Code du travail Annexes

Annexe I–Annexe III・共 3 條

Annexe I

RAYONNEMENTS OPTIQUES INCOHERENTS Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=mIxLoDJLbfIjr6uohZ0xcDslHBs6k4KOYQma8Zvbils= Vous pouvez consulter la modification de l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039699711

Annexe II

RAYONNEMENTS OPTIQUES LASER Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont choisies en fonction de la longueur d'onde et de la durée du rayonnement émis par la source. Plus d'une grandeur physique d'exposition, et donc plus d'une limite d'exposition correspondante, peut être pertinente pour une source de rayonnements optiques laser donnée. Valeurs limites d'exposition Les valeurs limites d'exposition figurent aux tableaux 2.2, 2.3 et 2.4 selon la longueur d'onde du rayonnement émis et les risques associés au regard desquels elles sont pertinentes, conformément au tableau 2.1. Les coefficients CA, CB, CC, T1, T2, αmin et γ, ainsi que les corrections applicables aux expositions répétitives, utiles à l'identification des valeurs limites d'exposition pertinentes, sont précisés aux tableaux 2.5 et 2.6. Tableau 2.1 : Risques associés aux rayonnements : Longueur d'onde [nm] λ Région du spectre Organe atteint Risque Tableaux dans lesquels figurent les valeurs limites d'exposition 180 à 400 UV œil lésion photochimique et lésion thermique 2.2, 2.3 180 à 400 UV peau érythème 2.4 400 à 700 visible œil lésion de la rétine 2.2 400 à 600 visible œil lésion photochimique 2.3 400 à 700 visible peau lésion thermique 2.4 700 à 1 400 IRA œil lésion thermique 2.2, 2.3 700 à 1 400 IRA peau lésion thermique 2.4 1 400 à 2 600 IRB œil lésion thermique 2.2 2 600 à 106 IRC œil lésion thermique 2.2 1 400 à 106 IRB, IRC œil lésion thermique 2.3 1 400 à 106 IRB, IRC peau lésion thermique 2.4 Tableau 2.2 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de courte durée < 10 s Longueurd'ondea [nm] Diaphragme Durée [s] 10-13 - 10-11 10-11 - 10-9 10-9 - 10-7 10-7 - 1,8.10-5 1,8.10-5.10-5 5.10-5 - 10-3 10-3 -101 UVC 180 - 280 1 min pour t˂0,3s ; 1,5. t0,375 pour 0,3˂t˂10s E = 3 1010 W m-2 voir note c H - 30 J m-2 UVB 280 - 302 303 H = 40 J m-2 si t < 2,6 . 10-9 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 304 H = 60 J m-2 si t < 1,3 . 10-8 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 305 H = 100 J m-2 si t < 1,0 . 10-7 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 306 H = 160 J m-2 si t < 6,7 . 10-7 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 307 H = 250 J m-2 si t < 4,0 . 10-6 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 308 H = 400 J m-2 si t < 2,6 . 10-5 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 309 H = 630 J m-2 si t < 1,6 . 10-4 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 310 H = 103 J m-2 si 1 < 1,.0 . 10-3 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 3111 H = 1,6 . 103 J m-2 si t < 6,7 . 10-3 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 312 H = 2,5 . 103 J m-2 si t < 4,0 . 10-2 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 313 H = 4,0 . 103 J m-2 si t < 2,6 . 10-1 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d 314 H = 6,3 . 103 J m-2 si t < 1,6 . 100 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d UVA 315 - 400 H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 VisiblesetIRA 400 - 700 7 mm H = 1,5 . 10-4 CE J m-2 H = 2,7 . 104 t0,75 CE J m-2 H = 5 . 10-3 CE J m-2 H = 18 . t0,75 CE J m-2 700 - 1 050 H = 1,5 . 10-4 CA CE J m-2 H = 2,7 . 104 t0,75 CA CE J m-2 H = 5 . 10-3 CA CE J m-2 H = 18 . t0,75 CA CE J m-2 1 050- 1 400 H = 1,5 . 10-3 CC CE J m-2 H = 2,7 . 105 t0,75 CC CE J m-2 H = 5 . 10-2 CC CE J m-2 H = 90 . t0,75 CC CE J m-2 IRBetIRC 1 400 - 1 500 Voirnote b E = 1012 W m-2 voir note c H = 103 J m-2 H = 5,6 . 103 . t0,25 J m-2 1 500 -1 800 E= 1013 W m-2 voir note c H = 104 J m-2 1 800 - 2 600 E = 1012 W m-2 voir note c H = 103 J m-2 H = 5,6 . 103 . t0,25 J m-2 2 600 - 106 E = 1011 W m-2 voir note c H = 100 J m-2 H = 5,6 . 103 . t J m a Si la longueur d'onde du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique. b Si 1 400 ≤ λ < 105 nm : diamètre de diaphragme limite = 1 mm pour t ≤ 0,3 s et 1.5 t0,375 mm pour 0,3 s < t < 10 s ; si 105 ≤ λ ˂ 106 nm : diamètre de diaphragme limite = 11 mm. c Soit la valeur limite de e pour 1 ns. d Le tableau indique des valeurs correspondant à une seule impulsion laser. S'il y a plusieurs impulsions laser, leurs durées sont additionnées pour les impulsions émises au cours d'un intervalle Tmin (figurant dans le tableau 2.6) et t prend la valeur qui en résulte dans la formule : 5,6 * 103 t0,25. Tableau 2.3 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de longue durée > 10 s (Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 04/07/2010 texte numéro 11 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100704&numTexte=11&pageDebut=12149&pageFin=12168) Tableau 2.4 : valeurs limites d'exposition de la peau au laser Longueur d'ondea [mn] Diaphragme limite Durée [s] < 10-9 10-9 - 10-7 10-7 - 10-3 10-3 - 101 101 - 103 103 - 3 104 UV(A, B, C) 180-400 3,5 mm E=3 1010 [W m-2] Voir limites d'exposition de l'œil Visible et IRA 400-700 3,5 mm E = 2 1011 [W m-2] H=200 CA [J m-2] H = 1,1 104 CA t0,25 [J m2] E = 2 103 CA [W m-2] 700 -1400 E = 2 1011 CA [W m-2] IRBetIRC 1400-1500 E = 1012 [W m-2] Voir limites d'exposition de l'œil 1500-1800 E = 1013 [W m-2] 1 800-2600 E = 1012 [W m-2] 2 600-106 E = 1011 [W m-2] a : Si la longueur d'onde ou un autre paramètre du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique. Tableau 2.5 : facteurs de correction appliqués et autres paramètres de calcul : Paramètre Gamme spectrale de validité (nm) Valeur CA λ < 700 CA = 1,0 700 - 1 050 CA = 100,002(λ - 700) 1 050 - 1 400 CA = 5,0 CB 400 - 450 CB = 1,0 450 - 700 CB = 100,02(λ - 450) CC 700 - 1 150 CC = 1,0 1 150 - 1 200 CC = 100,018(λ - 1150) 1 200 - 1 400 CC = 8,0 T1 λ < 450 T1 = 10 s 450-500 T1 = 10 [100,02(λ - 450)] S λ > 500 T1 = 100 s . Paramètre Valable pour les effets biologiques Valeur αmin tous les effets thermiques αmin = 1,5 mrad . Paramètre Gamme angulaire de validité (mard) Valeur CE α < αmin CE = 1,0 αmin < α < 100 CE = α/αmin α > 100 CE = α2/(αmin αmax) mrad avec αmax = 100 mrad T2 α < 1,5 T2 = 10 s 1,5 < α < 100 T2 = 10 [10(α - 1,5) / 98,5] S α > 100 T2 = 100 s . Paramètre Fourchette valable de temps d'exposition (s) Valeur γ t ≤ 100 γ = 11 [mrad] 100 < t < 104 γ = 1,1t0,5 [mard] t > 104 γ = 110 [mrad] . . Table 2.6 : Correction pour l'exposition répétitive Les trois règles suivantes s'appliquent cumulativement à toutes les expositions répétitives dues à des systèmes de laser pulsé répétitif ou des systèmes de balayage laser : 1) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un train d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique de cette durée d'impulsion ; 2) L'exposition résultant d'un groupe d'impulsions (ou d'un sous-groupe d'impulsions dans un train) délivrées dans un temps t ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour le temps t ; 3) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un groupe d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique multipliée par un facteur de correction thermique cumulée Cp = N- 0,25, où N est le nombre d'impulsions. La présente règle ne s'applique qu'aux limites d'exposition destinées à protéger contre la lésion thermique, lorsque toutes les impulsions délivrées en moins de Tmin sont considérées comme une impulsion unique. Paramètre Gamme spectrale de validité (nm) Valeur ou description Tmin 315 < λ ≤ 400 Tmin = 10- 9 s (= 1 ns) 400 < λ ≤ 1 050 Tmin = 18 10- 6 s (= 18 µs) 1 050 < λ ≤ 1 400 Tmin = 50 10-6 s (= 50 µs) 1 400 < λ ≤ 1 500 Tmin = 10- 3 s (= 1 ms) 1 500 < λ ≤ 1 800 Tmin = 10 s 1 800 < λ ≤ 2 600 Tmin = 10-3 s (= 1 ms) 2 600 < λ ≤ 106 Tmin = 10- 7 s (= 100 ns) Grandeurs physiques d'exposition et formules de calcul Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous : E = (dP/dA) [W m- 2] H = t∫0 E(t) d t (J m- 2] Définition détaillée des expressions utilisées : dP : puissance exprimée en watts [W] ; dA : surface exprimée en mètres carrés [m2] ; E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente par superficie unitaire sur une surface, généralement exprimée en watts par mètres carrés [W m2]. Les valeurs de E(t), E, soit proviennent de mesures, soit peuvent être communiquées par le fabricant de l'équipement ; H : exposition énergétique : l'intégrale de l'éclairement énergétique par rapport au temps, exprimée en joules par mètre carré (J m-2] ; t : temps, durée de l'exposition, exprimée en secondes[s] ; λ : longueur d'onde, exprimée en nanomètres[nm] ; γ : angle de cône de limitation du champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ; γm : champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ; α : angle apparent d'une source, exprimé en milliradians [mrad] ; diaphragme limite : la surface circulaire, utilisée pour calculer les moyennes de l'éclairement énergétique et de l'exposition énergétique ; G : luminance énergétique intégrée : l'intégrale de la luminance énergétique sur une durée d'exposition donnée, exprimée sous forme d'énergie rayonnante par superficie unitaire d'une surface rayonnante et par angle solide unitaire d'émission, en joules par mètre carré par stéradian [J m-2 sr -1].

Annexe III

Numérotation modifiée Nouvelle numérotation Références modifiées Nouvelles références TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Section 1 : Champ d'application TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Section 1 : Principes et dispositions d'application Sous-section 1 : Champ d'application R. 4451-1 R. 4451-1 R.4451-2 R. 4451-2 chapitre VII (deux références) même chapitre chapitres Ier à VI articles R. 4457-13 et R. 4457-14 section 7 même section sections 1 à 6 articles R. 4451-143 et R.4451-144 R. 4451-3 R. 4451-3 article R. 4453-10 article R. 4451-53 R. 4451-4 R. 4451-4 présent titre présent chapitre R. 4451-5 R. 4451-5 présent titre présent chapitre R. 4451-6 R. 4451-6 Section 2 : Principes de radioprotection Sous-section 2 : Principes de radioprotection R. 4451-7 R. 4451-7 R. 4451-8 R. 4451-8 articles R. 4456-1 et suivants articles R. 4451-103 et suivants R. 4451-9 R. 4451-9 chapitre IV section 4 R. 4451-10 R. 4451-10 présent titre présent chapitre R. 4451-11 R. 4451-11 article R. 4452-1 article R. 4456-1 article R. 4451-18 article R. 4451-103 Section 3 : Valeurs limites d'exposition Sous-section 3 : Valeurs limites d'exposition R. 4451-12 R. 4451-12 R.4451-13 R.4451-13 R.4451-14 R.4451-14 R. 4451-15 R. 4451-15 chapitre V les mots : "chapitre V relatif aux situations anormales de travail" section 5 les mots : "section 5 relatives aux situations anormales de travail" R.4451-16 R.4451-16 R. 4451-17 R.4451-17 article R. 4453-19 article R. 4453-24 article R. 4451-62 article R. 4451-67 Chapitre II : Aménagement technique des locaux de travail Section 1 : Zone surveillée et zone contrôlée Section 2 : Aménagement technique des locaux de travail Sous-section 1 : Zone surveillée et zone contrôlée R. 4452-1 R. 4451-18 article R. 4456-1 article R. 4451-103 R. 4452-2 R. 4451-19 article R. 4453-9 article R. 4451-52 R. 4452-3 R. 4451-20 article R. 4452-11 article R. 4451-28 R. 4452-4 R. 4451-21 articles R. 4452-12 et R.4452-13 articles R. 4451-29 et R. 4451-30 R. 4452-5 R. 4451-22 R. 4452-6 R. 4451-23 R. 4452-7 R. 4451-24 R. 4452-8 R. 4451-25 section 6 du chapitre III sous-section 6 de la section 3 R. 4452-9 R. 4451-26 R. 4452-10 R. 4451-27 article R. 4452-6 article R. 4451-23 R. 4452-11 R. 4451-28 article R. 4452-1 article R. 4452-3 article R. 4451-18 article R. 4451-20 Section 2 : Contrôles techniques Sous-section 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure Sous-section 2 : Contrôles techniques Paragraphe 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure R. 4452-12 R. 4451-29 article R. 4453-24 article R. 4452-13 article R. 4451-67 article R. 4451-30 Sous-section 2 : Ambiance de travail Paragraphe 2 : Ambiance de travail R. 4452-13 R. 4451-30 article R. 4452-17 article R. 4451-34 Sous-section 3 : Organisation des contrôles Paragraphe 3 : Organisation des contrôles R. 4452-14 R. 4451-31 articles R. 4452-12 et R. 4452-13 article R. 4456-1 articles R. 4451-29 et R. 4451-30 article R. 4451-103 R. 4452-15 R. 4451-32 article R. 4452-14 article R. 4452-12 article R. 4452-13 article R. 4451-31 article R. 4451-29 article R. 4451-30 R. 4452-16 R. 4451-33 articles R. 4452-12 et R.4452-13 article R. 4452-15 articles R. 4451-29 et R.4451-30 article R. 4451-32 R. 4452-17 R. 4451-34 sous-sections 1 et 2 paragraphes 1 et 2 Sous-section 4 : Exploitation des résultats Paragraphe 4 : Exploitation des résultats R. 4452-18 R. 4451-35 article R. 4452-15 article R. 4451-32 R. 4452-19 R. 4451-36 article R. 4452-15 article R. 4451-32 R. 4452-20 R. 4451-37 sous-sections 1 et 2 article R. 4452-15 paragraphes 1 et 2 article R. 4451-32 Section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants Sous-section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants R. 4452-21 R. 4451-38 R. 4452-22 R. 4451-39 article R. 4456-27 article R. 4451-129 Section 4 : Protections collective et individuelle Sous-section 4 : Protections collective et individuelle R. 4452-23 R. 4451-40 article R. 4456-1 article R. 4451-103 R. 4452-24 R. 4451-41 article R. 4452-23 article R. 4451-40 R. 4452-25 R. 4451-42 R. 4452-26 R. 4451-43 Chapitre III : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés Section 1 : Catégories de travailleurs Section 3 : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés Sous-section 1 : Catégories de travailleurs R.4453-1 R.4451-44 R.4453-2 R.4451-45 R. 4453-3 R.4451-46 Section 2 : Formation Sous-section 2 : Formation R. 4453-4 R. 4451-47 présent titre présent chapitre R. 4453-5 R. 4451-48 R. 4453-6 R. 4451-49 R. 4453-7 R. 4451-50 Section 3 : Information Sous-section 3 : Information R. 4453-8 R. 4451-51 R. 4453-9 R. 4451-52 R. 4453-10 R. 4451-53 Section 4 : Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle Sous-section 4 : Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle R. 4453-11 R. 4451-54 R. 4453-12 R. 4451-55 R. 4453-13 R. 4451-56 Section 5 : Fiche d'exposition Sous-section 5 : Fiche d'exposition R. 4453-14 R. 4451-57 R. 4453-15 R. 4451-58 R. 4453-16 R. 4451-59 R. 4453-17 R. 4451-60 R. 4453-18 R. 4451-61 présente section présente sous-section Section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants Sous-section 1 : Suivi dosimétrique de référence Sous-section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants Paragraphe 1 : Suivi dosimétrique de référence R. 4453-19 R. 4451-62 chapitre VII article R. 4457-14 section 7 article R. 4451-144 R. 4453-20 R. 4451-63 article R. 4453-21 article R. 4451-64 R. 4453-21 R. 4451-64 article R. 4453-19 article R. 4451-62 R. 4453-22 R. 4451-65 article R. 4453-21 article R. 4451-64 R. 4453-23 R. 4451-66 article R. 4453-21 article R. 4451-64 Sous-section 2 : Suivi dosimétrique opérationnel Paragraphe 2 : Suivi dosimétrique opérationnel R. 4453-24 R. 4451-67 chapitre VII article R. 4457-14 section 7 article R. 4451-144 Sous-section 3 : Communication et exploitation des résultats dosimétriques Paragraphe 3 : Communication et exploitation des résultats dosimétriques R. 4453-25 R. 4451-68 sous-sections 1 et 2 article R. 4453-21 article R. 4456-1 paragraphes 1 et 2 article R. 4451-64 article R. 4451-103 R. 4453-26 R. 4451-69 R. 4453-27 R. 4451-70 R. 4453-28 R. 4451-71 article R. 4456-1 article R. 4451-103 R. 4453-29 R. 4451-72 R. 4453-30 R. 4451-73 article R. 4456-27 article R. 4451-129 R.4453-31 R. 4451-74 Sous-section 4 : Dispositions d'application Paragraphe 4 : Dispositions d'application R. 4453-32 R. 4451-75 sous-sections 1 et 2 paragraphes 1 et 2 R. 4453-33 R. 4451-76 article R. 4453-21 article R. 4451-64 Section 7 : Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites Sous-section 7 : Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites R. 4453-34 R. 4451-77 article R. 4455-7 article R. 4451-99 R. 4453-35 R. 4451-78 article R. 4453-34 article R. 4455-77 R. 4453-36 R. 4451-79 articles R. 4454-3 à R. 4454-6 article R. 4454-10 articles R. 4451-84 à R. 4451-87 article R. 4451-91 R. 4453-37 R. 4451-80 R. 4453-38 R. 4451-81 présente section article R. 4452-15 présente sous-section article R. 4451-32 Chapitre IV : Surveillance médicale Section 1 : Examens médicaux Section 4 : Surveillance médicale Sous-section 1 : Examens médicaux R. 4454-1 R. 4451-82 R. 4454-2 R. 4451-83 R. 4454-3 R. 4451-84 articles R. 4453-1 et R. 4453-3 articles R. 4451-44 et R. 4451-46 R. 4454-4 R. 4451-85 R. 4454-5 R. 4451-86 article R. 4453-34 article R. 4451-77 R. 4454-6 R. 4451-87 Section 2 : Dossier individuel Sous-section 2 : Dossier individuel R. 4454-7 R. 4451-88 article R. 4453-14 article R. 4454-3 article R. 4451-57 article R. 4451-84 R. 4454-8 R. 4451-89 R. 4454-9 R. 4451-90 Section 3 : Carte de suivi médical Sous-section 3 : Carte de suivi médical R. 4454-10 R. 4451-91 R. 4454-11 R. 4451-92 Chapitre V : Situations anormales de travail Section 1 : Autorisations spéciales et urgences radiologiques Section 5 : Situations anormales de travail Sous-section 1 : Autorisations spéciales et urgences radiologiques R. 4455-1 R. 4451-93 R. 4455-2 R. 4451-94 R. 4455-3 R. 4451-95 article R. 4453-1 article R. 4451-44 R. 4455-4 R. 4451-96 Section 2 : Mesures en cas d'accident Sous-section 2 : Mesures en cas d'accident R. 4455-5 R. 4451-97 R. 4455-6 R. 4451-98 Section 3 : Déclaration d'événement significatif Sous-section 3 : Déclaration d'événement significatif R. 4455-7 R. 4451-99 R. 4455-8 R. 4451-100 R. 4455-9 R. 4451-101 R. 4455-10 R. 4451-102 Chapitre VI : Organisation de la radioprotection Section 1 : Personne compétente en radioprotection Sous-section 1 : Désignation Section 6 : Organisation de la radioprotection Sous-section 1 : Personne compétente en radioprotection Paragraphe 1 : Désignation R.4456-1 R.4451-103 R. 4456-2 R. 4451-104 article R. 4456-1 article R. 4451-103 R. 4456-3 R. 4451-105 article R. 4455-6 article R. 4451-98 R. 4456-4 R. 4451-106 article R. 4456-3 article R. 4451-105 R. 4456-5 R. 4451-107 R. 4456-6 R. 4451-108 R. 4456-7 R. 4451-109 article R. 4456-6 article R. 4451-108 Sous-section 2 : Missions Paragraphe 2 : Missions R. 4456-8 R. 4451-110 R. 4456-9 R. 4451-111 article R. 4453-4 article R. 4451-47 R. 4456-10 R. 4451-112 R. 4456-11 R. 4451-113 Sous-section 3 : Moyens Paragraphe 3 : Moyens R. 4456-12 R. 4451-114 Section 2 : Participation du médecin du travail Sous-section 2 : Participation du médecin du travail R. 4456-13 R. 4451-115 R. 4456-14 R. 4451-116 article R. 4453-14 article R. 4451-57 R. 4456-15 R. 4451-117 article R. 4453-4 article R. 4451-47 R. 4456-16 R. 4451-118 Section 3 : Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Sous-section 3 : Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail R. 4456-17 R. 4451-119 articles R. 4452-20 et R. 4453-19 articles R. 4451-37 et R.4451-62 R. 4456-18 R. 4451-120 articles R. 4452-12 et R. 4452-13 sections 1 à 3 du chapitre VII articles R. 4451-29 et R. 4451-30 sous-sections 1 à 3 de la section 7 R. 4456-19 R. 4451-121 Section 4 : Travaux soumis à certificat de qualification Sous-section 4 : Travaux soumis à certificat de qualification R. 4456-20 R. 4451-122 R. 4456-21 R. 4451-123 article R. 4456-20 article R. 4451-122 R. 4456-22 R. 4451-124 article R. 4456-20 article R. 4451-122 Section 5 : Participation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire Sous-section 5 : Participation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire R. 4456-23 R. 4451-125 section 6 du chapitre III article R. 4454-10 sections 1 à 3 du chapitre VII article R. 4456-27 sous-section 6 de la section 3 article R. 4451-91 sous-sections 1 à 3 de la section 7 article R. 4451-129 R. 4456-24 R. 4451-126 R. 4456-25 R. 4451-127 section 6 du chapitre III sous-section 6 de la section 3 R. 4456-26 R. 4451-128 Section 6 : Contrôle Sous-section 6 : Contrôle R. 4456-27 R. 4451-129 R. 4456-28 R 4451-130 article R. 4452-20 article R. 4451-37 Chapitre VII : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle Section 1 : Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturels Section 7 : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle Sous-section 1 : Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturels R. 4457-1 R. 4451-131 R. 4457-2 R. 4451-132 R. 4457-3 R. 4451-133 R. 4457-4 R. 4451-134 R. 4457-5 R. 4451-135 article R. 4457-1 article R. 4451-131 Section 2 : Exposition au radon d'origine géologique Sous-section 2 : Exposition au radon d'origine géologique R. 4457-6 R. 4451-136 R. 4457-7 R. 4451-137 R. 4457-8 R. 4451-138 article R. 4457-6 article R. 4457-136 R. 4457-9 R. 4451-139 article R. 4457-6 article R. 4457-136 Section 3 : Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol d'origine géologique Sous-section 3 : Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol d'origine géologique R. 4457-10 R. 4451-140 R. 4457-11 R. 4451-141 R. 4457-12 R. 4451-142 article R. 4457-10 article R. 4451-140 Section 4 : Dispositions communes Sous-section 4 : Dispositions communes R. 4457-13 R. 4451-143 sections 1 à 3 ces sections chapitre Ier à VI article R. 4452-12 sous-section 2 section I du chapitre II (deux références) article R. 4453-24 (deux références) article R. 4452-13 sous- sections 1 à 3 ces sous-sections section 1 à 6 article R. 4451-29 paragraphe 2 sous-section 1 de la section 2 article R. 4451-67 R. 4457-14 R. 4451-144 article R. 4457-13 article R. 4452-6 et R. 4452-7 section 6 du chapitre III article R. 4451-143 article R. 4451-23 et R. 4451-24 sous-section 6 de la section 3

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