Article 1
Le niveau de risque épizootique, tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé, est qualifié de « Négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.
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Texte réglementaire
Arrêté du 22 mai 2026
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 22 mai 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054172829
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