Dans le cas des masters pour lesquels l'école est seule accréditée à délivrer le diplôme, le diplôme de master est délivré dans les conditions prévues par les textes en vigueur.
Le jury comprend :
- le directeur de l'école ou son représentant, président ;
- le directeur de la formation et de la recherche ;
- trois personnels enseignants désignés par le directeur de l'école ;
- trois personnalités extérieures à l'école, membres ou non du conseil d'administration, ou leur suppléant, désignés par le président du conseil d'administration.
Participe au jury pour avis, avec voix consultative, toute personnalité désignée par le directeur de l'école.
Dans le cas des masters délivrés conjointement avec d'autres établissements, la validation des études est effectuée conformément aux modalités établies dans la convention entre les établissements co-accrédités.
Les modalités de validation des études doctorales, pour les doctorants inscrits à l'ENSTA et effectuant leur thèse au sein d'une des écoles doctorales dont l'ENSTA est membre, le cas échéant conjointement avec les établissements participant à une cotutelle internationale de thèse, sont celles définies par les textes en vigueur et, le cas échéant, par les accords conclus avec les établissements concernés.
La validation des études de spécialisation est examinée par le jury qui comprend :
- le directeur de l'école ou son représentant, président ;
- le directeur de la formation et de la recherche ;
- trois personnels enseignants désignés par le directeur de l'école ;
- trois personnalités extérieures à l'école, membres ou non du conseil d'administration, ou leur suppléant, désignés par le président du conseil d'administration.
Participe au jury pour avis, avec voix consultative, toute personnalité désignée par le directeur de l'école.
La validation des acquis de l'expérience est examinée par le jury de validation des acquis de l'expérience constitué conformément aux textes en vigueur et au règlement de scolarité.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
