Arrêté du 21 mars 2016

• Date du texte: 21 mars 2016
• Articles: 9

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Avoine de printemps

RGT Pleiade.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Orge de printemps à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole

Bente.

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

Chephren.

Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

Fatima.

Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Fushia.

Secobra Recherches (FR)

Secobra Recherches (FR)

KWS Cashmere.

KWS LOCHOW GmbH (DE).

KWS LOCHOW GmbH (DE).

KWS Fantex.

KWS LOCHOW GmbH (DE).

KWS LOCHOW GmbH (DE).

LG Nabuco.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Nederland B.V. (NL).

Pilote.

Syngenta Participations AG (CH).

Syngenta UK Ltd (GB).

Vanille.

Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Orge d'hiver à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole

Chrono.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR)

Diablesse.

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs, rubrique Orientation brassicole

Gambrinus.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR)

Riz

Trébon.

Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR).

Centre Français du Riz (FR).

Article 2

Sont inscrites au Catalogue Officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

BR 1805.

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

S.A.S JPN Recherche (FR).

LGWF070699.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

Xanthe.

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs

Deeplo.

Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

DSV Leutewitz (DE).

Hirondella.

Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

Article 3

Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

- orge d'hiver à 6 rangs : Hook.

Article 4

Est inscrite sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée suivante :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Orge d'hiver à 6 rangs

MT0767.

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Article 5

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la lignée suivante :

- blé tendre d'hiver : DI9714.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ;

- orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ;

- orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ;

- orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ;

- triticale : Constant.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Kant, Proxy ;

- orge d'hiver à 6 rangs : Benefic.

Article 8

L'arrêté du 12 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) est modifié ainsi qu'il suit :

A l'article 2, les mots : « SUR 12929 » sont supprimés.

Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.