Article 5
Le comité directeur est assisté d'un bureau exécutif, qui prépare les travaux du comité directeur et coordonne l'exécution de ses décisions. Le délégué général pour l'armement désigne, parmi les membres du bureau exécutif relevant de son autorité, l'ingénieur, président de ce bureau, ainsi que son suppléant. Le président du bureau rend compte de son action au comité directeur. Sont membres du bureau exécutif : 1° Un ingénieur désigné par le chef de l'entité de la direction générale de l'armement chargée de la recherche et des études « amont » qui sont en relation avec le domaine HOM ; 2° Un ingénieur désigné par le chef de l'entité de la direction générale de l'armement, chargée des programmes d'observation, de télécommunication et d'information qui sont en relation avec le domaine HOM ; 3° Un ingénieur désigné par le responsable du pôle architecture et systèmes navals de la direction générale de l'armement, concerné par le domaine HOM ; 4° Un ingénieur désigné par le responsable du pôle architecture des « systèmes de commandement, conduite, communications et renseignement / C3R » de la direction générale de l'armement, concerné par le domaine HOM ; 5° Un ingénieur désigné par le responsable du service d'architecture des systèmes de forces de la direction générale de l'armement, concerné par le domaine HOM ; 6° Un officier désigné par le chef d'état-major des armées, chargé de la préparation des capacités futures des systèmes de commandement et de maîtrise de l'information et concerné par le domaine HOM ; 7° Un officier désigné par le chef d'état-major des armées, chargé des opérations dans le domaine HOM ; 8° Un officier désigné par le chef d'état-major de la marine, chargé des programmes et études technico-opérationnelles dans le domaine HOM ; 9° Un officier désigné par le chef d'état-major de la marine, chargé des opérations dans le domaine HOM ; 10° Un ingénieur désigné par le directeur général du SHOM, remplissant les fonctions de secrétaire du bureau. Le bureau exécutif se réunit à l'initiative de son président, qui peut inviter à participer aux travaux, en tant que de besoin, des représentants d'autres services et directions du ministère de la défense, ainsi que des représentants d'organismes extérieurs au ministère de la défense. Chaque membre a un suppléant désigné dans les mêmes conditions que lui et qui le remplace en cas d'absence. Il peut se faire accompagner, en tant que de besoin, de personnes de son entité intéressées par l'ordre du jour.