Article 1
L'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.
Arrêté du 5 août 2020 Article 1
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