L'annexe du présent arrêté fixe les grilles horaires relatives au baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole pour la série : - « Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant ».
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019. A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 22 mars 2019 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.