Article 3
Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation du circuit est ainsi réglementée : Le circuit est ouvert de 8 heures à 13 heures, et de 14 heures à 22 heures. Pour les véhicules soumis aux normes d'émission sonore fixées par les fédérations sportives délégataires, l'utilisation du circuit est permise entre 9 heures et 12 heures, et entre 14 heures et 18 heures. Des dérogations aux horaires d'ouverture fixées ci-dessus pourront être accordées en cas de : ― circonstances particulières justifiant des variations de ces plages horaires dans la limite d'une heure ; ― manifestations dûment autorisées par le préfet dans la limite de 35 jours par an. Le circuit pourra en outre être utilisé le week-end par les clubs et les écoles de pilotage. L'exploitant précisera par un règlement intérieur transmis annuellement au préfet, les conditions générales et particulières d'utilisation du circuit et notamment les niveaux de bruit maxima de chaque catégorie de véhicule. L'exploitant contrôlera les émissions sonores des véhicules et interdira l'accès à la piste des véhicules dépassant les normes fixées par les fédérations sportives ou celles figurant dans le règlement intérieur. L'exploitant assurera un suivi permanent des niveaux sonores sur 3 points situés dans l'environnement du circuit (Zone nord Aérodrome, zone du Tertre rouge, Module sportif). Les données seront à disposition du préfet à sa demande. Les données feront l'objet d'un bilan annuel transmis au préfet. Pour tenir compte des niveaux de bruit et des émergences dans l'environnement, le nombre de véhicules présents simultanément sur la piste en dehors des manifestations officielles autorisées, sera de : 40 pour les journées clubs ; 30 pour les journées auto de compétition ou sportives ; 50 pour les journées exclusivité moto.