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Décret n°2026-315 du 24 avril 2026 Article 1

Article 1

Dans les académies d'Amiens et de Lille, le brevet de technicien supérieur est délivré, au titre de la session d'examen 2026, conformément aux dispositions des articles D. 643-1 à D. 643-35-1 du code de l'éducation, sous réserve des dispositions du présent décret.

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