annexe-6附則
ANNEXE A Liste des micro-organismes identifiés comme présentant les risques les plus élevés pour la santé publique Cette annexe comprend : 1° Les micro-organismes ci-après désignés : a) Les bactéries : De la famille des Bacillaceae, du genre Bacillus : - de l'espèce Bacillus anthracis. De la famille des Francisellaceae, du genre Francisella : - de l'espèce Francisella tularensis sous-espèce tularensis. De la famille des Yersiniaceae, du genre Yersinia : - de l'espèce Yersinia pestis. b) Les virus : De la famille des Arenaviridae, du genre Mammarenavirus : - de l'espèce Argentinian mammarenavirus [anciennement nommé virus Junín] ; - de l'espèce Brazilian mammarenavirus [anciennement nommé virus Sabiá] ; - de l'espèce Chapare mammarenavirus ; - de l'espèce Guanarito mammarenavirus ; - de l'espèce Lassa mammarenavirus ; - de l'espèce Lujo mammarenavirus ; - de l'espèce Machupo mammarenavirus ; - de l'espèce Whitewater Arroyo mammarenavirus. De la famille des Coronaviridae, du genre Betacoronavirus : - de l'espèce Middle East respiratory syndrome-related coronavirus [MERS-CoV] ; - de l'espèce Severe acute respiratory syndrome-related coronavirus, responsables d'infections humaines à l'exception du coronavirus responsable de la Covid-19 [SARS-CoV-2]. De la famille des Filoviridae : - du genre Ebolavirus ; - du genre Marburgvirus. De la famille des Hantaviridae, du genre Orthohantavirus : - de l'espèce Andes orthohantavirus. De la famille des Nairoviridae, du genre Orthonairovirus : - de l'espèce Crimean-Congo hemorrhagic fever orthonairovirus. De la famille des Orthomyxoviridae, du genre Alphainfluenzavirus : - de l'espèce Influenza A virus et du lignage H1N1-1918 A/Brevig Mission/1/ 1918-like. De la famille des Paramyxoviridae, du genre Henipavirus : - de l'espèce Hendra henipavirus ; - de l'espèce Nipah henipavirus. De la famille des Poxviridae, du genre Orthopoxvirus : - de l'espèce Variola virus. 2° Les micro-organismes non cités au 1° de la présente annexe et classés par l'autorité compétente dans le groupe 4. 3° Les organismes génétiquement modifiés, ci-après désignés : a) Les organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes de l'annexe A, lorsqu'ils sont classés par l'autorité compétente dans un groupe équivalent ou supérieur au groupe de la souche parentale dont ils sont issus. b) Tout organisme génétiquement modifié responsable d'infection humaine classé par l'autorité compétente dans le groupe IV. L'annexe A exclu les souches des micro-organismes qu'elle désigne qui sont classées par l'autorité compétente dans les groupes 2 ou 1, notamment du fait de leur atténuation.