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Arrêté du 12 août 2011 Article 2

Article 2

Les montants de rémunération d'une copie pour les examens organisés dans le champ de l'animation et du sport sont déterminés ainsi qu'il suit : GROUPE DE RÉMUNÉRATION MONTANT BRUT PAR COPIE (en euros) Groupe I 5,40 Groupe II 3,15 Groupe III 2,80 Groupe IV 1,40 L'annexe 1 au présent arrêté classe la liste des diplômes du champ de l'animation et du sport par groupe de rémunération en fonction de leur niveau.

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