法律人 LawPlayer logo

資料由法律人 LawPlayer整理提供·Droit français / LawPlayer, à partir des données DILA (Légifrance)

Texte réglementaire

ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

Numéro
Date du texte
17 juillet 2015
Articles
3
Article 1

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, de directeur de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe I

Ecole nationale des sports de montagne.

Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe II

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Poitiers.

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Ecole nationale de voile et des sports nautiques.

Groupe III

Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Article 2

Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe III

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).

Poitiers.

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Ecole nationale de voile et des sports nautiques (deux emplois).

Ecole nationale de ski et d'alpinisme.

Groupe IV

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030940842

Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.

FR-LicenceOuverte-2.0

本頁資料來源:Légifrance (DILA)·整理提供:法律人 LawPlayer· lawplayer.com