ARRÊTÉ du 29 avril 2015 — Texte intégral

Article 1

La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.

Parmi les races mentionnées à l'article 1er, les races locales et les races menacées d'être perdues pour l'agriculture définies aux articles 3 et 4 constituent des ressources zoogénétiques présentant un intérêt particulier pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel ou pour l'aménagement du territoire au sens de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime. Pour ces races, l'organisation de la sélection sur le territoire français est collective et se matérialise par la tenue d'un livre généalogique par un organisme agréé, sauf dérogation accordée par le ministre chargé de l'agriculture. Dans le cas d'une race internationale, la gestion zootechnique sur le territoire français est assurée depuis au moins cinq générations d'animaux.

Article 3

Une race est dite locale, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si des liens suffisants avec un territoire spécifique sont démontrés, notamment si 30 % des effectifs sont situés dans un seul département ou 70 % dans trois départements limitrophes deux à deux. Les effectifs sont ceux des femelles reproductrices présentes sur le territoire national telles que fournies par l'institut technique en charge de l'espèce concernée. On entend par femelle reproductrice une femelle vivante ayant mis bas au moins une fois. La liste des races mentionnées à l'article 1er qui répondent aux conditions du présent article est fixée en annexe du présent arrêté.

Article 4

Une race locale est dite « menacée d'être perdue pour l'agriculture » au sens du règlement (UE) n° 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil susvisé lorsqu'elle satisfait aux conditions précisées au paragraphe 3 de l'article 7 du règlement délégué (UE) n° 807/2014 de la Commission susvisé. L'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) est l'organisme scientifique compétent et dûment reconnu qui certifie le nombre de femelles reproductrices de ces races et qui fournit la preuve que les races en cause sont menacées d'être perdues pour l'agriculture, conformément au point b de ce même article. La liste des races mentionnées à l'article 1er qui répondent aux conditions du présent article est fixée en annexe du présent arrêté.

Article 5

Une race menacée d'être perdue pour l'agriculture peut, sur décision du ministre chargé de l'agriculture, faire l'objet de mesures particulières au titre de la préservation des ressources génétiques animales.

Article 7

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

annexe-8附則

LISTE DES RACES RECONNUES, DES RACES LOCALES ET DES RACES MENACÉES D'ÊTRE PERDUES POUR L'AGRICULTURE DES ESPÈCES BOVINE, OVINE, CAPRINE ET PORCINE I.-Espèce bovine Races reconnues Races locales Races menacées d'être perdues pour l'agriculture Abondance Abondance Angus Armoricaine Armoricaine Armoricaine Aubrac Aubrac Aurochs-reconstitué (Néo-Aurochs) Bazadaise Bazadaise Bazadaise Béarnaise Béarnaise Béarnaise Blanc Bleu Bleue de Bazougers Bleue de Bazougers Bleue de Bazougers Bleue du Nord Bleue du Nord Bleue du Nord Blonde d'Aquitaine Bordelaise Bordelaise Bordelaise Brahman Brave Brave Brave Bretonne Pie Noir Bretonne pie noir Bretonne pie noir Brune Canadienne Casta (Aure et Saint-Girons) Casta Casta Charolaise Corse Corse Corse Créole Créole Créole Ferrandaise Ferrandaise Ferrandaise Froment du Léon Froment du Léon Froment du Léon Gasconne des Pyrénées Gasconne des Pyrénées Hereford Hérens Highland cattle Inra 95 Jersiaise Limousine Lourdaise Lourdaise Lourdaise Maraîchine Maraîchine Maraîchine Marine landaise Marine landaise Marine landaise Mirandaise (Gasconne aréolée) Mirandaise Mirandaise Moka Moka Moka Montbéliarde Nantaise Nantaise Nantaise Normande Parthenaise Parthenaise Pie Rouge des Plaines Pirenaica Prim'Holstein Raço di Biòu (Camargue) Raço di Biòu Raço di Biòu Redyblack Rouge Flamande (Rouge du Nord) Rouge Flamande Rouge Flamande Rouge des Prés (Maine Anjou) Rouge des Prés Salers Salers Saosnoise Saosnoise Saosnoise Simmental Française Tarentaise (Tarine) Tarentaise Villard de Lans Villard de Lans Villard de Lans Vosgienne Vosgienne Vosgienne Wagyu Zébu mahorais Zébu mahorais Zébu mahorais II.-Espèce ovine Races reconnues Races locales Races menacées d'être perdues pour l'agriculture Aure et Campan (Auroise) Aure et Campan Aure et Campan Avranchin Avranchin Avranchin Barégeoise Barégeoise Barégeoise Basco-Béarnaise Basco-Béarnaise Belle Ile (race de Deux) Belle Ile Belle Ile Berrichon du Cher (B. C. F.) Berrichon du Cher Berrichon de l'Indre Berrichon de l'Indre Berrichon de l'Indre Bizet Bizet Bizet Blanc du Massif Central Blanc du Massif Central Bleu du Maine Bleu du Maine Bleu du Maine Boulonnaise Boulonnaise Boulonnaise Brigasque (Brigasca) Brigasque Brigasque Castillonnaise Castillonnaise Castillonnaise Caussenarde des Garrigues Caussenarde des Garrigues Caussenarde des Garrigues Causses du Lot Causses du Lot Charmoise Charmoise Clun Forest Corse (race ovine Corse) Corse Cotentin Cotentin Cotentin Dorset Down Est à laine Mérinos Est à laine Mérinos Finnoise Grivette Grivette Hampshire Ile de France (O. I. F.) Inra 401 (Romane) Lacaune Lait Lacaune Lait Lacaune Viande Lacaune Viande Landaise (Landes de Gascogne) Landaise Landaise Landes de Bretagne (Landes de l'Ouest) Landes de Bretagne Landes de Bretagne Limousine Limousine Lourdaise Lourdaise Lourdaise Manech Noire (Manech Tête Noire) Manech Tête Noire Manech Rousse (Manech Tête Rousse) Manech Tête Rousse Martinik (OMK) Martinik Martinik Mérinos d'Arles (Mérinos de la Crau, Métis) Mérinos d'Arles Mérinos de Rambouillet Mérinos de Rambouillet Mérinos de Rambouillet Mérinos Précoce Mérinos précoce Mérinos précoce Montagne noire Montagne noire Montagne noire Mourerous (Peone, Guillaume) Mourerous Mouton Charollais Mouton Charollais Mouton Vendéen Mouton Vendéen Noir du Velay Noir du Velay Noir du Velay Ouessant Ouessant Ouessant Préalpes du Sud Préalpes du Sud Raïole (Rayole) Raïole Raïole Rava Rava Romanov Rouge de l'Ouest Rouge du Roussillon Rouge du Roussillon Roussin de la Hague (Roussin) Roussin de la Hague Roussin de la Hague Sasi ardi Sasi ardi Sasi ardi Shropshire Solognote Solognote Southdown (Français) Southdown Southdown Suffolk Tarasconnaise Tarasconnaise Texel Thônes et Marthod Thônes et Marthod Thônes et Marthod III. - Espèce caprine Races reconnues Races locales Races menacées d'être perdues pour l'agriculture Alpine (Alpine chamoisée) Angora Boer Corse Corse Créole (Cabri Créole) Créole Créole Des Fossés Des Fossés Des Fossés Des Savoie Des Savoie Des Savoie de Lorraine de Lorraine de Lorraine du Massif Central du Massif Central du Massif Central Péï Péï Péï Poitevine (du Poitou) Poitevine Poitevine Provençale (Payse, Commune Provençale) Provençale Provençale Pyrénéenne (des Pyrénées) Pyrénéenne Pyrénéenne Rove (du Rove) Rove Saanen (Alpine Saanen) IV. - Espèce porcine Races reconnues Races locales Races menacées d'être perdues pour l'agriculture Créole de Guadeloupe (Cochon Planche) Créole de Guadeloupe Créole de Guadeloupe Cul Noir Limousin (Porc de Saint-Yrieix, Périgourdin, Cul Noir, Limousin) Cul Noir Limousin Cul Noir Limousin Duroc Gascon (Gasconne) Gascon Gascon Landrace Français (Landrace) Large White Mei-Shan (Chinois) Nustrale (Corse) Nustrale Nustrale Pie Noir du Pays Basque (Basque, Bigourdan, Béarnais, Basco-Béarnais, Navarrin) Pie Noir du Pays Basque Pie Noir du Pays Basque Piétrain Porc Blanc de l'Ouest Porc Blanc de l'Ouest Porc Blanc de l'Ouest Porc de Bayeux Porc de Bayeux Porc de Bayeux