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Arrêté du 22 août 2016 Article 1

Article 1

Les 10 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/120 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation) FR 4301331. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Jura sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon-lès-Saint-Claude, Les Bouchoux, Chancia, Chassal, Coiserette, Coyrière, Hauts de Bienne, Jeurre, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Lect, Longchaumois, Molinges, Les Molunes, Montcusel, Morbier, Les Moussières, La Pesse, Pratz, La Rixouse, Saint-Claude, Septmoncel, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne.

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