Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a) les variétés de plantes potagères désignées ci-après : Chicorée frisée/chicorée scarole : Matteo, Mireval. Fraisier : Betty, Zorgli. Laitue : Ambroisie, Cadrila, Cazaraï, Intensitie, Josefa, Kidam, Krindor, Leandra, Memorie, Mention, Myosotie, Terezina, Tifanie, Vertente. Tomate déclarée hybride : Auris, Murdoch, Veglia. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.