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Arrêté du 20 mars 2009 Article 2

Article 2

Les modalités de mise en œuvre de l'information sur la chaîne alimentaire pour les volailles et les lagomorphes prises pour application des sections II et III de l'annexe II du règlement (CE) n° 853/2004 et des articles 4 et 5 du chapitre II de la section I et du chapitre II de la section II de l'annexe I du règlement (CE) n° 854/2004 susvisés sont définies en annexe du présent arrêté.

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