Article 1
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du mont d'Or, du Noirmont et du Risol » (zone spéciale de conservation FR 4301290) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Chapelle-des-Bois, Chaux-Neuve, Gellin, Jougne, Longevilles-Mont-d'Or, Mouthe, Métabief, Petite-Chaux, Rochejean, Sarrageois et Villedieu.