Article 1
L'annexe IV - Tableau de correspondance entre les unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme de l'arrêté du 16 février 2018 susvisé est remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté.
L'annexe IV - Tableau de correspondance entre les unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme de l'arrêté du 16 février 2018 susvisé est remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté.
Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.