Article 4
Le service historique de la défense comprend : 1° Un échelon de direction ; 2° Des échelons locaux constitués des centres territoriaux d'archives suivants : - le centre des archives de Brest ; - le centre des archives de Caen ; - le centre des archives de Châtellerault ; - le centre des archives de Cherbourg ; - le centre des archives de Lorient ; - le centre des archives de Pau ; - le centre des archives de Toulon ; - le centre des archives de Rochefort ; - le centre des archives de Vincennes. Le chef du service historique de la défense dispose d'un directeur de la recherche historique, notamment chargé de la programmation scientifique et de la coordination des recherches, des enseignements et des publications historiques du ministère et du service. La conduite et la mise en œuvre de fonctions transversales et de soutien sont assurées par un pôle directement placé sous l'autorité du chef du service historique de la défense. Le fonctionnement du service historique de la défense, les attributions, l'organisation et le fonctionnement de l'échelon de direction et ceux des échelons locaux sont fixés par instruction.