Annexe VI
(en application de l'article 10 de la convention portant création du CFA) PRÉSENTATION DE CHAQUE FORMATION Une fiche par lieu de formation et par diplôme ou titre préparé lorsque l'organisation de la formation est différente. Lieu(x) de formation : Formation de (préciser le métier) : Diplôme ou titre : N° code diplôme ou titre : DISCIPLINES ENSEIGNÉES NOMBRE D'HEURES EFFECTIF mini-maxi par section RYTHME d'alternance MODE DE CERTIFICATION (1) 1e année 2e année 3e année Total ÉPREUVES ponctuelles CONTRÔLE en cours de formation (date d'habilitation) Enseignement général : - - - - - Sous-total. Enseignement technique et professionnel : - - - - Sous-total. Module(s) spécifique(s) (2). Préparation à l'examen. Total. Autres activités (3). (1) Chaque année, le directeur du CFA transmettra au ministre intéressé les dates d'habilitation données par l'autorité académique compétente pour des nouvelles formations préparées en CCF. (2) Compétences visées par ce(s) module(s) spécifique(s). (3) Exemples : concours, échanges européens, projet jeunes...