熱門推薦罰單破解實戰交通警察名師 25 年經驗,親授警察臨檢、檢舉魔人、科技執法、車禍糾紛的執法邏輯看課程介紹
購物車我的課程我的書籤免費註冊

Arrêté du 19 mai 2021 Article 2

Article 2

Le commandant du Centre national des sports de la défense est un officier général ou un officier de carrière d'un grade équivalent à colonel. Il assure également les fonctions de commissaire aux sports militaires. Il dispose de conseillers dans les domaines suivants : 1° « Sport pour les relations extérieures » ; 2° « Santé » ; 3° « Sports équestres militaires » ; 4° « Sport et handicap » ; 5° « Sport et communication ».

查看整部法規全文 →

Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.

接下來可以查