Arrêté du 15 avril 2011

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Texte réglementaire

Arrêté du 15 avril 2011

Numéro

—

Date du texte

15 avril 2011

Articles

Source

Légifrance (DILA)

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Article 1

Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2010 des appellations d'origine contrôlées suivantes, sont autorisés conformément à la réglementation :
1. L'enrichissement par adjonction de moût de raisins concentré rectifié ;
2. L'enrichissement par concentration partielle des moûts de raisin destinés à produire des appellations d'origine pour lesquelles le cahier des charges prévoit cette méthode en application des dispositions du III de l'article D. 645-9 du code rural et de la pêche maritime susvisé :
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations d'origine « Coteaux de Saumur », « Quarts de Chaume », « Savennières » suivie des mentions demi-sec, moelleux ou doux, « Saumur » suivie de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Alsace et Est, à l'exception pour l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » des lieudits Altenberg de Bergheim, Bruderthal, Eichberg, Froehn, Gloeckelberg, Hengst, Kanzlerberg, Pfersigberg, Pfingstberg, Praelatenberg, Rangen, Rosacker, Sonnenglanz, Vorbourg. Pour les lieudits Mambourg, Mandelberg, Spiegel, Winzenberg de l'appellation d'origine « Alsace Grand Cru », seuls les cépages muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B et riesling B peuvent être enrichis ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Vallée du Rhône suivantes : « Côtes du Rhône » (vins rouges) pour le cépage syrah exclusivement au nord du parallèle de Montélimar, « Crozes-Hermitage », « Hermitage », « Châtillon-en-Diois », « Coteaux de Die », « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Saint-Péray » mousseux, « Cornas », « Côte Rôtie », « Clairette de Die » méthode ancestrale, « Clairette de Die » méthode seconde fermentation en bouteille, « Crémant de Die », « Luberon », « Ventoux » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Sud-Ouest, à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Saussignac », « Montravel » (vins rouges), « Côtes de Bergerac » (vins rouges), « Saint-Emilion Grand Cru », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire » mention liquoreux, « Sainte-Foy-Bordeaux » mention liquoreux ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Toulouse-Pyrénées, à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Cahors » (vins rouges), « Fronton » (vins rouges), « Gaillac » (vins rouges), « Gaillac Premières Côtes », « Jurançon » suivie de la mention sec, « Madiran », « Pacherenc du Vic Bilh » suivie de la mention sec ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Languedoc-Roussillon suivantes : « Crémant de Limoux », « Limoux » suivie de la mention blanquette de Limoux.

Article 2

Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2010 des appellations d'origine « Vins délimités de qualité supérieure » suivantes, l'enrichissement par adjonction de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié, ou par concentration partielle des moûts de raisin est autorisé à compter de la date de début des vendanges fixée conformément à la réglementation :
― pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, des comités régionaux Alsace et Est, et Val de Loire ;
― pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, du comité régional Toulouse-Pyrénées à l'exception des appellations d'origine « Côtes du Brulhois », « Saint-Mont », « Tursan », « Coteaux du Quercy », « Saint-Sardos » (vins rouges).

Article 3

Sans préjudice des dispositions de l'article 5, pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2010 des appellations d'origine contrôlées suivantes, l'enrichissement par sucrage à sec est autorisé conformément à la réglementation :
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations d'origine « Coteaux de Saumur », « Quarts de Chaume », « Savennières » suivie des mentions demi-sec, moelleux ou doux, « Saumur » suivie de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Alsace et Est, à l'exception pour l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » des lieudits Altenberg de Bergheim, Bruderthal, Eichberg, Froehn, Gloeckelberg, Hengst, Kanzlerberg, Pfersigberg, Pfingstberg, Praelatenberg, Rangen, Rosacker, Sonnenglanz, Vorbourg. Pour les lieudits Mambourg, Mandelberg, Spiegel, Winzenberg de l'appellation d'origine « Alsace Grand Cru », seuls les cépages muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B et riesling B peuvent être enrichis ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Vallée du Rhône suivantes : « Côtes du Rhône » (vins rouges) pour le cépage syrah exclusivement au nord du parallèle de Montélimar, « Crozes-Hermitage », « Hermitage », « Châtillon-en-Diois », « Coteaux de Die », « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Saint-Péray » mousseux, « Cornas », « Côte Rôtie », « Clairette de Die » méthode ancestrale, « Clairette de Die » méthode seconde fermentation en bouteille, « Crémant de Die » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Sud-Ouest, à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Saussignac », « Montravel » (vins rouges), « Côtes de Bergerac » (vins rouges), « Saint-Emilion Grand Cru », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire » mention liquoreux, « Sainte-Foy-Bordeaux » mention liquoreux ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Toulouse-Pyrénées, à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Cahors » (vins rouges), « Fronton » (vins rouges), « Gaillac » (vins rouges), « Gaillac Premières Côtes », « Jurançon » suivie de la mention sec, « Madiran », « Pacherenc du Vic Bilh » suivie de la mention sec ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Languedoc-Roussillon suivantes : « Crémant de Limoux », « Limoux » suivie de la mention blanquette de Limoux.

Article 4

Sans préjudice des dispositions de l'article 5, pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2010 des appellations d'origine « Vins délimités de qualité supérieure » suivantes, l'enrichissement par sucrage à sec est autorisé à compter de la date de début des vendanges fixée conformément à la réglementation :
― pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, des comités régionaux Alsace et Est, et Val de Loire ;
― pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, du comité régional Toulouse-Pyrénées, à l'exception des appellations d'origine « Côtes du Brulhois », « Saint-Mont », « Tursan », « Coteaux du Quercy », « Saint-Sardos » (vins rouges).

Article 5

L'enrichissement par sucrage à sec est autorisé à titre exceptionnel dans les départements français visés au point B de l'annexe XV bis du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil modifié pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation issus des aires géographiques de production des appellations d'origine suivantes :
« Bergerac », « Buzet », « Côtes de Bergerac », « Côtes de Duras », « Côtes de Montravel », « Côtes du Marmandais », « Haut-Montravel », « Monbazillac », « Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Côtes de Bordeaux » complétée ou non par les dénominations géographiques Blaye, Cadillac, Castillon ou Francs, « Bordeaux », « Bordeaux » Haut-Benauge, « Bordeaux supérieur », « Blaye », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves de Vayres », « Sainte-Foy-Bordeaux », « Médoc », « Haut-Médoc », « Listrac-Médoc », « Moulis », « Margaux », « Saint-Julien », « Saint-Estèphe », « Pauillac », « Graves », « Pessac-Léognan », « Saint-Emilion », « Montagne Saint-Emilion », « Lussac Saint-Emilion », « Puisseguin Saint-Emilion », « Saint-Georges Saint-Emilion », « Pomerol », « Lalande-de-Pomerol », « Fronsac », « Canon Fronsac », « Côtes de Blaye », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire », « Entre-Deux-Mers », « Entre-Deux-Mers », « Haut-Benauge », « Cadillac », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons », « Loupiac », « Sainte-Croix du Mont », « Barsac », « Sauternes », « Crémant de Bordeaux », « Fronton », « Gaillac », « Marcillac », « Lavilledieu », « Saint-Sardos », « Vins d'Entraygues et du Fel », « Vins d'Estaing », « Côtes de Millau », « Béarn », « Irouléguy », « Jurançon », « Pacherenc du Vic Bilh », « Côtes du Rhône » (pour la partie située en zone viticole C1), « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Saint-Péray » mousseux, « Cornas », « Limoux » mention « Blanquette de Limoux », « Crémant de Limoux »,
que ces raisins frais, ces moûts ou ces vins nouveaux encore en fermentation soient destinés à l'élaboration de vins bénéficiant des appellations d'origine susvisées ou d'une indication géographique protégée ou de vins ne bénéficiant ni d'une appellation d'origine ni d'une indication géographique protégée.

Article 6

L'enrichissement tel que prévu aux articles précédents pour les appellations d'origine énumérées dans le tableau en annexe peut atteindre les limites exprimées en % vol. figurant à la colonne III de ce tableau.

Article 7

Pour l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais, des moûts et des vins de la récolte 2010 bénéficiant des appellations d'origine visées aux articles précédents, le fractionnement de cette opération est autorisé.

Il est limité à deux fois pour un même produit en cas d'enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié.

Article 8

Est autorisée pour la récolte 2010 l'augmentation par concentration, concentration partielle, y compris l'osmose inverse, ou addition de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié du titre alcoométrique volumique naturel des produits visés au point B de l'annexe XV bis du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil susvisé, destinés à l'élaboration des vins à indication géographique protégée.
Cet enrichissement peut atteindre les limites énoncées à ladite annexe. Pour les vins rouges produits dans la zone viticole B, la limite maximale du titre alcoométrique total est portée à 12,5 % vol.
En cas de fractionnement de ces opérations, celles-ci sont limitées à deux fois pour un même produit.

Article 9

Sans préjudice des dispositions de l'article 5, dans les départements compris dans la zone viticole B ainsi que dans les départements suivants : Allier, Hautes-Alpes, Cantal, Charente-Maritime, Corrèze, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Vienne et Yonne, l'enrichissement par sucrage à sec est autorisé pour les raisins frais et les moûts de la récolte 2010 destinés à l'élaboration des vins à indication géographique protégée.
L'enrichissement visé au présent article, soumis aux conditions rappelées au point B de l'annexe XV bis du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil susvisé, peut atteindre les limites qui y sont énoncées. Pour les vins rouges produits dans la zone viticole B, la limite maximale du titre alcoométrique total est portée à 12,5 % vol.
En cas de fractionnement de cette opération, celle-ci est limitée à trois fois pour un même produit.

Article 10

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des douanes et droits indirects et le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-11

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
ou appellations d'origine
Vins délimités de qualité supérieure
I
COULEUR
R rouge
Rs rosé
B blanc
II
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
(% vol.)
III
COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE
ROSÉ DES RICEYS
Rs
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
B
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
R
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
Rs
2,00
CHAMPAGNE
B
2,00
CHAMPAGNE
R
2,00
CHAMPAGNE
Rs
2,00
COMITÉ RÉGIONAL ALSACE ET EST
ALSACE
R
1,50
ALSACE
Rs
1,50
EDELZWICKER
B
1,50
CHASSELAS OU GUTEDEL
B
1,50
SYLVANER
B
1,50
PINOT, PINOT BLANC OU KLEVNER
B
1,50
AUXERROIS
B
1,50
MUSCAT OU MUSCAT OTTONEL
B
1,50
RIESLING
B
1,50
PINOT GRIS
B
0,50
GEWURZTRAMINER
B
0,50
KLEVENER DE HEILIGENSTEIN
B
1,50
ALSACE GRAND CRU
LIEUDITS BRAND, SCHOENENBOURG, SPOREN, STEINERT
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
0,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
LIEUDITS FLORIMONT, FURSTENTUM, KESSLER, KITTERLE, SAERING, MARCKRAIN, SCHLOSSBERG
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
LIEUDIT GEISBERG
RIESLING B
B
0,50
MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
LIEUDIT KAEFFERKOPF
RIESLING B
B
1,00
MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B (UNIQUEMENT DANS L'ASSEMBLAGE)
B
0,50
ASSEMBLAGE DES CÉPAGES
B
0,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
LIEUDITS KIRCHBERG DE RIBEAUVILLÉ, OSTERBERG
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
0,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
1,50
LIEUDIT MAMBOURG
RIESLING B
B
1,00
MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,00
LIEUDITS MANDELBERG, SPIEGEL
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,50
LIEUDITS ENGELBERG, HATSCHBOURG, OLLWILLER, MUENCHBERG, STEINGRUBLER
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,00
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
LIEUDIT ZINNKOEPFLÉ
RIESLING B
B
1,00
MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
LIEUDIT WINZENBERG
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,00
LIEUDIT ZOTZENBERG
RIESLING B
B
1,00
SYLVANER B
B
1,00
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
AUTRES LIEUDITS
RIESLING B, MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B
B
1,50
PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs
B
0,50
CRÉMANT D'ALSACE
B
2,00
CRÉMANT D'ALSACE
Rs
2,00
CÔTES DE TOUL
B
1,50
CÔTES DE TOUL
Rs (VIN GRIS)
1,50
CÔTES DE TOUL
R
1,50
AOVDQS MOSELLE
R
1,50
AOVDQS MOSELLE
Rs
1,50
AOVDQS MOSELLE
B
1,50
COMITÉ RÉGIONAL BOURGOGNE
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : PINOT N, GAMAY N
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : PINOT N, GAMAY N
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE CHAUTAGNE, CHIGNIN, JONGIEUX, ARBIN, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : PINOT N, GAMAY N
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : CHARDONNAY B
B
1,50
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : CHARDONNAY B
B
1,50
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE ABYMES, APREMONT, CHAUTAGNE, CHIGNIN, CRUET, JONGIEUX, MONTMÉLIAN, SAINT-JEOIRE-PRIEURÉ, CRÉPY, MARIGNAN, MARIN, RIPAILLE, AYZE, CHIGNIN-BERGERON
B
2,00
ROUSSETTE DE SAVOIE
B
2,00
ROUSSETTE DE SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE
B
2,00
SEYSSEL
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE MOUSSEUX
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE PÉTILLANT
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE MOUSSEUX
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE PÉTILLANT
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AYZE MOUSSEUX
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AYZE PÉTILLANT
B
2,00
SEYSSEL MOUSSEUX
B
2,00
BUGEY AVEC INDICATION DU CÉPAGE : GAMAY N, MONDEUSE N
R
2,00
BUGEY AVEC INDICATION DU CÉPAGE : PINOT N
R
1,50
BUGEY + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE MANICLE
R
1,50
BUGEY + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE MONTAGNIEU
R
2,00
BUGEY
Rs
2,00
BUGEY
B
2,00
BUGEY + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE MANICLE
B
2,00
ROUSSETTE DU BUGEY
B
2,00
ROUSSETTE DU BUGEY + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE
B
2,00
BUGEY MOUSSEUX OU PÉTILLANT
Rs
2,00
BUGEY MOUSSEUX OU PÉTILLANT
B
2,00
BUGEY MOUSSEUX + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE CERDON
Rs
2,00
BUGEY MOUSSEUX OU PÉTILLANT + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE MONTAGNIEU
B
2,00
BOURGOGNE
R
1,50
BOURGOGNE CÔTE CHALONNAISE
R
1,50
BOURGOGNE CÔTES DU COUCHOIS
R
1,50
BOURGOGNE
B
1,50
BOURGOGNE CÔTE CHALONNAISE
B
1,50
BOURGOGNE ROSÉ
Rs
1,50
BOURGOGNE CÔTE CHALONNAISE
Rs
1,50
BOURGOGNE CLAIRET
Rs
1,50
BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS
R
1,50
BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS
Rs
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE
R
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE
B
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE
Rs
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE CLAIRET
Rs
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE
R
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE
B
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE
Rs
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE CLAIRET
Rs
1,50
BOURGOGNE HAUTES CÔTES DE BEAUNE
R
1,50
BOURGOGNE HAUTES CÔTES DE NUITS
R
1,50
BOURGOGNE HAUTES CÔTES DE BEAUNE
B
1,50
BOURGOGNE HAUTES CÔTES DE NUITS
B
1,50
BOURGOGNE HAUTES CÔTES DE BEAUNE
Rs
1,50
BOURGOGNE HAUTES CÔTES DE NUITS
Rs
1,50
BOURGOGNE VÉZELAY
B
1,50
BOURGOGNE TONNERRE
B
1,50
BOURGOGNE ALIGOTÉ
B
1,50
BOURGOGNE MOUSSEUX
R
1,50
CRÉMANT DE BOURGOGNE
B
1,50
CRÉMANT DE BOURGOGNE
Rs
1,50
PETIT CHABLIS
B
1,50
CHABLIS
B
1,50
CHABLIS 1er CRU
B
1,50
CHABLIS GRAND CRU
B
1,50
SAINT-BRIS
B
1,50
IRANCY
R
1,50
AOC COMMUNALES DE LA CÔTE DE NUITS
CÔTES DE NUITS VILLAGES
R
1,50
CÔTES DE NUITS VILLAGES
B
1,50
CHAMBOLLE-MUSIGNY
R
1,50
CHAMBOLLE-MUSIGNY 1er CRU
R
1,50
FIXIN
R
1,50
FIXIN 1er CRU
R
1,50
FIXIN
B
1,50
FIXIN 1er CRU
B
1,50
GEVREY-CHAMBERTIN
R
1,50
GEVREY-CHAMBERTIN 1er CRU
R
1,50
MARSANNAY
R
1,50
MARSANNAY
B
1,50
MARSANNAY ROSÉ
Rs
1,50
MOREY SAINT-DENIS
R
1,50
MOREY SAINT-DENIS 1er CRU
R
1,50
MOREY SAINT-DENIS
B
1,50
MOREY SAINT-DENIS 1er CRU
B
1,50
NUITS SAINT-GEORGES
R
1,50
NUITS SAINT-GEORGES 1er CRU
R
1,50
NUITS SAINT-GEORGES
B
1,50
NUITS SAINT-GEORGES 1er CRU
B
1,50
VOSNE-ROMANÉE
R
1,50
VOSNE-ROMANÉE 1er CRU
R
1,50
VOUGEOT
R
1,50
VOUGEOT 1er CRU
R
1,50
VOUGEOT
B
1,50
VOUGEOT 1er CRU
B
1,50
GRANDS CRUS DE LA CÔTE DE NUITS
CHAMBERTIN
R
1,50
CHAMBERTIN-CLOS DE BÈZE
R
1,50
CHAPELLE-CHAMBERTIN
R
1,50
CHARMES-CHAMBERTIN
R
1,50
GRIOTTES-CHAMBERTIN
R
1,50
MAZOYÈRES-CHAMBERTIN
R
1,50
RUCHOTTES-CHAMBERTIN
R
1,50
LATRICIÈRES-CHAMBERTIN
R
1,50
MAZIS-CHAMBERTIN
R
1,50
CLOS DE LA ROCHE
R
1,50
CLOS SAINT-DENIS
R
1,50
CLOS DE TART
R
1,00
CLOS DES LAMBRAYS
R
1,50
BONNES-MARES
R
1,50
MUSIGNY
R
1,50
MUSIGNY
B
1,50
CLOS DE VOUGEOT
R
1,50
ÉCHEZEAUX
R
1,50
GRAND-ÉCHEZEAUX
R
1,50
ROMANÉE-CONTI
R
1,50
LA ROMANÉE
R
1,50
LA TÂCHE
R
1,50
RICHEBOURG
R
1,50
ROMANÉE-SAINT-VIVANT
R
1,50
LA GRANDE RUE
R
1,50
AOC COMMUNALES DE LA CÔTE DE BEAUNE
CÔTE DE BEAUNE VILLAGES
R
1,50
ALOXE CORTON
R
1,50
ALOXE CORTON 1er CRU
R
1,50
ALOXE CORTON
B
1,50
ALOXE CORTON 1er CRU
B
1,50
AUXEY-DURESSES
R
1,50
AUXEY-DURESSES 1er CRU
R
1,50
AUXEY-DURESSES
B
1,50
AUXEY-DURESSES 1er CRU
B
1,50
BEAUNE
R
1,50
BEAUNE 1er CRU
R
1,50
BEAUNE
B
1,50
BEAUNE 1er CRU
B
1,50
BLAGNY
R
1,50
BLAGNY 1er CRU
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET 1er CRU
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET
B
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET 1er CRU
B
1,50
CHOREY-LÈS-BEAUNE
R
1,50
CHOREY-LÈS-BEAUNE
B
1,50
CÔTE DE BEAUNE
R
1,50
CÔTE DE BEAUNE
B
1,50
LADOIX
R
1,50
LADOIX 1er CRU
R
1,50
LADOIX
B
1,50
LADOIX 1er CRU
B
1,50
MARANGES
R
1,50
MARANGES 1er CRU
R
1,50
MARANGES
B
1,50
MARANGES 1er CRU
B
1,50
MEURSAULT
R
1,50
MEURSAULT 1er CRU
R
1,50
MEURSAULT
B
1,50
MEURSAULT 1er CRU
B
1,50
MONTHÉLIE
R
1,50
MONTHÉLIE 1er CRU
R
1,50
MONTHÉLIE
B
1,50
MONTHÉLIE 1er CRU
B
1,50
PERNAND-VERGELESSES
R
1,50
PERNAND-VERGELESSES 1er CRU
R
1,50
PERNAND-VERGELESSES
B
1,50
PERNAND-VERGELESSES 1er CRU
B
1,50
POMMARD
R
1,50
POMMARD 1er CRU
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET 1er CRU
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET
B
1,50
PULIGNY-MONTRACHET 1er CRU
B
1,50
SAINT-AUBIN
R
1,50
SAINT-AUBIN 1er CRU
R
1,50
SAINT-AUBIN
B
1,50
SAINT-AUBIN 1er CRU
B
1,50
SAINT-ROMAIN
R
1,50
SAINT-ROMAIN
B
1,50
SANTENAY
R
1,50
SANTENAY 1er CRU
R
1,50
SANTENAY
B
1,50
SANTENAY 1er CRU
B
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE
R
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE 1er CRU
R
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE
B
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE 1er CRU
B
1,50
VOLNAY
R
1,50
VOLNAY 1er CRU
R
1,50
GRANDS CRUS DE LA CÔTE DE BEAUNE
CORTON
R
1,50
CORTON
B
1,50
CORTON-CHARLEMAGNE
B
1,50
CHARLEMAGNE
B
1,50
MONTRACHET
B
1,50
BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
BIENVENUES-BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
CHEVALIER-MONTRACHET
B
1,50
CRIOTS-BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
MÂCON
R
1,50
MÂCON + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE
R
1,50
AOC COMMUNALES DU CHALONNAIS
GIVRY
R
1,50
GIVRY 1er CRU
R
1,50
MERCUREY
R
1,50
MERCUREY 1er CRU
R
1,50
RULLY
R
1,50
RULLY 1er CRU
R
1,50
MÂCON
Rs
1,50
MÂCON + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE
Rs
1,50
MÂCON
B
1,50
MÂCON VILLAGES
B
1,50
MÂCON + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE
B
1,50
BOUZERON
B
1,50
GIVRY
B
1,50
GIVRY 1er CRU
B
1,50
MERCUREY
B
1,50
MERCUREY 1er CRU
B
1,50
MONTAGNY
B
1,50
MONTAGNY 1er CRU
B
1,50
RULLY
B
1,50
RULLY 1er CRU
B
1,50
AOC COMMUNALES DU MÂCONNAIS
POUILLY-FUISSÉ
B
1,50
POUILLY-FUISSÉ + CLIMATS
B
1,50
POUILLY-LOCHÉ
B
1,50
POUILLY-LOCHÉ + CLIMATS
B
1,50
POUILLY-VINZELLES
B
1,50
POUILLY-VINZELLES + CLIMATS
B
1,50
SAINT-VÉRAN
B
1,50
SAINT-VÉRAN + CLIMATS
B
1,50
VIRÉ-CLESSÉ
B
1,50
VIRÉ-CLESSÉ + CLIMATS
B
1,00
ARBOIS
R
2,00
CÔTES DU JURA
R
2,00
ARBOIS
Rs
2,00
CÔTES DU JURA
Rs
2,00
ARBOIS
B
2,00
CÔTES DU JURA
B
2,00
L'ÉTOILE
B
2,00
VIN DE BASE POUR CHÂTEAU-CHALON
B
2,00
CRÉMANT DU JURA
Rs
2,00
CRÉMANT DU JURA
B
2,00
COTEAUX DU LYONNAIS
B
1,50
BEAUJOLAIS
B
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
B
1,50
BEAUJOLAIS + NOM DE COMMUNE
B
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
R
1,50
CÔTES DU FOREZ
R
1,50
CÔTE ROANNAISE
R
1,50
BEAUJOLAIS
R
1,50
BEAUJOLAIS SUPÉRIEUR
R
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
R
1,50
BEAUJOLAIS + NOM DE COMMUNE
R
1,50
BROUILLY
R
1,50
CHÉNAS
R
1,50
CHIROUBLES
R
1,50
CÔTE DE BROUILLY
R
1,50
FLEURIE
R
1,50
JULIÉNAS
R
1,50
MORGON
R
1,50
MOULIN-À-VENT
R
1,50
RÉGNIÉ
R
1,50
SAINT-AMOUR
R
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
Rs
1,50
CÔTES DU FOREZ
Rs
1,50
CÔTE ROANNAISE
Rs
1,50
BEAUJOLAIS
Rs
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
Rs
1,50
BEAUJOLAIS + NOM DE COMMUNE
Rs
1,50
COMITÉ RÉGIONAL VAL DE LOIRE
ANJOU
B
1,00
SAUMUR
B
1,00
SAVENNIÈRES SEC
B
1,00
ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE
B
1,00
COTEAUX DU LAYON
B
1,00
COTEAUX DU LAYON CHAUME
B
1,00
COTEAUX DU LAYON + COMMUNES
B
1,00
BONNEZEAUX
B
1,00
COTEAUX DE L'AUBANCE
B
1,00
ANJOU MOUSSEUX
B
1,00
SAUMUR MOUSSEUX
B
1,00
CRÉMANT DE LOIRE
B
1,00
ANJOU
R
1,00
ANJOU GAMAY
R
1,00
ANJOU VILLAGES
R
1,00
ANJOU VILLAGES BRISSAC
R
1,00
SAUMUR
R
1,00
SAUMUR-CHAMPIGNY
R
1,00
ANJOU MOUSSEUX
Rs
1,00
SAUMUR MOUSSEUX
Rs
1,00
CRÉMANT DE LOIRE
Rs
1,00
ROSÉ D'ANJOU
Rs
1,00
ROSÉ DE LOIRE CÉPAGES CABERNET FRANC, CABERNET SAUVIGNON
Rs
1,50
ROSÉ DE LOIRE AUTRES CÉPAGES
Rs
1,00
CABERNET D'ANJOU
Rs
1,50
CABERNET DE SAUMUR
Rs
1,50
AOVDQS HAUT-POITOU
B
1,00
AOVDQS VINS DU THOUARSAIS
B
1,00
AOVDQS HAUT-POITOU
R
1,00
AOVDQS VINS DU THOUARSAIS
R
1,00
AOVDQS HAUT-POITOU
Rs
1,00
AOVDQS VINS DU THOUARSAIS
Rs
1,00
MUSCADET
B
1,50
MUSCADET SUIVI DE LA MENTION  SUR LIE
B
1,50
MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE SUIVI OU NON DE LA MENTION  SUR LIE
B
1,50
MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE SUIVI OU NON DE LA MENTION  SUR LIE
B
1,50
MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU SUIVI OU NON DE LA MENTION  SUR LIE
B
1,50
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS
B
1,00
AOVDQS FIEFS VENDÉENS
B
1,00
AOVDQS GROS PLANT DU PAYS NANTAIS SUIVI OU NON DE LA MENTION  SUR LIE
B
1,50
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS
R
1,00
AOVDQS FIEFS VENDÉENS
R
1,00
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS
Rs
1,00
AOVDQS FIEFS VENDÉENS
Rs
1,00
MENETOU-SALON
B
1,00
POUILLY-SUR-LOIRE
B
2,00
POUILLY FUMÉ
B
1,50
QUINCY
B
2,00
REUILLY
B
1,50
SANCERRE
B
2,00
COTEAUX DU GIENNOIS
B
1,50
SAINT-POURÇAIN
B
1,00
MENETOU-SALON
R
1,50
REUILLY
R
1,50
SANCERRE
R
2,00
COTEAUX DU GIENNOIS
R
2,00
SAINT-POURÇAIN
R
1,00
MENETOU-SALON
Rs
1,00
REUILLY
Rs
1,50
SANCERRE
Rs
2,00
COTEAUX DU GIENNOIS
Rs
1,50
SAINT-POURÇAIN
Rs
1,00
CHÂTEAUMEILLANT
R
1,00
CHÂTEAUMEILLANT
Rs
1,00
AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE
B
1,00
AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE
R
1,00
AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE
Rs
1,00
CHEVERNY
B
1,00
CHINON
B
1,00
COTEAUX DU LOIR
B
1,00
COTEAUX DU VENDÔMOIS
B
1,00
COUR-CHEVERNY
B
1,00
JASNIÈRES
B
1,00
MONTLOUIS-SUR-LOIRE
B
1,00
ORLÉANS
B
1,00
TOURAINE
B
1,00
TOURAINE-AMBOISE
B
1,00
TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU
B
1,00
TOURAINE-MESLAND
B
1,00
VALENÇAY
B
1,00
VOUVRAY
B
1,00
VOUVRAY VINS MOUSSEUX
B
1,00
MONTLOUIS-SUR-LOIRE VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS
B
1,00
TOURAINE VINS MOUSSEUX
B
1,00
BOURGUEIL
R
1,00
CHEVERNY
R
1,00
CHINON
R
1,00
COTEAUX DU LOIR
R
1,00
COTEAUX DU VENDÔMOIS
R
1,00
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
R
1,00
ORLÉANS
R
1,00
ORLÉANS-CLÉRY
R
1,00
TOURAINE
R
1,00
TOURAINE-AMBOISE
R
1,00
TOURAINE-MESLAND
R
1,00
VALENÇAY
R
1,00
BOURGUEIL
Rs
1,00
CHEVERNY
Rs
1,00
CHINON
Rs
1,00
COTEAUX DU LOIR
Rs
1,00
COTEAUX DU VENDÔMOIS
Rs (VIN GRIS)
1,00
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
Rs
1,00
ORLÉANS
Rs
1,00
TOURAINE
Rs
1,00
TOURAINE-AMBOISE
Rs
1,00
TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU
Rs
1,00
TOURAINE-MESLAND
Rs
1,00
TOURAINE NOBLE-JOUÉ
Rs
1,00
VALENÇAY
Rs
1,00
TOURAINE VINS MOUSSEUX
Rs
1,00
COMITÉ RÉGIONAL SUD-OUEST
BERGERAC
R
1,00
BERGERAC
Rs
1,00
BERGERAC
B
1,00
BUZET
R
1,00
BUZET
Rs
1,00
BUZET
B
1,00
CÔTES DE BERGERAC
B
1,50
CÔTES DE DURAS
R
1,50
CÔTES DE DURAS
Rs
1,50
CÔTES DE DURAS
B
1,50
CÔTES DE DURAS MOELLEUX
B
1,50
CÔTES DE MONTRAVEL
B
1,50
CÔTES DU MARMANDAIS
R
1,00
CÔTES DU MARMANDAIS
Rs
1,00
CÔTES DU MARMANDAIS
B
1,00
HAUT-MONTRAVEL
B
1,50
MONBAZILLAC
B
1,50
MONTRAVEL
B
1,00
PÉCHARMANT
R
1,00
ROSETTE
B
1,50
BORDEAUX
R
1,00
BORDEAUX SUPÉRIEUR
R
1,00
BORDEAUX MENTION CLAIRET
Rs
1,00
BORDEAUX
Rs
1,00
CÔTES DE BORDEAUX
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + DÉNOMINATION BLAYE
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + DÉNOMINATION CADILLAC
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + DÉNOMINATION CASTILLON
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + DÉNOMINATION FRANCS
R
1,00
BLAYE
R
1,00
CÔTES DE BOURG, BOURG, BOURGEAIS
R
1,00
GRAVES DE VAYRES
R
1,00
SAINTE-FOY-BORDEAUX
R
1,00
MÉDOC
R
1,00
HAUT-MÉDOC
R
1,00
LISTRAC-MÉDOC
R
1,00
MOULIS
R
1,00
MARGAUX
R
1,00
SAINT-JULIEN
R
1,00
SAINT-ESTÈPHE
R
1,00
PAUILLAC
R
1,00
GRAVES
R
1,00
PESSAC-LÉOGNAN
R
1,00
SAINT-ÉMILION
R
1,00
MONTAGNE SAINT-ÉMILION
R
1,00
LUSSAC SAINT-ÉMILION
R
1,00
PUISSEGUIN SAINT-ÉMILION
R
1,00
SAINT-GEORGES SAINT-ÉMILION
R
1,00
POMEROL
R
1,00
LALANDE-DE-POMEROL
R
1,00
FRONSAC
R
1,00
CANON FRONSAC
R
1,00
BORDEAUX (VIN SEC)
B
1,50
BORDEAUX + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE HAUT-BENAUGE (VIN SEC)
B
1,50
CÔTES DE BLAYE
B
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + DÉNOMINATION BLAYE
B
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + DÉNOMINATION FRANCS (VIN SEC)
B
1,00
CÔTES DE BORDEAUX SAINT-MACAIRE (VIN SEC)
B
1,00
CÔTES DE BOURG, BOURG, BOURGEAIS
B
1,00
ENTRE-DEUX-MERS
B
1,50
ENTRE-DEUX-MERS + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE HAUT-BENAUGE
B
1,50
GRAVES DE VAYRES (VIN SEC)
B
1,00
SAINTE-FOY-BORDEAUX (VIN SEC)
B
1,00
GRAVES
B
1,50
PESSAC-LÉOGNAN
B
1,00
BORDEAUX AVEC SUCRES RÉSIDUELS
B
1,50
BORDEAUX SUPÉRIEUR
B
1,50
BORDEAUX + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE HAUT-BENAUGE
B
1,50
GRAVES DE VAYRES
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX + MENTION FRANCS (VINS LIQUOREUX)
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX SAINT-MACAIRE MOELLEUX
B
1,50
SAINTE-FOY-BORDEAUX MOELLEUX
B
1,50
GRAVES SUPÉRIEURES
B
1,50
PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX
B
1,50
CADILLAC
B
1,50
CÉRONS
B
1,50
LOUPIAC
B
1,50
SAINTE-CROIX DU MONT
B
1,50
BARSAC
B
1,50
SAUTERNES
B
1,50
CRÉMANT DE BORDEAUX
B
1,00
CRÉMANT DE BORDEAUX
Rs
1,00
COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES
FRONTON
Rs
1,00
GAILLAC
Rs
1,00
GAILLAC
B
1,00
GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION EN BOUTEILLE
B
1,00
GAILLAC MOUSSEUX MÉTHODE ANCESTRALE
B
1,00
GAILLAC MOUSSEUX DOUX MÉTHODE ANCESTRALE
B
1,00
GAILLAC DOUX
B
1,00
MARCILLAC
R
1,00
MARCILLAC
Rs
1,00
AOVDQS LAVILLEDIEU
R
1,00
AOVDQS LAVILLEDIEU
Rs
1,00
AOVDSQ SAINT-SARDOS
Rs
1,00
AOVDQS VINS D'ENTRAYGUES ET DU FEL
R
1,00
AOVDQS VINS D'ENTRAYGUES ET DU FEL
Rs
1,00
AOVDQS VINS D'ENTRAYGUES ET DU FEL
B
1,00
AOVDQS VINS D'ESTAING
R
1,00
AOVDQS VINS D'ESTAING
Rs
1,00
AOVDQS VINS D'ESTAING
B
1,00
AOVDQS CÔTES DE MILLAU
R
1,00
AOVDQS CÔTES DE MILLAU
Rs
1,00
AOVDQS CÔTES DE MILLAU
B
1,00
BÉARN
R
0,50
BÉARN
Rs
1,00
BÉARN
B
1,00
IROULÉGUY
R
0,50
IROULÉGUY
Rs
1,00
IROULÉGUY
B
1,00
JURANÇON
B
1,50
PACHERENC DU VIC BILH
B
1,50
COMITÉ RÉGIONAL VALLÉE DU RHÔNE
VENTOUX
B
1,00
LUBERON
B
1,00
CÔTES DU RHÔNE CÉPAGE SYRAH EXCLUSIVEMENT AU NORD DU PARALLÈLE DE MONTÉLIMAR
R
1,00
VENTOUX
R
1,00
LUBERON
R
1,00
VENTOUX
Rs
1,00
LUBERON
Rs
1,00
CROZES-HERMITAGE
B
1,50
HERMITAGE
B
1,50
SAINT-JOSEPH
B
1,50
SAINT-PÉRAY
B
1,50
CHÂTILLON-EN-DIOIS
B
1,50
COTEAUX DE DIE
B
1,50
CORNAS
R
1,50
CÔTE RÔTIE
R
1,50
CROZES-HERMITAGE
R
1,50
HERMITAGE
R
1,50
SAINT-JOSEPH
R
1,50
CHÂTILLON-EN-DIOIS
R
1,50
CHÂTILLON-EN-DIOIS
Rs
1,50
SAINT-PÉRAY MOUSSEUX
B
1,50
CLAIRETTE DE DIE MÉTHODE ANCESTRALE
B
1,50
CLAIRETTE DE DIE SECONDE FERMENTATION EN BOUTEILLE
B
1,50
CRÉMANT DE DIE
B
1,50
COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON
LIMOUX MENTION  BLANQUETTE DE LIMOUX
B
1,50
CRÉMANT DE LIMOUX
B
1,50

11 articles en vigueur

Citer ce texte

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