Article 8.10
Signal "n'approchez pas" 1. Le signal "n'approchez pas" doit être déclenché, en cas d'incident ou d'accident susceptibles de provoquer un dégagement de matières dangereuses transportées, par : a) les bateaux-citernes montrant la signalisation visée aux chiffres 1 ou 2 de l'article 3.14 et b) les bâtiments montrant la signalisation visée au chiffre 3 de l'article 3.14, si l'équipage n'est pas en mesure d'éliminer les dangers qui en résultent pour des personnes ou pour la navigation. Cette prescription ne s'applique pas aux barges de poussage et aux autres bâtiments non motorisés. Toutefois, lorsque ceux-ci font partie d'un convoi, le signal "n'approchez pas" doit être donné par le bâtiment à bord duquel se trouve le conducteur du convoi. 2. Le signal "n'approchez pas" consiste en un signal sonore et lumineux. Le signal sonore consiste en la répétition continue, pendant au moins 15 minutes consécutives, d'un son bref suivi d'un son prolongé. Le signal sonore doit être accompagné du signal lumineux synchronisé visé à l'article 4.01, chiffre 2. Après déclenchement, le fonctionnement du signal "n'approchez pas" doit être automatique ; la commande doit être conçue de telle manière qu'un déclenchement involontaire du signal soit impossible. 3. Les bâtiments qui perçoivent le signal "n'approchez pas" doivent prendre toutes mesures utiles pour éviter le danger menaçant. En particulier : a) s'ils se dirigent vers la zone de danger, ils doivent se tenir à la plus grande distance possible de celle-ci et, si la situation l'exige, virer ; b) s'ils ont déjà franchi l'endroit où se situe le danger, ils doivent poursuivre leur route à la plus grande vitesse possible. 4. A bord des bâtiments visés au chiffre 3 ci-dessus, il faut immédiatement : a) fermer toutes les fenêtres et toutes les ouvertures donnant sur l'extérieur ; b) éteindre toute lumière et tout feu non protégés ; c) cesser de fumer ; d) arrêter les machines auxiliaires dont le fonctionnement n'est pas nécessité ; e) de manière générale éviter toute formation d'étincelles. En cas de mise à l'arrêt du bâtiment, tous les moteurs et toutes les machines auxiliaires se trouvant encore en service doivent être arrêtés ou débranchés. 5. Le chiffre 4 ci-dessus est également applicable aux bâtiments qui stationnent à proximité de la zone de danger lors de la perception du signal "n'approchez pas" ; le cas échéant, il convient d'abandonner le bâtiment. 6. Dans l'application des mesures visées aux chiffres 3 à 5 ci-dessus, il y a lieu de tenir compte du courant et de la direction du vent. 7. Les mesures visées aux chiffres 3 à 6 ci-dessus doivent également être prises par les bâtiments si le signal "n'approchez pas" est émis de la rive. 8. Les conducteurs des bâtiments qui perçoivent le signal "n'approchez pas" doivent dans toute la mesure possible en aviser sans délai les autorités compétentes les plus proches.