Article 1
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Risoux » (zone spéciale de conservation FR 4301319) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/43 010 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes : 1° Dans le département du Doubs : Chapelle-des-Bois ; 2° Dans le département du Jura : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Morez, Les Rousses.