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Arrêté du 5 février 2009 Article 1

Article 1

Les photographies d'identité produites à l'appui d'une demande de passeport doivent répondre aux caractéristiques définies par l'annexe jointe au présent arrêté. Ces caractéristiques portent sur : ― le format et la qualité de la photographie ; ― le fond, le contraste et la luminosité ; ― les détails du portrait.

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