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Décret n°2011-1021 du 25 août 2011 Article 1

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Sancerre est homologué. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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