ARRÊTÉ du 19 mars 2015

• Date du texte: 19 mars 2015
• Articles: 3

Article 1

Pour l'application des articles 5, 6 et 7 du décret du 30 janvier 2012 susvisé, les noms usuels des truffes sont :

- "truffe noire" , "truffe noire du Périgord", "truffe du Périgord pour désigner les truffes de l'espèce Tuber melanosporum Vitt. ;

- "truffe blanche d'Alba" ou "truffe blanche du Piémont" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber magnatum P. ;

- "truffe brumale" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber brumale Vitt. ;

- "truffe musquée" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber brumale Vitt. var. moschatum F. ;

- "truffe de la Saint Jean", "truffe d'été, "truffe blanche d'été" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber aestivum Vitt. ;

- "truffe de Bourgogne", "truffe d'automne" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber aestivum Vitt. var. uncinatum C. ;

- "truffe mésentérique" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber mesentericum Vitt. ;

- "truffe de l'Oregon" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber gibbosum Harkn. ;

- "truffe de Chine", "truffe d'Asie" pour désigner les truffes de l'espèce Tuber indicum C.M.

Article 2

Les conserves de pelures et de brisures de truffes peuvent comporter un assemblage de truffes des espèces Tuber melanosporum et Tuber brumale, dans ce cas elles sont dénommées :

- "conserves de brisures ou brisures, de truffes d'hiver" ; ou

- "conserves de pelures ou pelures, de truffes d'hiver"

La proportion de l'espèce Tuber melanosporum ne doit pas être inférieure à 30 %.

Article 3

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et la directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.