Annexe I
(en application de l'article 2 de la convention portant création du CFA) A.-L'organisme gestionnaire : Dénomination : Adresse : Statut juridique (joindre les statuts) : B.-Le siège du CFA : Dénomination : Adresse : Préciser : -si l'organisme est propriétaire ; -les conditions de mise à disposition. C.-Locaux où sont dispensées les formations : Il s'agit de distinguer : -les annexes du CFA ouvertes dans des lieux différents du siège mais placées directement sous son autorité ; -les établissements d'enseignement ayant conclu une convention particulière en application de l'article L. 6231-3 ; -les entreprises ayant conclu une convention particulière en a pplication de l'article L. 6231-2 ; -les unités de formation par apprentissage en application des articles L. 6232-8. ADRESSE des annexes ou / et sites ANNEXES (1) SITES avec convention (1) FORMATIONS DISPENSÉES Propriétaire Locataire L. 6232-8 L. 6231-3 (1) Mettre une croix. D.-Listes des diplômes CODE DIPLÔME ou titre INTITULÉ DU DIPLÔME OU TITRE DURÉE DE LA FORMATION prévue à la convention E.-Aire de recrutement : F.-Nombre minimum et maximum d'apprentis à admettre pour l'ensemble des formations (1re + 2e + 3e année) : -minimum : -maximum : G.-Modalités de transport, logement, restauration : 1. Transport (individuel ou collectif) 2. Logement 3. Restauration H.-Nombre de semaines d'ouverture du CFA :