ANNEXE II b
La direction régionale et interdépartementale de l'énergie et de l'environnement (DRIEE) (*)/La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) (*)/La direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) (*)/Le Centre national de réception des véhicules (CNRV) (*)/Le constructeur (*) : Numéro de réception par type nationale du véhicule tracteur : Numéro de réception par type nationale du véhicule remorqué : PROCÈS-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALE D'UN PETIT TRAIN ROUTIER (Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation) 1. Catégorie(s) du petit train routier touristique : 2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie : Catégorie I : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*) Catégorie II : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*) Catégorie III : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*) Catégorie IV : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*) 2.1. Véhicule tracteur : Marque : Type : Genre : VASP Carrosserie : NON SPEC Accompagnateur : 2.2. Remorque n° 1 : Marque : Type : Genre : RESP Carrosserie : NON SPEC 2.3. Remorque n° 2 : Marque : Type : Genre : RESP Carrosserie : NON SPEC 2.4. Remorque n° 3 : Marque : Type : Genre : RESP Carrosserie : NON SPEC 3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie : I II III IV Passagers dans la première remorque : Passagers dans la deuxième remorque : Passagers dans la troisième remorque : Date : Signature : DRIEE-DREAL-DEAL-CNRV-Constructeur (*) (*) Barrer la mention inutile.