Article 1
Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés à compter du 1er juin 2009 ainsi qu'il suit : a) Court séjour : HOSPITALISATION à temps complet CODE tarif MONTANT (en euros) Médecine. 11 758,76 Médecine spécialisée. 15 1 112,86 Chirurgie. 12 1 504,88 Spécialités coûteuses. 20 2 478,65 HOSPITALISATION à temps partiel CODE tarif MONTANT (en euros) Hôpital de jour 1re catégorie. 51 1 340,48 Hôpital de jour 2e catégorie. 50 1 251,97 Hôpital de jour 3e catégorie. 54 682,88 Dialyses. 52 961,14 Chimiothérapies. 53 923,17 Hôpital de nuit. 61 208,65 HOSPITALISATION à domicile CODE tarif MONTANT (en euros) Hospitalisation 1re catégorie. 73 326,27 Hospitalisation 2e catégorie. 70 166,95 NUTRITION PARENTÉRALE à domicile CODE tarif MONTANT (en euros) Adultes. 71 496,99 Enfants. 72 368,00 Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994. b) Moyen séjour : CODE tarif MONTANT (en euros) Soins de suite. 30 421,88 Réadaptation. 31 607,77 c) Long séjour : FORFAIT soins CODE tarif MONTANT (en euros) GIR 1 et 2. 41 112,09 GIR 3 et 4. 42 68,52 GIR 5 et 6. 43 19,39 Personnes de ― 60 ans 40 85,96 d) Service central des ambulances : Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 202,51 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés. Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 119,53 € de l'heure. e) Structure mobile d'urgence et de réanimation : Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 304,05 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,96 € par période d'une minute pour les déplacements aériens. f) Régime particulier : Les malades bénéficiant du régime particulier, dont les conditions sont définies par l'article R. 1112-8 du code de la santé publique, sont redevables, envers l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, d'une majoration tarifaire fixée à 118,75 € par jour dans les disciplines ci-après : médecine (code 11), médecine spécialisée (code 15), chirurgie (code 12), spécialités coûteuses (code 20), rééducation et rééducation spécialisée (code 31), soins de suite et convalescence (code 30).