Arrêté du 7 mai 2020

命令・公布 2020-05-07・全 27 條

Article 1

Aux fins du présent arrêté, l'autorité compétente pour délivrer l'agrément prévu aux articles L. 5547-3 et suivants du code des transports est celle prévue à l'article 2 du décret du 25 juin 2019 susvisé.

Article 2

I. - La demande d'agrément pour délivrer une formation professionnelle maritime doit être adressée à l'autorité compétente prévue à l'article 1er et comprend : 1° Le formulaire CERFA 15366, complété et signé par le directeur de l'organisme de formation professionnelle maritime demandeur, disponible et téléchargeable sur le site www.service-public.fr ; 2° Les documents et renseignements mentionnés dans les A, B et C de l'annexe I au présent arrêté. II. - Les documents et renseignements à fournir doivent être présentés sous forme électronique. Ils sont rédigés en langue française, à l'exception des supports de cours qui peuvent être rédigés en langue anglaise. III. - Formulaire CERFA : 1° Le formulaire CERFA mentionné au 1° du I est renseigné pour chaque formation ; 2° Lorsqu'un organisme de formation professionnelle maritime sollicite simultanément des agréments pour plusieurs formations, les documents et renseignements mentionnés dans les parties B et C de l'annexe I au présent arrêté sont fournis pour chaque formation.

Article 3

I. - Les normes définies au I de l'article 4 du décret du 25 juin 2019 susvisé sont précisées : 1° Pour les moyens matériels et pédagogiques mentionnés au 2° du I de l'article 4 du décret du 25 juin 2019 susvisé, à l'annexe II au présent arrêté ; 2° Pour les niveaux de qualification et d'expérience des dirigeants, formateurs et évaluateurs mentionnés au 3° du I de l'article 4 du décret du 25 juin 2019 susvisé, à l'annexe III au présent arrêté. II. - Pour pouvoir être qualifiée de formateur ou d'évaluateur, toute personne employée par un organisme de formation professionnelle maritime à cette fin doit avoir suivi la formation correspondante conformément aux annexes IV et V du présent arrêté.

Article 4

En cas de décision de suspension ou de retrait d'un agrément, prononcée conformément au II de l'article 13 du décret du 25 juin 2019 susvisé, la mention de l'organisme de formation professionnelle maritime concerné est retirée de la liste des organismes de formation professionnelle maritime mise à disposition du public sous forme électronique et mentionnée au II de l'article 7 de ce même décret.

Article 5

Les agréments des organismes délivrant une formation professionnelle maritime délivrés conformément à l'arrêté du 12 mai 2011 susmentionné et en cours de validité à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté restent valides jusqu'à leur date d'expiration.

Article 7

Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication, à l'exception du II de l'article 3 qui entrera en vigueur au 1er juin 2021.

Article 8

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

附則

annexe-9附則

ANNEXES ANNEXE I DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS À PRODUIRE À L'APPUI D'UNE DEMANDE D'AGRÉMENT DE FORMATION PAR UN ORGANISME DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIME A. - Renseignements généraux 1° Dénomination, forme juridique et coordonnées de l'organisme de formation professionnelle maritime ; 2° Descriptif des espaces pédagogiques (locaux, terrains, navires), administratifs et techniques utilisés en propre ou dans une autre structure pour dispenser et évaluer la formation ; 3° Copies des diplômes et des titres du directeur de l'organisme de formation professionnelle maritime ainsi que son curriculum vitae ; 4° Description du système de normes de qualité des formations et de leur évaluation, accompagnée, le cas échéant, du compte rendu du dernier rapport de contrôle ; 5° Engagement de l'organisme à : a. Mettre en place et actualiser une organisation pédagogique en cohérence avec les référentiels de la formation ; b. Mettre à disposition des formateurs, des évaluateurs et des concepteurs de sujets une information actualisée sur l'évolution des titres et référentiels ; c. Mettre à disposition des élèves un poste de travail équipé et la documentation nécessaire à la formation. B. - Documents relatifs à l'organisation et au contenu de la formation 1° Durée de la formation, calendrier prévisionnel, nombre de sessions d'évaluation annuelles et nombre d'élèves maximum par session ; 2° Composition de l'équipe pédagogique (formateurs) ; 3° Copie des diplômes et des titres des membres de l'équipe pédagogique ainsi que leurs curriculum vitae à jour ; 4° Horaires d'enseignement et emplois du temps de la formation ; 5° Supports de cours et cahiers d'exercices distribués aux élèves ; 6° Programme détaillé de chaque formation organisée sur simulateur contenant l'enchaînement chronologique des exercices et leur description (contexte, objectif d'apprentissage, consignes d'exécution) ; 7° Description précise du matériel pédagogique affecté à la formation ; 8° Dispositions prévues pour respecter le référentiel de formation dans le cadre d'une formation en e-learning (enseignement à distance et apprentissage en ligne) ainsi qu'un accès complet à la plateforme e-learning à destination de l'IGEM. C. - Documents relatifs à l'évaluation de la formation 1° Liste des évaluateurs désignés pour la formation ainsi que les copies de leurs diplômes, titres et curriculum vitae ; 2° Présentation du dispositif d'évaluation prévisionnel ; 3° Deux sujets par épreuve finale écrite, à titre d'exemple et sans possibilité de réutilisation, rédigés conformément aux instructions fixées par le président du comité national de sélection des sujets, ainsi que leurs corrigés ; 4° Les modalités d'évaluation et les critères d'évaluation sur simulateur ou sur matériel réel ; 5° Dispositions prévues pour respecter l'évaluation de la formation dans le cadre d'une formation en e-learning (enseignement à distance et apprentissage en ligne) ; 6° Engagement de l'organisme à : a. Respecter les dispositions sur les exigences en matière de qualification pour les évaluateurs qui doivent : - avoir un niveau approprié de connaissance et de compréhension des compétences à évaluer : - posséder les qualifications requises pour la tâche faisant l'objet de l'évaluation ; - avoir reçu des indications appropriées en matière de méthodes et de pratiques d'évaluation ; - avoir acquis une expérience pratique de l'évaluation ; - dans le cas d'une évaluation nécessitant l'utilisation de simulateurs, avoir une expérience pratique de l'évaluation en rapport avec le type particulier de simulateur utilisé, que la personne a acquise sous la supervision d'un évaluateur expérimenté et qui l'a jugée satisfaisante ; b. Renseigner les données relatives aux évaluations sous la forme requise par le DIRM ; c. Transmettre au comité national de sélection des sujets, 6 mois au moins avant le début de la formation, deux sujets d'épreuve finale écrite par épreuve concernée et pour chaque session prévisionnelle de formation ; d. Transmettre à l'autorité compétente le calendrier définitif complet de l'évaluation des candidats, un mois au moins avant le début de la formation ; e. Transmettre au président du jury de validation des évaluations les procès-verbaux relatifs au déroulement des sessions d'évaluation ; f. Respecter la réglementation en matière d'évaluation fixée par arrêté du ministre chargé de la mer et faire respecter aux formateurs et aux évaluateurs la confidentialité de l'organisation et du déroulement des évaluations.

annexe-10附則

ANNEXE II MOYENS MATÉRIELS ET PÉDAGOGIQUES POUR LA RÉALISATION DES FORMATIONS ET DES ÉVALUATIONS Les moyens matériels et pédagogiques pour la réalisation des formations et des évaluations s'entendent comme l'ensemble des équipements suivants (liste non exhaustive), permettant de respecter l'ensemble des activités de formation prévues au référentiel de la formation considérée : - simulateurs ; - moteurs ; - moyens nautiques ; - postes de travail ; - matériels de laboratoire ; - salles de travaux pratiques (bancs, appareils, platines, paillasses) ; - documents, ouvrages, supports de cours ; - équipements individuels nécessaires à chaque élève pour assurer sa sécurité ; - équipements individuels nécessaires à chaque élève pour assurer le suivi de la formation. La liste de ces moyens et sa correspondance avec les référentiels des formations considérées sont soumis à l'avis de l'Inspecteur général de l'enseignement maritime.

annexe-11附則

ANNEXE III NIVEAUX DE QUALIFICATION ET D'EXPÉRIENCE DES DIRIGEANTS, FORMATEURS ET ÉVALUATEURS I. - Dirigeants Le dirigeant déclaré par l'organisme de formation professionnelle maritime est l'interlocuteur de l'administration pour tout sujet concernant la formation sur laquelle porte l'agrément. Le dirigeant : - garantit les conditions matérielles de la formation (disponibilité des locaux et du matériel) ; - coordonne la formation dans le respect des référentiels ; - désigne les formateurs et les évaluateurs ; - organise les évaluations. Le dirigeant doit avoir une compréhension totale du programme de formation et des objectifs spécifiques de chaque type de formation dispensée. Le dirigeant doit en outre justifier d'une bonne connaissance du système général de formation professionnelle maritime et de délivrance des titres associés. Le curriculum vitae fourni dans le dossier d'agrément doit refléter les qualifications du dirigeant énoncées ci-dessus. Si nécessaire, un entretien peut être demandé par l'IGEM ou par l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté pour apporter les compléments d'informations requis. II. - Formateurs 1. Validation de la qualification des formateurs Les dirigeants des organismes de formation professionnelle maritime apprécient la qualification de formateur conformément aux matrices de qualifications précisant pour chaque module ou unité d'enseignement les profils de formateurs potentiellement qualifiés définies à l'annexe VI. Les qualifications professionnelles présentées dans les tableaux susmentionnés doivent avoir été exercées pendant au moins 36 mois de service en mer ou de trois ans ou de 4 200 heures dans des fonctions et/ou dans des domaines en rapport direct avec l'enseignement prodigué. Lorsque les qualifications des candidats à la qualification de formateur ne répondent pas aux exigences des matrices susmentionnées, l'autorité mentionnée à l'article 1er du présent arrêté sollicitera l'avis de l'IGEM. Les profils d'origine non maritime devront bénéficier d'une formation adéquate leur permettant d'acquérir une vue d'ensemble du programme de formation et de compréhension des objectifs spécifiques du type particulier de formation dispensée et d'atteindre un niveau de compréhension et d'aptitude en rapport avec les compétences auxquelles prépare leur enseignement. Cette formation pourra combiner des apports documentaires, des formations pratiques (entreprise, atelier, chantier naval, armateurs, etc.), des périodes embarquées à titre d'observateur dans le service concerné. Le plan de formation et son contenu seront fournis par les dirigeants, et soumis à validation de l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté pour délivrer l'agrément après avis de l'IGEM. Les formateurs doivent justifier avoir suivi une formation à la pédagogie prévoyant, le cas échéant, une mention complémentaire « simulateur ». Une proposition de référentiel est donnée en annexe IV. 2. Maintien de la qualification de formateur Le maintien de la qualification de formateur est conditionné à la participation régulière à un minimum de 200 heures d'enseignements durant les 5 dernières années afin de maintenir la pratique pédagogique et à l'absence d'avis pédagogique défavorable de l'IGEM ou de l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté suite à inspection. 3. Revalidation de la qualification de formateur En l'absence de pratique suffisante de l'enseignement maritime dans les 5 ans, la revalidation de la qualification de formateur sera acquise après avoir pratiqué 15 heures de formation en binôme, validées et attestées par un formateur qualifié. III. - Evaluateurs 1. Validation de la qualification d'évaluateur L'évaluateur est un formateur qui doit avoir suivi une formation à l'évaluation prévoyant, le cas échéant, une mention complémentaire « simulateur ». La formation consiste en une partie théorique puis en une partie pratique. Une proposition de référentiel est donnée en annexe V. 2. Maintien de la qualification d'évaluateur Le maintien de la qualification d'évaluateur est conditionné à la participation régulière à un minimum de deux évaluations par an durant les 5 dernières années et à l'absence d'avis pédagogique défavorable de l'IGEM ou de l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté suite à inspection. La qualification d'évaluateur pourra être retirée à un évaluateur si preuve a été faite d'un défaut de probité ou de sincérité. 3. Revalidation de la qualification d'évaluateur En l'absence de pratique de l'évaluation dans les 5 ans, la revalidation de la qualification d'évaluateur sera acquise après avoir pratiqué trois évaluations en binôme validées et attestées par un évaluateur qualifié.

annexe-12附則

ANNEXE IV RÉFÉRENTIEL DE FORMATION DES FORMATEURS Référentiel pour tous les formateurs Durée : 20 heures. La formation peut se dérouler en présentiel ou à distance. Référence : cours type de l'OMI 6.09. A l'issue de la formation, le stagiaire devrait être en capacité de : 1. Présenter la formation professionnelle maritime : - les titres STCW ; - les cursus français de formations initiales et continues ; - les certificats ; - les rôles des différents acteurs (DAMGM, IGEM, DIRM, CNSS, UCEM, centres de formation…) ; - dispositif de validation des compétences et de validation des titres. 2. Présenter les principales approches pédagogiques, en décliner les qualités et défauts : - l'approche classique ; - l'approche inductive ; - la pédagogie par objectifs : - vocabulaire (compétence, capacités, taxonomie) ; - application à STCW et à un référentiel de la formation professionnelle maritime. 3. Présenter les grands principes à respecter dans la mise en œuvre des enseignements de la formation professionnelle : - le rôle de la motivation ; - l'importance de la réussite dans le processus d'apprentissage ; - l'intérêt d'annoncer les critères d'évaluation. 4. Présenter les différentes techniques d'enseignement et en décliner les avantages et inconvénients (partie pouvant inclure des exercices de mise en situation) : - l'exposé ; - les questions/réponses ; - l'exploitation d'une expérience ; - les travaux de groupe ; - les jeux ; - la simulation. 5. Décrire les bonnes pratiques relatives à l'exploitation des aides pédagogiques : - le tableau ; - la vidéo projection ; - les supports de cours ; - les enregistrements ; - les outils logiciels ; - les outils de formation à distance. 6. Appliquer les règles relatives à la propriété intellectuelle dans le cadre de l'enseignement. 7. Appliquer une organisation des enseignements (partie incluant des exercices pratiques) : - la décomposition du référentiel en séquences constituées de séances ; - la fiche de séance. 8. Construire des évaluations (partie incluant des exercices pratiques) : - les différents types d'évaluation (diagnostique, formative, certificative) ; - présentation, qualité et défaut des différentes techniques d'évaluation ; - règles de rédaction. 9. Appliquer une démarche qualité : - nécessité ; - principe. Addenda pour les formateurs sur simulateur Référence : cours type de l'OMI 6.10. En application de la section A-1/6 du code, la formation pratique doit permettre l'acquisition d'une expérience opérationnelle pratique du type particulier de simulateur utilisé. La formation devrait être décomposée en deux parties : 1) Formation théorique. Durée et contenu de la formation théorique à définir 2) Formation pratique par période de doublure. Elle devrait consister au suivi intégral des formations pour lesquelles le candidat demande la qualification, en doublure du ou des instructeurs qualifiés.

annexe-13附則

ANNEXE V RÉFÉRENTIEL DE FORMATION DES ÉVALUATEURS En application de la section A-1/6 du code, la formation doit s'adresser à des candidats ayant un niveau de connaissances et de compétences appropriées qui doivent être validées par les dirigeants. La formation doit leur apporter : - les indications appropriées en matière de méthodes et de pratique d'évaluation ; - une expérience pratique de l'évaluation ; - le cas échéant, une expérience pratique de l'évaluation sur le type particulier de simulateur ou de matériel utilisé sous la supervision d'un évaluateur qualifié. La formation doit donc être décomposée en deux parties : - une formation théorique ; - une période de tutorat avec validation par le tuteur. Formation théorique à la qualification d'évaluateur. Durée : 12 heures. La formation théorique peut se dérouler en présentiel ou à distance. A l'issue de la formation, le stagiaire devrait être en capacité de : 1. Déterminer les compétences à valider associées aux diplômes pour lesquels il demande à être qualifié et les méthodes de démonstration autorisées pour celles-ci ; 2. Selon la compétence à valider, identifier ou élaborer des critères d'évaluation ; 3. Concevoir une séquence d'évaluation des candidats dans le cadre de la méthode approuvée ; 4. Décliner chaque critère d'évaluation en critères de réussite ; 5. Réaliser une séquence d'évaluation des compétences. Période tutorée. La période tutorée devrait consister en un suivi d'un minimum de deux sessions d'évaluation pour la compétence objet de la demande de qualification.

annexe-14附則

ANNEXE VI PROFILS DE FORMATEURS POTENTIELLEMENT QUALIFIÉS Les dirigeants des organismes de formation professionnelle maritime apprécient la qualification de formateur conformément aux matrices de qualifications suivantes qui précisent pour chaque module ou unité d'enseignement les profils de formateurs potentiellement qualifiés. I. - Formations « machine » Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Mécanicien 250 kW M1-1 Machines marines Moteurs Diesel à allumage commandé Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Moteurs hors-bord Auxiliaires Sécurité M2-1 Electricité Lois générales de l'électricité Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW L'électricité à bord Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Mécanicien 750 kW M1-2 Mécanique navale Moteurs Diesel et chimie industrielle Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 3 000 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Auxiliaires de coque Installations frigorifiques Conduite machine M2-2 Electrotechnique, électronique et systèmes de commande Electrotechnique & Automatique de base Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel maritime spécialité électrotechnique et électronique maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 3000 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW M3-2 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord Entretien du navire-Stabilité (1) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht M4-2 Entretien et réparation Atelier et métrologie (2) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale Titre permettant d'exercer, à la machine, des fonctions au niveau d'appui (2) Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW Matériaux, maintenance et entretien (2) Lecture de plan et dessin technique NM-BASE Module National Machine Mathématiques et sciences physiques Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A Professeur de l'Enseignement du Second degré Matelotage et ramendage Voir matelotage et ramendage matelot Environnement professionnel Voir environnement professionnel capitaine 500 (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité. (2) Le titulaire du titre permettant d'exercer, à la machine, des fonctions au niveau d'appui ne peut enseigner qu'en Atelier et métrologie et Matériaux, maintenance et entretien.

annexe-15附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Officier chef de quart machine M1-3 Mécanique navale au niveau opérationnel Anglais technique Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW Moteurs Diesel Vapeur Turbine à gaz Conduite machines Pompes et circuits M2-3 Conduite des systèmes électrotechnique, électronique et de commande au niveau opérationnel Electrotechnique Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel maritime spécialité électrotechnique et électronique maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Electronique Systèmes de commande Maintenance des systèmes électrotechnique, électronique et de commande M3-3 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel Règlements internationaux Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine de pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 yacht Prévention de la pollution Stabilité (1) Construction M4-3 Entretien et réparation au niveau opérationnel Technologie des matériaux Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW Maintenance et entretien (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.

annexe-16附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Chef mécanicien 3000 kW M1-4 Mécanique navale au niveau de direction Mécanique navale Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 8 000 kW M2-4 Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Électrotechnique, électronique et systèmes de commande Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 8 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW M3-4 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 M4-4 Entretien et réparation au niveau de direction Entretien et réparation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 8 000 kW Pe6 Module National Pêche Technique de pêche et traitement des captures Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de patron de pêche Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Chef mécanicien 8000 kW M1-5 Mécanique navale au niveau de direction Rapport technique et simulateur machine perfectionnement Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive GMAO Conduite essais et incidents de fonctionnement machine Lecture de plan et dessin technique Installations frigorifiques Hydraulique M2-5 Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Automatique Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique (1) Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Machines électriques statiques et tournantes (1) Electronique composants et capteurs (1) Electronique de puissance (1) M3-5 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Stabilité après avarie (2) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A (2), branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Règlementation et sécurité du travail NM-5 Module National Machine au niveau de direction Mathématiques et sciences physiques (3) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B (3), branche C Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré Physique (3) Anglais de gestion et de direction Droit maritime Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Commerce maritime (1) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'enseigne que Machines électriques statiques et tournantes, Electronique composants et capteurs et Electronique de puissance. (2) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité après avarie. (3) Seuls les professeurs de l'enseignement maritime branche A et branche B enseignent les mathématiques et la physique.

annexe-17附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Chef mécanicien M1-6 Mécanique navale au niveau de direction Simulateur machine Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Gestion des opérations et des situations d'urgence Physique et technologie des matériaux M2-6 Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Conduite d'une installation de propulsion électrique (1) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique (1) Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Automatique Electrotechnique-électronique-système de commande (1) M3-6 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Construction Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Sécurité et sécurité sanitaire Règlementation : droit du travail, société de classification et certificats Formation pédagogique Personne qualifiée, avis IGEM Anglais commercial et technique Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge M4-6 Entretien et réparation au niveau de direction Dépannage et maintenance programmée Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Gestion de projet, l'arrêt technique Rapport technique et tenue des registres NM-6 Module National Machine au niveau de direction Mathématiques Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré Mémoire professionnel A la discrétion du président de jury Développement durable Personne qualifiée, avis IGEM Anglais renforcé Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré (1) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'enseigne que Conduite d'une installation de propulsion électrique et Electrotechnique-électronique-système de commande.

annexe-18附則

II. - Formations « électrotechnique » Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Matelot électronicien E1-Appui Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau d'appui Électrotechnique, électronique et systèmes de commande Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Outillage, instruments d'essais et de mesures E2-Appui Entretien et réparation au niveau d'appui Matériel électrique et électronique Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Auxiliaires de pont et matériel de manutention de la cargaison Équipement hôtelier Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Officier électrotechnicien Cursus interne E1-1 Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau opérationnel Connaissance des systèmes électriques, électroniques et de commande Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 8 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Systèmes de commande automatiques de l'appareil de propulsion et des machines auxiliaires Générateurs et systèmes de distribution Ordinateurs et les réseaux informatiques à bord des navires Anglais maritime et technique Systèmes internes de communication E2-1 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel Prévention de la pollution voir prévention de la pollution officier chef de quart machine E3-1 Entretien et réparation au niveau opérationnel Entretenir et réparer le matériel électronique et électrique Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 8 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW Entretenir et réparer les systèmes d'automatisation et de commande de l'appareil de propulsion principal et des machines auxiliaires Entretenir et réparer le matériel de navigation à la passerelle et les systèmes de communication du navire Entretenir et réparer les systèmes électriques et électroniques de commande des auxiliaires de pont et du matériel de manutention de la cargaison Entretenir et réparer les systèmes de commande et de sécurité de l'équipement hôtelier NE Module National Électrotechnique au niveau opérationnel Communication et métier de l'officier personne qualifiée, avis IGEM Développement durable personne qualifiée, avis IGEM Stabilité voir stabilité officier chef de quart machine Exploitation voir exploitation officier chef de quart passerelle III. - Formations « pont » Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Matelot P1-Appui Navigation Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht Météorologie Règles de barre, feux, balisage, signaux Tenue du quart Manœuvre / embarcation P2-Appui Manutention, arrimage de la cargaison et pêche Manutention et arrimage Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1) Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont (2) Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht Matelotage / engins de pêche (1) (2) P3-Appui Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord, entretien et réparation Description et construction Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (3), branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht Stabilité (3) Sécurité Entretien et réparation NP-Appui Module National Pont L'environnement règlementaire Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht (1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne la partie « engins de pêche ». (2) Le titulaire d'un titre conférant, dans des fonctions d'appui, des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont n'intervient qu'en Matelotage / engins de pêche. (3) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.

annexe-19附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Capitaine 200 P1-1 Navigation Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht Stage radar Météorologie Règles de barre, feux, balisage, signaux Tenue du quart Manoeuvre Anglais SMCP P2-1 Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord Description et construction Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Stabilité (1) Sécurité M1-1 Machines marines voir Mécanicien 250 kW voir Mécanicien 250 kW M2-1 Electricité voir Mécanicien 250 kW NP-1 Module National Pont L'environnement règlementaire et le rapport de mer Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.

annexe-20附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Capitaine 500 P1-2 Navigation Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine de pêche Titre de capitaine 3 000 yacht Stage radar Météorologie Règles de barre Tenue du quart Anglais SMCP et technique P2-2 Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord Description et construction Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine de pêche Titre de capitaine 3 000 yacht Stabilité (1) Entretien et réparation Sécurité Arrimage et manutention NP-2 Module National Pont Gestion Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes. Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine de pêche Titre de capitaine 3 000 yacht Environnement professionnel (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.

annexe-21附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Officier chef de quart passerelle P1-3 Navigation au niveau opérationnel Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine de pêche Titre de capitaine 3 000 yacht Météorologie Sécurité du trafic maritime Manœuvre Formation simulateur ARPA Formation simulateur passerelle Anglais navigation P2-3 Manutention et arrimage de la cargaison au niveau opérationnel Exploitation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine 3 000 yacht Anglais exploitation P3-3 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel Construction Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine de pêche Titre de capitaine 3 000 yacht Stabilité (1) NP-3 Module National Pont au niveau opérationnel Droit Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 Titre de capitaine 3 000 yacht Anglais général Bureautique appliquée (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.

annexe-22附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Capitaine 3000 P1-4 Navigation au niveau de direction Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Manœuvre Sécurité du trafic maritime Formation simulateur passerelle Stage manœuvre P2-4 Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord, au niveau de direction Calculs de chargement (1) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Exploitation Sécurité Anglais exploitation NP-4 Module National Pont au niveau de direction Droit Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Rapport Commerce-contentieux M5 Module machine Machine / électricité (2) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique, spécialité génie électrique (2) Titre conférant des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Formation simulateur machine (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Calculs de chargement. (2) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'intervient qu'en électricité.

annexe-23附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Capitaine P1-5 Navigation au niveau de direction Manoeuvre Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Formation simulateur passerelle Stage manœuvre P2-5 Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Calculs de chargement (1) Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Sécurité ISM Sûreté Manutention et arrimage NP-5 Module National Pont au niveau de direction Rapport Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge Commerce-gestion Contentieux Gestion d'escale Anglais général Anglais professionnel Stage affaires maritimes sans objet Stage contentieux Stage connaissance maritime M6 Module machine Machine Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (2), branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique, spécialité génie électrique (3) Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Automatique (2) Electricité (2) (3) Formation simulateur machine (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Calculs de chargement. (2) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Automatique et Electricité. (3) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'intervient qu'en Electricité.

annexe-24附則

IV. - Formations « brevets requis pour l'exercice de fonctions de capitaine et de matelot à bord des navires armés au commerce et à la plaisance d'une longueur inférieure à 12 mètres » Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce, pêche ou plaisance Brevet restreint d'aptitude à la conduite des petits navires RN Réglementation nationale Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce, pêche ou plaisance Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires P1-0 Navigation au niveau de direction Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge (1) Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht Météorologie Règle de barre, balisage, signaux Manœuvre (portuaire et navigation) (1) P3-X Entretien et réparation au niveau de direction Entretien et réparation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes RN Réglementation nationale Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1) Le titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge ne permet pas d'enseigner la Manœuvre / embarcation.

annexe-25附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce, pêche ou plaisance Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile RN Réglementation nationale Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht V. - Formations « pêche » Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Matelot P2-Appui Manutention, arrimage de la cargaison et pêche Matelotage-engins de pêche (1) Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1) Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont (1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne la partie « engins de pêche ».

annexe-26附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Mécanicien 750 kW NM-BASE Module National Machine Matelotage et ramendage (1) Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1) Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont (1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne le ramendage.

annexe-27附則

Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Chef mécanicien 3000 kW Pe6 Module National Pêche Technique de pêche et traitement des captures Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de patron de pêche Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche P1-0 Navigation au niveau de direction Navigation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht Météorologie Règle de barre, balisage, signaux Manœuvre (portuaire et navigation) P3-0 Entretien et réparation au niveau de direction Entretien et réparation Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht NP-0 Module National Pont au niveau de direction Vie sociale et professionnelle Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht Réglementation Gestion Initiative locale Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Module pêche Pêche Pêche Techniques de pêches (initiation) Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche Réglementation des pêches maritimes Gestion d'un navire de pêche artisanale Traitement et conservation des captures Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Patron de pêche Pe1 Conduite de la pêche L'environnement des pêcheries et la gestion des ressources Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine de pêche La détermination d'une stratégie de pêche et la recherche des espèces La mise en œuvre des engins de pêche et la conduite de l'action de pêche La construction et la maintenance des engins de pêche La documentation relative aux pêches maritimes L'exploitation rationnelle du navire de pêche L'analyse des risques en situation de pêche Pe2 Traitement et valorisation des captures Les postes de travail Le traitement des captures La conservation des captures Le débarquement des produits de la pêche Les contraintes commerciales et de qualité Pe3 Environnement du navire de pêche et de l'entreprise maritime de pêche Maintenance du navire de pêche, construction, stabilité Gestion et management de l'entreprise maritime de pêche La commercialisation des produits de la pêche Environnement professionnel de l'entreprise maritime de pêche Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Capitaine de pêche Pe4 Capitaine de navire de pêche Avaries - Sécurité - Survie des navires de pêche Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant des prérogatives de capitaine de pêche Assiette et stabilité des navires de pêche (1) Rapport Pe5 Conduite de la pêche Environnement physique et biologique des pêches Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes Gestion et exploitation rationnelle des ressources biologiques marines Traitement et conservation des captures Économie des pêches et gestion d'entreprise Technique de pêches Simulateur de pêche Mémoire professionnel (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'enseigne que « Assiette et stabilité des navires de pêche ».

annexe-28附則

VI. - Formations « plaisance » Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Voile Voile Voile Propulsion vélique Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 voile Formation pratique embarquée Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM Compléments de navigation et de météorologie Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche Gestion d'une navigation commerciale Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM Anglais Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire Titre Module Intitulé Discipline Enseignant Brevet Commerce Brevet Pêche Brevet Plaisance Yacht Yacht Base La manœuvre des yachts Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht Les équipements passerelles et de communication des yachts Les équipements machines et auxiliaires des yachts Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale Arrêt technique Anglais Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht Spécifique Yacht Le monde du yachting Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM Les zones de navigation des yachts La croisière Le management

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