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Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 Article 6.14

Article 6.14

Conduite au départ Les dispositions de l'article 6.13 s'appliquent également, exception faite des bacs, dans le cas de bâtiments qui quittent leur poste de mouillage ou d'amarrage sans virer ; toutefois, les signaux prescrits au chiffre 2 de cet article sont remplacés par les suivants : ― "un son bref", lorsque les bâtiments viennent sur tribord, ou ― "deux sons brefs", lorsque les bâtiments viennent sur bâbord.

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