire)

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Tennis de table »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Tennis »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Tir sportif »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Voile »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Vol libre »

Création en BC

N/C

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « direction de la performance sportive » mention « Volley-ball »

Création en BC

N/C

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention »Badminton«

Suppression en UC

36251

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité »performance sportive » mention « Equitation »

Suppression en UC

39572

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention »Sports de contact«

Suppression en UC

36040

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité »performance sportive » mention « Taekwondo et disciplines associées »

Suppression en UC

35905

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Athlétisme et disciplines associées »

Suppression en UC

40213

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Aviron et disciplines associées »

Suppression en UC

37692

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Aviron et disciplines associées »

Suppression en UC

37692

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Basket-ball »

Suppression en UC

36828

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Canoë-kayak et disciplines associées en eau calme »

Suppression en UC

40010

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Char à voile »

Suppression en UC

36959

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Cyclisme » (titre provisoire)

Suppression en UC

40212

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Disciplines d'expression sur glace »

Suppression en UC

37471

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Disciplines gymniques acrobatiques »

Suppression en UC

39831

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Disciplines gymniques d'expression »

Suppression en UC

39829

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Escalade »

Suppression en UC

39827

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Football américain »

Suppression en UC

40429

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Golf »

Suppression en UC

37472

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Handball »

Suppression en UC

38888

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Hockey sur glace »

Suppression en UC

36039

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Karaté et disciplines associées »

Suppression en UC

40430

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Luttes olympiques et disciplines associées »

Suppression en UC

39288

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Motocyclisme »

Suppression en UC

40431

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Natation et disciplines associées »

Suppression en UC

40426

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Savate boxe française »

Suppression en UC

39661

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Ski nautique, wakeboard et disciplines associées »

Suppression en UC

36832

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Spéléologie »

Suppression en UC

37365

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention «Sport adapté »

Suppression en UC

36174

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité «performance sportive » mention « Sports à roulettes »

Suppression en UC

39414

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Tennis de table »

Suppression en UC

37577

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité »performance sportive« mention « Tennis »

Suppression en UC

37481

6

2026

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Tir sportif »

Suppression en UC

40428

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Voile »

Suppression en UC

39287

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité »performance sportive » mention « Vol libre »

Suppression en UC

38839

6

2027

Ministre chargé des sports

DESJEPS

Spécialité « performance sportive » mention « Football »

Suppression en UC

35904

6

2026

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 28 avril 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054064166

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